OMPI

ORGANISATION MONDIALE DE LA PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

GENÈVE

CONFÉRENCE DIPLOMATIQUE DE L'OMPI SUR LA PROTECTION DES INTERPRÉTATIONS ET EXÉCUTIONS AUDIOVISUELLES

Genève, 7 au 20 décembre 2000

PROJET D'ORDRE DU JOUR DE LA CONFÉRENCE DIPLOMATIQUE

1. Ouverture de la conférence par le directeur général de l'OMPI

2. Examen et adoption du règlement intérieur

3. Élection du président de la conférence

4. Examen et adoption de l'ordre du jour

5. Élection des vice-présidents de la conférence

6. Élection des membres de la Commission de vérification des pouvoirs

7. Élection des membres du Comité de rédaction

8. Élection du bureau de la Commission de vérification des pouvoirs, des Commissions principales et du Comité de rédaction

9. Examen du premier rapport de la Commission de vérification des pouvoirs

10. Déclarations liminaires des délégations et des représentants des organisations observatrices

11. Examen des textes proposés par les commissions principales

12. Examen du deuxième rapport de la Commission de vérification des pouvoirs

13. Adoption de l'instrument

14. Adoption éventuelle de recommandations, de résolutions, de déclarations communes ou d'un acte final

15. Déclarations de clôture des délégations et des représentants des organisations observatrices

16. Clôture de la conférence par le président^*

[Fin du document]

* L'acte final et, le cas échéant, l'instrument seront ouverts à la signature immédiatement après la clôture de la conférence.