OMPI
ORIGINAL: anglais
DATE: 29 octobre 1998
OMPI |
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ORIGINAL: anglais DATE: 29 octobre 1998 |
RAPPORT
adopté par le Comité d'experts
INTRODUCTION
1. Le Comité d'experts de l'Union de l'IPC (ci-après dénommé "comité") a tenu sa vingt-septième session à Genève du 21 au 29 octobre 1998. Les membres ci-après du comité étaient représentés à cette session : Allemagne, Belgique, Brésil, Canada, Danemark, Espagne, États-Unis d'Amérique, Fédération de Russie, Finlande, France, Irlande, Italie, Japon, Norvège, Pays-Bas, Portugal, Roumanie, Royaume-Uni, Suède, Suisse, Turquie (21). L'Office européen des brevets (OEB) était aussi représenté. La liste des participants figure à l'annexe I du présent rapport.
2. La session a été ouverte par M. A. Bruun (Suède), président du comité. M. M. Makarov, chef de la Section de la classification internationale des brevets de l'OMPI, a souhaité la bienvenue aux participants au nom du directeur général et a assuré le secrétariat de la session.
ADOPTION DE L'ORDRE DU JOUR
3. Le comité a adopté à l'unanimité l'ordre du jour qui figure à l'annexe II du présent rapport.
CONCLUSIONS, DÉLIBÉRATIONS ET DÉCISIONS
4. Conformément aux décisions prises par les organes directeurs de l'OMPI lors de leur dixième série de réunions, tenue du 24 septembre au 2 octobre 1979 (voir les paragraphes 51 et 52 du document AB/X/32), le rapport de la présente session rend compte uniquement des conclusions (décisions, recommandations, opinions, etc.) du comité sans rendre compte en particulier des déclarations de tel ou tel participant, excepté lorsqu'une réserve relative à une conclusion particulière du comité a été émise ou réitérée après l'adoption de cette conclusion.
RAPPORT SUR LES ACTIVITÉS DU PCIPI RELATIVES À LA CIB DEPUIS MARS 1998
5. Le comité a pris note des activités relatives à la CIB menées par le PCIPI de mars à juin 1998 (voir les documents PCIPI/EXEC/22/6 et PCIPI/SI/21/6) et a exprimé sa satisfaction devant le travail accompli par le PCIPI en ce qui concerne la CIB. Il a en particulier relevé que le Groupe de travail du PCIPI sur l'information en matière de recherche (ci-après dénommé "PCIPI/SI"), à sa dernière session tenue en juin 1998, a examiné 51 projets de révision de la CIB et a approuvé des modifications y relatives, faisant ainsi un effort considérable pour achever le travail de révision préparatoire à la septième édition de la CIB.
6. Le Bureau international a indiqué au comité que le matériel de formation relatif à la CIB contenant les observations du PCIPI/SI sur les documents de brevet sélectionnés dans le cadre de la tâche n° S-4 (Sélectionner une série de documents de brevet illustrant les problèmes exposés dans les paragraphes 52 à 62 du Guide d'utilisation de la sixième édition de la CIB et recueillir des observations sur la façon dont les documents peuvent être classés) ainsi que les observations et les rapports des rapporteurs soumis au cours de l'examen de cette tâche ont été envoyés aux membres du comité et aux autres offices intéressés.
RAPPORT SUR LA TRENTE-DEUXIÈME SÉRIE DE RÉUNIONS DES ASSEMBLÉES DES ÉTATS MEMBRES DE L'OMPI
7. Le comité a pris note du fait que, à leur trente-deuxième série de réunions tenues en mars 1998, les assemblées des États membres de l'OMPI et des unions administrées par l'OMPI ont approuvé la création du Comité permanent des techniques de l'information (SCIT) et la dissolution du PCIPI, étant entendu que les activités de celui-ci seraient intégrées à compter du mois de juillet 1998 au programme de travail du SCIT, à l'exception du travail préparatoire de révision de la CIB, qui serait transféré au Comité d'experts de l'Union de l'IPC.
