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Informations pratiques concernant la conférence diplomatique sur les ressources génétiques et les savoirs traditionnels qui y sont associés

Informations pratiques concernant la conférence diplomatique sur les ressources génétiques et les savoirs traditionnels qui y sont associés

La Conférence diplomatique pour la conclusion d’un instrument juridique international sur la propriété intellectuelle relative aux ressources génétiques et aux savoirs traditionnels associés aux ressources génétiques se déroulera du lundi 13 au vendredi 24 mai 2024. 

Organisée par l’OMPI, la conférence se tiendra au siège de l’Organisation à Genève (Suisse).

Lieu de la conférence

La conférence diplomatique se déroulera au siège de l’OMPI, au 34 chemin des Colombettes, 1202 Genève, Tél. : +41 22 338 9111.

La conférence diplomatique se tient en présentiel uniquement.

Tous les locaux de l’OMPI sont accessibles aux personnes à mobilité réduite. Les demandes d’informations ou d’assistance peuvent être envoyées par courrier électronique à l’adresse meetings@wipo.int

Il est interdit de fumer à l’intérieur des locaux de l’OMPI. Des espaces fumeurs se trouvent à l’extérieur des bâtiments de l’OMPI.

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(Photo : FIPOI)

L’accès au site de l’OMPI se fait par le centre d’accès de l’OMPI situé sur le côté nord du bâtiment AB de l’OMPI.

À leur arrivée au lieu de la conférence, les participants seront soumis par le personnel de sécurité à un contrôle de sécurité semblable à celui effectué dans les aéroports (à savoir scanners à rayons X et portiques de détection de métaux). Veuillez prévoir suffisamment de temps aux fins de l’application de ces procédures.

Les délégués, représentants des organisations observatrices et autres participants doivent se charger eux-mêmes des démarches nécessaires pour obtenir leur visa d’entrée. En règle générale, les délégués, représentants des organisations observatrices et autres participants sont tenus de déposer leur demande de visa d’entrée en Suisse auprès des ambassades ou des consulats de la Suisse dans leurs pays respectifs. Ils doivent être en possession d’un visa d’entrée valide avant d’entreprendre leur voyage. Veuillez contacter l’ambassade ou le consulat de la Suisse dans votre pays de résidence pour tout renseignement relatif aux prescriptions en matière de visas vous concernant.

  • Trajet en taxi – Durée : 10 minutes | Coût approximatif : 30 francs suisses
  • Trajet en bus – Ligne 5 (direction “Thônex-Vallard”, arrêt “Nations”)
    • Les bus circulent toutes les 10 minutes
    • Durée du trajet : 12 minutes
    • Coût : 3 francs suisses (plein tarif)
  • En taxi – Coût approximatif : 30 francs suisses
  • En bus :
    • Bus 60, 61 (Express) (direction “Ferney-Voltaire” ou “Gex l’Aiglette”, arrêt “Nations”)
    • Ligne 5 (direction “Aéroport”, arrêt “Nations”)
    • Ligne 8 (direction “OMS”, arrêt “Nations”)
    • Ligne 20 (direction “Colovrex”, arrêt “Nations”)
  • En tramway :
    • Ligne 15 (direction “Nations”, arrêt “Nations”)

Durée du trajet : 10 minutes

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Les délégués qui logent à l’hôtel à Genève peuvent obtenir une carte de transport locale gratuitement à la réception de leur hôtel, valable pendant toute la durée de leur séjour. De plus amples renseignements sur les transports publics à Genève peuvent être obtenus à l’adresse suivante : http://www.tpg.ch/

Enregistrement des délégués et accréditation

Comme indiqué dans la circulaire d’invitation C.9202 envoyée le 19 décembre 2023 à tous les membres et observateurs invités à la conférence diplomatique, tous les délégués sont priés de s’enregistrer en ligne d’ici au 15 avril 2024, y compris ceux en poste à Genève. Les délégués doivent remplir le formulaire d’enregistrement en ligne.

La procédure d’enregistrement au moyen du formulaire en ligne sera achevée lorsque les délégués auront présenté leur lettre de créance. La lettre de créance doit être une note verbale, une lettre officielle ou un document officiel daté et signé ou revêtu d’un timbre, émanant d’une autorité compétente d’un État membre ou d’une organisation ayant le statut d’observateur accréditée auprès de l’OMPI, désignant le délégué qui participera à la conférence diplomatique au nom de cet État membre ou de cette organisation ayant le statut d’observateur.

