OMPI |
ORIGINAL: anglais DATE: 10 décembre 1999 | |
ORGANISATION MONDIALE DE LA PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE | ||
GENÈVE |
PROJET D'ORDRE DU JOUR
établi par le Directeur général
1. Ouverture de la réunion
2. Élection d'un président et de deux vice-présidents
3. Adoption de l'ordre du jour
4. Examen du projet de clauses finales de l'instrument qui sera soumis à la conférence diplomatique (document IAVP/PM/2)
5. Examen du projet de règlement intérieur de la conférence diplomatique (document IAVP/PM/3)
6. Examen de la liste des États et organisations qui seront invités à la conférence diplomatique et des projets de lettres d'invitation (document IAVP/PM/4)
7. Examen de l'ordre du jour, des dates et du lieu de la conférence diplomatique et d'autres questions liées à son organisation (document IAVP/PM/5)
8. Adoption du rapport
9. Clôture de la réunion
[Fin du document]