8. À la suite de la décision prise par les assemblées des États membres de l'OMPI, le comité a convenu d'examiner en détail, lors de sa prochaine session en mars 1999 (voir le paragraphe 51), sa procédure de révision de la CIB ainsi que les principes régissant la révision de la classification, sur la base des recommandations qui seront élaborées lors du séminaire de haut niveau sur la CIB qui se tiendra en décembre 1998 à l'Office des brevets du Royaume-Uni.
EXAMEN DES MODIFICATIONS DE LA CIB
Modifications découlant de projets de révision
9. Les délibérations ont eu lieu sur la base du document IPC/CE/27/2, contenant les modifications de la CIB approuvées par le PCIPI/SI, et de ses suppléments 1 et 2, contenant des observations y relatives soumises par les membres du comité.
10. Le comité a adopté plusieurs modifications de la CIB, qui figurent dans les annexes techniques du présent rapport. L'annexe III du présent rapport indique les changements apportés aux modifications adoptées précédemment par le comité durant la période de révision en cours. L'annexe IX contient la liste des classes et des sous-classes pour lesquelles le comité a approuvé des modifications durant la période de révision en cours, et l'annexe X contient la liste des classes et des sous-classes visées dans les annexes techniques susmentionnées.
Observations relatives aux modifications examinées
11. Lorsqu'il a examiné les modifications proposées dans le cadre du projet C 318, le comité a convenu de donner séparément, pour chaque groupe supprimé dans l'intervalle A 61 F 13/46 à 13/54 des indications sur le transfert de matière (voir l'annexe 8 des annexes techniques du présent rapport), étant entendu qu'il s'agit là d'une mesure exceptionnelle due à la création de nouveaux groupes dans l'intervalle en question : recourir à la pratique habituelle pour indiquer le transfert d'une série de groupes perturberait en effet la gestion électronique des données et causerait des désagréments aux personnes qui utilisent la version sur papier de la classification. Le comité a aussi convenu que, compte tenu de l'ampleur des changements apportés à la structure de classement dans le domaine en question, il n'est pas possible de donner des indications plus détaillées sur le transfert de la matière couverte par les groupes supprimés. À cet égard, le comité a indiqué que, en principe, les notes de transfert figurant dans la CIB et les informations sur le transfert de matière incorporées dans la table de concordance doivent être présentées de la manière la plus précise possible afin de faciliter la recherche des entrées pertinentes dans les différentes éditions de la CIB, y compris la recherche automatique de ces entrées. Le comité a aussi souligné que, lorsqu'aucune information précise ne peut être donnée et qu'il est impératif d'indiquer le transfert de matière pour un intervalle de groupes donné, les logiciels de recherche intégrés aux versions électroniques de la CIB, en particulier dans le disque compact ROM IPC:CLASS, doivent permettre d'identifier les groupes qui figuraient dans un intervalle d'une édition précédente de la CIB.
12. En ce qui concerne les modifications proposées dans le cadre du projet C 281, le comité a examiné en détail le mode de présentation des codes d'indexation choisis dans les groupes C 02 F 1/00 à 7/00 aux fins d'association aux symboles de classement du groupe C 02 F 9/00 et a relevé que la proposition d'un mode de présentation lié de ces codes est discutable dès lors que, en vertu de la règle de la dernière place qui s'applique au groupe 9/00, un seul symbole de classement serait attribué à la majorité des documents de brevet classés. Toutefois, sachant que le PCIPI/SI peut vouloir lier les codes d'indexation pour des raisons techniques découlant de la nature des documents dans ce domaine, le comité a convenu d'adopter la proposition du PCIPI/SI (voir l'annexe 30 des annexes techniques du présent rapport). À la suite de cet échange de vues, le comité a aussi convenu que des principes directeurs de caractère général devront être élaborés pour déterminer si, dans quelque domaine que ce soit, les codes d'indexation doivent être liés ou non aux symboles de classement et qu'il serait bon d'envisager une présentation plus simple des codes d'indexation liés afin d'éviter les erreurs que la complexité de la présentation actuelle peut engendrer dans l'introduction des données.
EXAMEN DES MODIFICATIONS DE LA CIB DÉCOULANT DE LA VÉRIFICATION DES RENVOIS
13. Les délibérations ont eu lieu sur la base du document IPC/CE/27/3, contenant les modifications des renvois de la CIB approuvées par le PCIPI/SI, et du document IPC/CE/27/4, contenant des propositions de changements à apporter aux renvois qui ont été soumises par des offices suite aux modifications de la CIB transmises à la vingt-septième session du comité ainsi que sur la base des observations sur ces documents communiquées par certains offices.