Une fois enregistré en ligne, chaque délégué reçoit par voie électronique un numéro confirmant l’enregistrement à la conférence diplomatique. Tous les enregistrements sont par la suite vérifiés par le Secrétariat, qui peut contacter individuellement un participant enregistré si nécessaire (en cas de questions relatives à la lettre de créance, par exemple).

Lors de la conférence

Les délégués recevront pour la conférence diplomatique un badge sur lequel figurera leur photo. Ces derniers doivent envoyer les photographies en format JPEG (taille :  2 x 2 pouces [51 x 51 mm], photographie numérique carrée d’au moins 600 x 600 pixels ou photographie numérisée d’une résolution de 300 pixels par pouce). Les photographies doivent montrer l’intégralité du visage de face sur fond blanc ou blanc cassé. Les photographies prises avec un smartphone peuvent être acceptées. Il serait souhaitable de faire parvenir à l’avance les photographies des participants avec leur nom ou le numéro de confirmation de l’enregistrement, afin d’accélérer le retrait des badges sur place, en particulier le matin de l’ouverture de la réunion. 

Les délégués sont encouragés à envoyer leur photo à l’avance par courrier électronique à l’adresse security.conferencebadging@wipo.int afin que leur badge de conférence puisse être établi à temps.

Les badges de conférence peuvent être retirés avant le début de la conférence diplomatique :

  • mercredi 8 mai 2024, de 8 heures à 17 heures
  • vendredi 10 mai 2024 de 8 heures à 17 heures
  • dimanche 12 mai 2024 de 9 heures à 16 heures

Afin d’éviter tout retard le matin de l’ouverture officielle de la conférence, les délégués des missions permanentes établies à Genève sont encouragés à retirer les badges des membres de leur délégation les jours mentionnés ci-dessus.

L’accès aux locaux de l’OMPI ainsi que la présence sur place sont strictement limités aux personnes portant le badge officiel de la conférence diplomatique. Les badges des Nations Unies pour les représentants en poste à Genève ne pourront pas être utilisés pour accéder aux salles de réunion. Toute perte de badge doit être signalée sans délai au comptoir d’enregistrement de l’OMPI.

Sauf indication contraire, les séances se tiendront chaque jour de 10 heures à 13 heures, de 15 heures à 18 heures et de 19 heures à 22 heures. Les travaux de fond de la conférence diplomatique commenceront le lundi 13 mai 2024 et se poursuivront jusqu’au 24 mai 2024, à l’exception du samedi 18 mai 2024. 

Compte tenu de la forte participation attendue à la conférence diplomatique, le nombre de places dans la salle de conférence de l’OMPI sera limité. Les sièges seront ainsi répartis :

  • les États membres disposeront de 3 sièges;
  • les États membres dont un membre de la délégation est coordonnateur de groupe disposeront de 4 sièges;
  • les délégations observatrices disposeront de 3 sièges;
  • la délégation spéciale disposera de 3 sièges;
  • les organisations intergouvernementales inscrites disposeront de 2 sièges;
  • les organisations non gouvernementales inscrites disposeront d’1 siège.

Les délibérations dans la salle de conférence seront retransmises en salle A. Toutefois, les participants ne pourront pas prendre la parole depuis la salle A.

Les demandes de déclarations liminaires doivent être envoyées à l’avance par courrier électronique à l’adresse grtkf@wipo.int.

Compte tenu des contraintes de temps, les déclarations liminaires doivent être limitées comme suit : elles ne doivent pas dépasser trois minutes si elles sont prononcées par les coordonnateurs de groupe, deux minutes si elles sont prononcées par des États membres et une minute si elles sont prononcées par des observateurs. La limite de temps sera strictement appliquée et un système d’affichage aidera les délégués à la respecter.

Les déclarations dépassant les délais impartis doivent être résumées verbalement et la version intégrale doit être envoyée par courriel à grtkf@wipo.int. Les déclarations écrites peuvent également être envoyées au lieu d’être présentées verbalement.

