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ORIGINAL: anglais
DATE: 30 août 1996

ORGANISATION MONDIALE DE LA PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

GENÈVE

Projet d'ordre du jour

arrêté par le Comité préparatoire de la conférence diplomatique
et approuvé par l'Assemblée générale de l'OMPI
et l'Assemblée de l'Union de Berne

Observations du Bureau international

Le projet d'ordre du jour reproduit ci-après a été proposé par le directeur général de l'OMPI au Comité préparatoire de la conférence diplomatique envisagée (décembre 1996) pour certaines questions de droit d'auteur et de droits voisins, qui l'a examiné à sa réunion tenue à Genève les 20 et 21 mai 1996 (voir les documents CRNR/PM/5 et 8).

Le comité préparatoire a arrêté le projet d'ordre du jour en approuvant le texte qui lui était proposé (voir le paragraphe 56 du document CRNR/PM/8).

L'Assemblée générale de l'OMPI (à sa dix-huitième session (6e session extraordinaire)) et l'Assemblée de l'Union de Berne (à sa dix-neuvième session (7e session extraordinaire)), ont par la suite pris acte, en les approuvant, des conclusions du comité préparatoire au cours de séances communes tenues à Genève les 21 et 22 mai 1996 (voir le paragraphe 7 du document AB/XXVIII/3).

ORDRE DU JOUR

1. Ouverture de la conférence par le directeur général de l'OMPI

2. Examen et adoption du règlement intérieur

3. Élection du président de la conférence

4. Examen et adoption de l'ordre du jour

5. Élection des vice-présidents de la conférence

6. Élection des membres de la Commission de vérification des pouvoirs

7. Élection des membres du Comité de rédaction

8. Élection du bureau de la Commission de vérification des pouvoirs, des commissions principales et du Comité de rédaction

9. Examen du premier rapport de la Commission de vérification des pouvoirs

10. Déclarations liminaires des délégations et des représentants des organisations observatrices

11. Examen des textes proposés par les commissions principales

12. Examen du deuxième rapport de la Commission de vérification des pouvoirs

13. Adoption du traité

14. Adoption éventuelle de recommandations, de résolutions, de déclarations communes ou d'un acte final

15. Déclarations de clôture des délégations et des représentants des organisations observatrices

16. Clôture de la conférence par le président*

[Fin du document]

* L'acte final, le cas échéant, et le traité seront ouverts à la signature immédiatement après la clôture de la conférence.