OMPI		SCCR/1/9 ORIGINAL : anglais, espagnol, français DATE : 10 novembre 1998
ORGANISATION MONDIALE DE LA PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
GENÈVE

Première session

Genève, 2 - 10 novembre 1998

RAPPORT

adopté par le comité permanent

INTRODUCTION

1. Le Comité permanent du droit d'auteur et des droits connexes (ci-après dénommé "comité permanent") a tenu sa première session, à Genève, du 2 au 10 novembre 1998.

2. Les États ci-après, membres de l'OMPI ou de l'Union de Berne pour la protection des oeuvres littéraires et artistiques, étaient représentés à cette réunion : Afrique du Sud, Allemagne, Angola, Arabie saoudite, Argentine, Australie, Autriche, Azerbaïdjan, Bangladesh, Bélarus, Belgique, Bénin, Bolivie, Brésil, Bulgarie, Burkina Faso, Burundi, Cameroun, Canada, Chili, Chine, Colombie, Costa Rica, Côte d'Ivoire, Croatie, Cuba, Danemark, Égypte, El Salvador, Émirats arabes unis, Équateur, Espagne, États-Unis d'Amérique, Ex-République yougoslave de Macédoine, Fédération de Russie, Finlande, France, Ghana, Grèce, Guatemala, Honduras, Hongrie, Inde, Indonésie, Iran (République islamique d'), Iraq, Israël, Italie, Jamaïque, Japon, Jordanie, Kenya, Kirghizistan, Lettonie, Lituanie, Madagascar, Malte, Maroc, Mauritanie, Mexique, Mongolie, Nigéria, Norvège, Ouzbékistan, Pakistan, Paraguay, Pays-Bas, Pérou, Philippines, Portugal, Qatar, République centrafricaine, République de Corée, République de Moldova, République dominicaine, République tchèque, République-Unie de Tanzanie, Royaume-Uni, Sénégal, Singapour, Slovénie, Suède, Suisse, Thaïlande, Togo, Tunisie, Uruguay, Venezuela, Yémen et Zimbabwe.

3. Conformément à la décision du comité permanent (voir le paragraphe 11), la Communauté européenne (CE) a participé à la réunion en qualité de membre, sans avoir de droit de vote.

4. Les organisations intergouvernementales ci-après ont participé à la réunion en qualité d'observateurs : Organisation internationale du travail (OIT), Organisation des Nations Unies pour l'éducation, la science et la culture (UNESCO), Organisation maritime internationale (OMI), Organisation météorologique mondiale (OMM), Organisation mondiale du commerce (OMC), Ligue des États arabes (LEA) et Organisation de l'Unité africaine (OUA).

5. Des représentants des organisations non gouvernementales ci-après ont participé à la réunion en qualité d'observateurs : Agence pour la protection des programmes (APP), Alliance européenne des agences de presse (EAPA), Association américaine de marketing cinématographique (AFMA), Association de gestion internationale collective des es audiovisuelles (AGICOA), Association des avocats américains (ABA), Association des éditeurs de logiciels (SPA), Association des industries électroniques (EIA), Association des organisations européennes d'artistes interprètes (AEPO), Association des télévisions commerciales européennes (ACT), Association internationale de radiodiffusion (AIR), Association internationale pour la protection de la propriété industrielle (AIPPI), Association japonaise pour le développement de l'industrie électronique (JEIDA), Association littéraire et artistique internationale (ALAI), Association mondiale des journaux (AMJ), Association nationale des organismes commerciaux de radiodiffusion (NAB-Japon), Association nationale des organismes de radiodiffusion (NAB), Association nord-américaine des organismes nationaux de radiodiffusion (NANBA), Centre d'information sur les logiciels (SOFTIC), Comité de Seguimiento "Actores, Intérpretes" (CSAI), Confédération internationale des éditeurs de musique (CIEM), Confédération internationale des sociétés d'auteurs et compositeurs (CISAC), Conseil international des unions scientifiques (CIUS), Copyright Research and Information Center (CRIC), Fédération européenne des sociétés de gestion collective des producteurs pour la copie privée audiovisuelle (EUROCOPYA), Fédération ibéro-latino-américaine des artistes interprèt es ou exécutants (FILAIE), Fédération internationale de l'industrie phonographique (IFPI), Fédération internationale de la vidéo (IVF), Fédération internationale des acteurs (FIA), Fédération internationale des associations de bibliothécaires et des bibliothèques (FIAB), Fédération internationale des associations de distributeurs de films (FIAD), Fédération internationale des associations de producteurs de films (FIAPF), Fédération internationale des musiciens (FIM), Fédération internationale des organismes gérant les droits de reproduction (IFRRO), Groupement européen représentant les organismes de gestion collective des droits des artistes interprètes ou exécutants (ARTIS GEIE), Institut interaméricain de droit d'auteur (IIDA), Institut Max-Planck de droit étranger et international en matière de brevets, de droit d'auteur et de la concurrence (MPI), International Intellectual Property Alliance (IIPA), Ligue internationale du droit de la concurrence (LIDC), Union de radiodiffusion Asie-Pacifique (ABU), Union des radiodiffusions des Caraïbes (CBU), Union des radiodiffusions et télévisions nationales d'Afrique (URTNA), Union européenne de radio-télévision (UER), Union internationale des éditeurs (UIE).

6. La liste des participants est jointe au présent rapport (annexe II).

7. La session a été ouverte par M. Kamil Idris, directeur général de l'OMPI, qui a souhaité la bienvenue aux participants.