L’interprétation simultanée sera assurée pendant les séances officielles de la conférence diplomatique en français, anglais, arabe, chinois, espagnol et russe et à partir du portugais dans les six autres langues.

La tâche du Secrétariat et des interprètes serait considérablement facilitée si les intervenants pouvaient envoyer une copie de leurs déclarations au Secrétariat avant la conférence, par courrier électronique, à l’adresse suivante :  interpretation@wipo.int

Les journalistes souhaitant couvrir la conférence diplomatique de l’OMPI sur les ressources génétiques et les savoirs traditionnels qui y sont associés sont invités à présenter une demande d’accréditation.

La conférence se tiendra du 13 au 24 mai au siège de l’OMPI à Genève. Les journalistes qui souhaitent couvrir la conférence sont priés de remplir le formulaire d’accréditation accompagné des justificatifs nécessaires d’ici au 2 mai 2024. Les journalistes déjà accrédités auprès de l’ONU à Genève ne sont pas tenus de soumettre une demande d’accréditation distincte – L’accréditation de presse délivrée par l’ONU est valable pour cet événement.

Les séances plénières seront diffusées en direct par l’intermédiaire du service de diffusion sur le Web de l’OMPI.

Le secteur de l’hôtellerie à Genève fait souvent face à une forte demande et il est recommandé aux participants de réserver leur chambre d’hôtel longtemps à l’avance. L’OMPI ne disposant pas d’un service de réservation de chambres d’hôtel, les participants doivent effectuer leur réservation directement.

  • Liste d’hôtels pratiquant des tarifs négociés, publiée par l’Office des Nations Unies à Genève PDF, Liste d’hôtels pratiquant des tarifs négociés, publiée par l’Office des Nations Unies à Genève .

Pendant la durée de la conférence diplomatique, tous les délégués seront couverts par une assurance de l’OMPI qui prend en charge les accidents et les soins médicaux urgents faisant suite à une maladie.

Informations et documents relatifs à la conférence diplomatique.

Le comptoir des documents se situe devant la salle de conférence où se tiennent les séances plénières.  Des exemplaires de la Proposition de base pour un instrument juridique international sur la propriété intellectuelle relative aux ressources génétiques et aux savoirs traditionnels associés aux ressources génétiques seront disponibles dans les six langues des Nations Unies.

Une connexion Internet sans fil gratuite sera disponible. Le code d’accès sera communiqué aux délégués au comptoir d’enregistrement de l’OMPI. Les tables de la salle de conférence plénière sont équipées de prises électriques.

Veuillez noter que la Suisse utilise des fiches de type C (2 broches) et de type J (3 broches). L’OMPI ne fournissant pas de prises, d’adaptateurs ou de chargeurs pour les appareils électroniques, il est vivement conseillé aux participants d’apporter les leurs. Ces appareils peuvent être achetés dans la plupart des supermarchés, kiosques et grands magasins du pays.

Le code vestimentaire de la conférence diplomatique sera une tenue formelle le premier et le dernier jour, ainsi que pour les réceptions officielles. Les autres jours, une tenue plus décontractée est autorisée (pas de cravate).

Diverses réceptions seront organisées par l’OMPI et par des délégations en marge de la conférence diplomatique. Des informations plus détaillées seront publiées en temps utile.

Le photographe officiel de l’OMPI sera présent au cours de la conférence diplomatique pour prendre des photographies des délégués. Ces photographies seront par la suite mises à disposition sur le site Flickr de l’OMPI sous une licence Creative Commons (CC BY NC ND 3.0 IGO). Les délégués qui ne souhaitent pas être photographiés peuvent l’indiquer au photographe durant la conférence. Les photographies peuvent aussi être retirées du site Flickr sur demande à l’adresse photos@wipo.int.

Du thé et du café seront mis gratuitement à la disposition des délégués chaque jour pendant les séances de la matinée et de l’après-midi dans le hall de la salle de conférence. Des fontaines à eau sont mises à disposition à différents endroits des bâtiments, salles et couloirs de l’OMPI. Des distributeurs automatiques de snacks et de boissons sont à disposition au treizième étage et au premier sous-sol (-1) du bâtiment AB de l’OMPI.