14. Après avoir procédé à certaines modifications, le comité a adopté les propositions de changements à apporter aux renvois, qui figurent dans l'annexe IV du présent rapport.
EXAMEN DES CHANGEMENTS À APPORTER AUX SCHÉMAS GÉNÉRAUX DE SOUS-CLASSE DANS LA CIB
15. Les délibérations ont eu lieu sur la base du document IPC/CE/27/5, contenant les changements à apporter aux schémas généraux de sous-classe dans la CIB qui ont été approuvés par le PCIPI/SI, et du document IPC/CE/27/6, contenant des propositions de changements à apporter aux schémas généraux de sous-classe qui ont été soumises par des offices suite aux modifications de la CIB transmises à la vingt-septième session du comité, ainsi que sur la base des observations sur ces documents communiquées par certains offices.
16. Après avoir procédé à des modifications mineures, le comité a adopté les propositions de changements à apporter aux schémas généraux de sous-classe, qui figurent dans l'annexe V du présent rapport.
RÉVISION DU GUIDE D'UTILISATION DE LA CIB
17. Le comité a examiné la proposition de révision du Guide d'utilisation de la CIB approuvée par le PCIPI/SI, qui est reproduite dans le document IPC/CE/27/7. Après avoir procédé à des modifications mineures, le comité a adopté cette proposition qui figure dans l'annexe VI du présent rapport.
18. À la suite d'une requête du PCIPI/SI concernant la possibilité éventuelle de signaler dans la CIB les notes qui ont été modifiées par rapport aux éditions antérieures, le Bureau international a informé le comité que les notes qui ont été modifiées dans la septième édition de la CIB peuvent être extraites d'IPCIS, le système d'information de la CIB, et qu'elles peuvent être signalées, comme les groupes modifiés de la CIB, à l'aide du chiffre arabe 7 placé entre crochets.
19. Le comité a souligné combien il est important de fournir aux utilisateurs des informations complémentaires sur les notes modifiées mais a convenu que seules les notes dont le libellé a été modifié de manière significative - ce qui aurait une incidence sur le classement dans les domaines concernés - doivent être signalées de la manière proposée.
20. Conscient du fait que la sélection des notes modifiées de manière significative nécessitera un examen de la part des experts et compte tenu du peu de temps qu'il reste pour la mise au point de la version finale de la septième édition de la CIB, le comité a décidé que cette tâche devra être menée à bien d'urgence et a demandé au Bureau international d'établir, en novembre 1998, une liste de toutes les notes modifiées et de soumettre celle-ci aux offices souhaitant participer à l'examen précité. Ces offices seront invités à soumettre dès que possible leur proposition de sélection des notes modifiées de manière significative au Bureau international.
21. Le comité a pris note de la répartition du travail ci-après entre les offices en question :
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22. Sur la base des décisions susmentionnées, le comité a adopté le texte à ajouter au paragraphe 30 du Guide d'utilisation, qui porte sur l'indication, dans la septième édition de la CIB, des notes dont le libellé a été modifié de manière significative. Il a aussi approuvé la recommandation du PCIPI/SI tendant à ce que le texte intégral du paragraphe 30 figure sous forme de note à l'intention des utilisateurs au début de chaque section de la CIB.
23. Le comité a examiné une proposition modifiée des États-Unis d'Amérique, reproduite dans le supplément 2 du document IPC/CE/27/8, qui vise à clarifier, dans le guide, le paragraphe concernant le principe selon lequel les codes d'indexation doivent être attribués de façon facultative.
24. À la suite de discussions approfondies, le comité a approuvé le texte d'une note de bas de page qui figurera dans le chapitre V du guide (voir l'annexe VI) et qui explique à l'utilisateur que ce sont les administrations compétentes qui définissent les modalités d'attribution des codes d'indexation et que ces administrations n'attribuent pas toutes un code d'indexation aux documents de brevet publiés.
25. À la lumière de ces discussions, le comité a aussi convenu qu'il faut traiter la question générale du développement des systèmes hybrides dans la CIB et réexaminer les principes régissant leur utilisation de manière à simplifier celle-ci et à la rendre plus efficace dans un environnement informatisé.
DEMANDES DE RÉVISION DE LA CIB
26. Le comité a convenu d'examiner les demandes soumises par des offices au Bureau international aux fins de leur incorporation dans le programme de révision de la CIB sur la base des critères de sélection des projets de révision de la CIB qui sont actuellement appliqués et qui ont été approuvés par le comité à sa vingt-troisième session (voir l'annexe III du document IPC/CE/XXIII/8), étant entendu que si de nouveaux critères de sélection devaient être définis par le comité à la suite des recommandations qui seront formulées dans le cadre du séminaire de haut niveau sur la CIB de décembre 1998, l'ensemble des projets de révision actuellement inscrits au programme de révision (voir aussi l'annexe VIII du présent rapport) pourrait être réexaminé.
27. Le comité a examiné les demandes de révision figurant dans le document IPC/CE/27/9, à la lumière des observations reproduites dans le supplément 1 de ce document.
28. Le comité a accepté les demandes de révision mentionnées dans l'annexe VII du présent rapport, sous réserve des observations ci-après concernant le futur travail de révision :
a) projets C 411 et C 420 - La demande de révision faisant l'objet de l'annexe 1 du document IPC/CE/27/9 comprend deux projets ayant trait aux sous-classes A 47 B et G 06 K, respectivement. L'examen de ces deux projets doit se faire de manière coordonnée afin que les résultats obtenus puissent permettre d'établir une démarcation bien précise entre les domaines pertinents de ces sous-classes. En outre, les observations concernant le projet C 420 devront aussi porter sur la question de savoir si celui-ci relève de la mécanique ou de l'électricité.
b) projet C 412 - Les demandes de révision faisant l'objet des annexes 2 et 3 du document IPC/CE/27/9 ont été regroupées en un seul projet car elles ont trait à une matière apparentée. Il a été pris note du fait que, en raison de l'importance des dossiers correspondants aux groupes soumis à une révision, il est possible qu'une proposition modifiée, plus détaillée, soit soumise.
c) projet C 413 - Il convient de vérifier si, pour les procédés d'adsorption, il existe un chevauchement entre certains groupes qu'il est proposé de créer et d'autres secteurs de la CIB.
d) projet C 419 - Il convient de ne pas oublier qu'il peut exister un chevauchement entre le groupe relatif au contrôle des gaz d'échappement qu'il est proposé de créer et les sous-classes G 01 L et G 01 N.
e) La demande de révision faisant l'objet de l'annexe 7 du document IPC/CE/27/9 a été rattachée au projet C 391 car elle porte sur une matière apparentée.
29. Le comité a décidé de reporter à sa prochaine session, en mars 1999, la fixation de délais pour les différentes étapes de mise en œuvre des projets qui ont été acceptés, car il examinera alors une nouvelle procédure de révision et, éventuellement, mettra en place un système de priorités pour les projets de révision.
PROGRAMME DE LA SEPTIÈME PÉRIODE DE RÉVISION DE LA CIB
30. Le comité a examiné le programme de révision de la CIB qui fait l'objet du document IPC/CE/27/10 et qui dresse la liste des projets de révision de la CIB dont l'examen a été reporté à la septième période de révision de la CIB (avec l'indication des délais pour certains projets) et il a adopté le programme tel qu'il figure dans l'annexe VIII du présent rapport. Le Bureau international a été prié d'incorporer le programme de révision de la CIB dans la zone du site Web de l'OMPI réservée à la CIB et d'y introduire des informations sur les domaines techniques auxquels se rapportent les projets de révision et sur les traductions pertinentes.
31. Afin de maintenir une certaine continuité dans le travail de révision jusqu'à ce qu'une nouvelle procédure de révision détaillée ait été définie, le comité a décidé que la procédure et les méthodes de travail utilisées pour le travail de révision dans le cadre du PCIPI continueraient à être appliquées pendant le premier semestre de 1999.
32. Le Secrétariat a informé le comité qu'il envisage de retenir les dates ci-après pour la tenue de la première session d'un groupe de travail chargé du travail de révision préparatoire :
31 mai - 11 juin 1999.