AB de l’OMPI. La cafétéria de l’OMPI, située dans le bâtiment NB, sera ouverte en continu de 8 heures à 20 heures, le petit-déjeuner étant servi à partir de 8 heures et le déjeuner de 12 heures à 15 heures. Des déjeuners à emporter seront également disponibles dans l’Atrium du bâtiment NB et le hall de la salle de conférence de l’OMPI entre 12 heures et 15 heures. Un dîner sera servi de 17 h 30 à 19 h 30 les jours où des séances de nuit sont organisées. Un large éventail de repas, de plats végétariens, de salades et de plats à emporter est proposé. Pour les personnes à mobilité réduite, des plateaux de service sur roulettes sont disponibles à l’entrée de la cafétéria, à droite.

Le parking de l’OMPI situé au 34, chemin des Colombettes est accessible aux véhicules des missions permanentes en possession d’un badge électronique d’accès de l’OMPI. Les délégués peuvent garer leur véhicule sur les aires de stationnement qui leur sont réservées (parking D, places marquées en jaune aux niveaux -2 et -3), selon le principe du premier arrivé, premier servi.

Les véhicules ne bénéficiant d’aucune autorisation préalable peuvent être garés au parking public situé Place des Nations, à proximité de l’OMPI. Il est strictement interdit de stationner dans la rue à l’extérieur du Centre d’accès de l’OMPI et sur les places de parking extérieures.

Le Centre d’information de l’OMPI est à la disposition des délégués pour répondre à leurs questions d’ordre général et peut faciliter les contacts directs avec les fonctionnaires de l’OMPI en fournissant leurs coordonnées sur demande.

Tél. : +41 22 338 9111 (9 h 00 – 18 h 00 du lundi au vendredi)

Mél. : contact.center@wipo.int

Informations locales

Un bureau de poste est situé au rez-de-chaussée du bâtiment du CICG, au 15, rue de Varembé. Heures d’ouverture : 8 h 00 - 12 h 00 et 14 h 00 - 18 h 00.

L’UBS, située au 17b, chemin Camille-Vidart est la banque la plus proche de l’OMPI. Heures d’ouverture : 10 h 00 – 17 h 30 (lundi) et 9 h 00 – 17 h 30 (du mardi au vendredi). (Distributeur automatique de billets 24 h). Un distributeur automatique de billets est également disponible au rez-de-chaussée du bâtiment GBI de l’OMPI (à droite du hall principal du bâtiment principal de l’OMPI). Des francs suisses et des euros peuvent être retirés dans ces distributeurs automatiques de billets au moyen de cartes de crédit reconnues au niveau international.

La monnaie locale à Genève est le franc suisse (CHF). Des bureaux de change sont situés dans la zone d’arrivée des aéroports internationaux et dans les hôtels.

Le mois de mai est l’un des plus agréables à Genève. La température moyenne est de 14,6 °C/ 58 °F, avec un minimum de 9 °C/ 48,2°F et un maximum de 20,3 °C/68,5 °F.

L’heure locale à Genève est GMT + 1 heure. La tension du réseau électrique en Suisse est de 220V.

Le Service médical de l’OMPI est situé au rez-de-chaussée du bâtiment GBI (salle GBI 0.6), à proximité du hall d’entrée du bâtiment AB de l’OMPI (tél. : +41 22 338 8000). Heures d’ouverture : Lundi et vendredi matin : 9 h 30 - 11 h 30 , lundi – mercredi – vendredi après-midi : 14 h 00 – 16 h 00).

Une salle de méditation accessible à tous les délégués est située au rez-de-chaussée du bâtiment GBI de l’OMPI (salle GBI 0.4), près du hall d’entrée du bâtiment AB.

Une salle de soins est située au rez-de-chaussée du bâtiment GBI de l’OMPI (salle GBI0.2), en face du distributeur automatique de billets, près du hall d’entrée du bâtiment AB.

Une pharmacie est située au 42A, rue de Moillebeau, à 10 minutes à pied de l’OMPI. Tél. : +41 22 740 01 60

L’Hôpital cantonal de Genève est situé au 24, rue Micheli-du-Crest, 1205 Genève et est ouvert 24 heures sur 24, sept jours sur sept. (Tél. : +41 22 372 33 11)

Pour appeler une ambulance ou les secours d’urgence, composez le 144.