PRÉPARATION DU SÉMINAIRE DE HAUT NIVEAU SUR LA CIB
33. Le Bureau international a fait un rapport sur les préparatifs en vue du séminaire de haut niveau sur la CIB, qui doit se tenir en décembre 1998 à l'Office des brevets du Royaume-Uni, à Newport, et a informé les membres du comité que des invitations ont été envoyées aux membres et aux observateurs de l'Union de l'IPC, à d'autres offices de propriété industrielle intéressés et à certaines organisations dont l'activité a trait au domaine de l'information en matière de brevets. Le Bureau international a présenté dans les grandes lignes le programme du séminaire, qui inclut des présentations et des exposés sur divers sujets ayant trait aux principes et à la procédure de révision de la CIB ainsi que des débats sur les recommandations du séminaire, et il a indiqué que le texte de toutes les présentations et de tous les exposés sera distribué lors du séminaire et également envoyé aux membres et aux observateurs du comité.
34. La délégation du Royaume-Uni a fait savoir aux membres du comité qu'une visite de l'office des brevets sera organisée pour les participants et qu'à cette occasion une démonstration sera faite du système de recherche fondé sur des disques compacts ROM.
35. Le comité a réitéré les instructions qu'il avait données à sa vingt-sixième session (voir le paragraphe 27 du document IPC/CE/26/8) et selon lesquelles le séminaire doit avoir pour objectif principal d'élaborer des projets de recommandations concernant les principes et la procédure de révision de la CIB, qui serviront de base de discussion au comité lors de sa vingt-huitième session, en mars 1999, et il a convenu en outre que le mandat du séminaire doit prévoir la possibilité d'établir, au besoin, un groupe spécial qui serait chargé de poursuivre l'examen des recommandations formulées lors du séminaire afin de les soumettre sous une forme détaillée au comité.
36. Le comité a aussi convenu que la composition du groupe spécial, si celui-ci était créé, devrait être déterminée, peu après la tenue du séminaire, par le Bureau international en consultation avec les membres et les observateurs du comité et que le groupe spécial devrait être chargé de fournir, d'ici au début du mois de février 1999, des projets de documents de travail pour la vingt-huitième session du comité, et notamment une nouvelle procédure détaillée de révision de la CIB. Le groupe spécial s'acquitterait de sa tâche essentiellement au moyen de la messagerie électronique.
37. Sans exclure d'autres questions particulières qui pourraient résulter des présentations et des exposés qui seront faits lors du séminaire, le comité a relevé à titre d'exemples les thèmes ci-après, qu'il pourrait être souhaitable d'aborder compte tenu notamment du passage actuel du support papier au format électronique pour la documentation de recherche :
QUESTIONS RELATIVES À LA PUBLICATION DE LA SEPTIÈME ÉDITION DE LA CIB
38. Les délibérations ont eu lieu sur la base du document IPC/CE/27/11 et de son supplément 1, contenant une proposition de plan général des travaux de préparation de la septième édition de la CIB, présentée par le Bureau international, et des propositions soumises par des offices à l'effet d'introduire de nouveaux mots clés dans les index officiels des mots clés.
39. Le comité a noté que le Bureau international envisage de publier en juin 1999 sur papier, sur disque compact ROM et sur l'Internet la septième édition de la CIB, les index officiels des mots clés de cette septième édition et la nouvelle table de concordance.
40. S'agissant de la mise à jour des index officiels des mots clés, le comité a convenu qu'elle s'effectuera sur la base d'une compilation des modifications de la CIB adoptées par le comité de sa vingt-troisième à sa vingt-septième session, que le Bureau international soumettra avant le 1er janvier 1999 aux offices désireux de participer à cette mise à jour, accompagnée des listes inverses des index et d'une liste des nouveaux mots clés et phrases clés approuvés par le PCIPI/SI. Les offices intéressés ont été invités à soumettre des propositions au Bureau international avant le 1er avril 1999.
41. Le comité a aussi noté avec satisfaction que les offices suivants se sont portés volontaires pour participer à la mise à jour des index des mots clés :
Index anglais des mots clés
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Index français des mots clés
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42. S'agissant de la préparation des données pour la table de concordance entre les sixième et septième éditions de la CIB, le comité a noté que le Bureau international soumettra avant le 1er janvier 1999 aux offices rapporteurs des projets de révision concernés la compilation mentionnée au paragraphe 40 ainsi qu'une liste des groupes de la CIB qui ont été supprimés, accompagnée d'informations relatives au transfert de matière de ces groupes. Les offices intéressés ont été invités à soumettre les données pour la table de concordance au Bureau international avant le 1er avril 1999.
43. Afin de donner à l'utilisateur des informations plus détaillées sur la table de concordance, le comité a convenu que les indications sur le transfert de matière concernant l'intervalle des groupes supprimés devront être présentées séparément pour chaque groupe de cet intervalle.
44. Pour la mise à jour des index officiels des mots clés et la préparation des données de la table de concordance, le Bureau international a été invité à soumettre aux offices intéressés, sous forme complète et sous forme abrégée, électroniquement et sur papier avec une copie pour chaque office, la compilation des modifications de la CIB qui ont été adoptées. Il a aussi été demandé au Bureau international de communiquer aux membres et observateurs du comité, au début de 1999, un fichier des symboles en vigueur concernant la septième édition de la CIB.
45. Le comité a examiné brièvement une nouvelle manière de présenter les renvois dans la CIB, proposée par l'Allemagne, et a convenu qu'étant donné le peu de temps restant pour la préparation de la septième édition ce nouveau mode de présentation ne pourra pas être appliqué mais devra être étudié pour les éditions ultérieures de la classification.
46. Le comité a aussi examiné une solution, proposée par l'Allemagne, en vue de remédier à la situation ambiguë constatée dans la sous-classe B 31 B, dans laquelle l'utilisation de groupes non imprimés a été autorisée aux fins du classement, mais il a convenu que la structure de cette sous-classe devra être entièrement revue, ce pour quoi il n'existe pas de solution d'application immédiate. Il a noté, à cet égard, que l'Allemagne envisage de présenter une demande de révision à cet effet.
47. Le comité a approuvé, avec des changements mineurs, les propositions visant à introduire de nouveaux mots clés et de nouvelles phrases clés dans les index officiels des mots clés, soumises après la dernière session du PCIPI/SI par la Fédération de Russie (projet C 330), la Suède (projet C 384) et le Royaume-Uni (projets C 317, C 319 et C 320).
PUBLICATION DE LA PROCHAINE VERSION DU DISQUE COMPACT ROM IPC:CLASS
48. Le Bureau international a rendu compte de la publication envisagée, en juin 1999, d'une première version du disque compact ROM IPC:CLASS concernant la septième édition de la CIB, sur laquelle figurera, outre le contenu actuel du disque, la septième édition en français et en anglais.
49. Le Bureau international a informé le comité que les améliorations qu'il a été proposé d'apporter à la documentation fournie, au logiciel de recherche et à l'interface avec l'utilisateur seront réalisées dès que possible, et notamment que le guide d'utilisation figurera sur le disque, lequel permettra aussi d'afficher les notes en mode hiérarchique. Il a aussi été demandé au Bureau international de faire figurer sur le disque compact ROM les versions du Guide d'utilisation de la CIB concernant les éditions précédentes.
50. Enfin, le comité a signalé l'intérêt manifesté par les utilisateurs pour des versions multilingues de la CIB sur le disque.
PROCHAINE SESSION
51. Le comité a noté que le Secrétariat a provisoirement réservé les dates suivantes pour sa vingt-huitième session :
Genève, 1er - 5 mars 1999.
REMERCIEMENTS À M. RAMPELMANN
52. Ayant noté que M. Rampelmann (OEB) va cesser de participer au travail de révision de la CIB, le comité et le Bureau international l'ont remercié et lui ont rendu hommage pour son excellente contribution à ce travail pendant de nombreuses années, aussi bien en tant que représentant de l'OEB qu'en qualité de président du Groupe de travail sur l'information en matière de recherche, et ils lui ont souhaité beaucoup de succès pour la suite de sa carrière à l'OEB.
53. Le comité a adopté le présent rapport à
l'unanimité à la séance de clôture, le
29 octobre 1998.