OMPI

CRNR/DC/INF 4 ORIGINAL: anglais DATE: 2 décembre 1996

LISTE DES ÉTATS ET ORGANISATIONS
INVITÉS À LA CONFÉRENCE DIPLOMATIQUE

établi par le Bureau international

LISTE DES ÉTATS INVITÉS À SE FAIRE REPRÉSENTER
PAR DES DÉLÉGATIONS MEMBRES
(À SAVOIR LES ÉTATS MEMBRES DE L'OMPI)

(situation le 2 décembre 1996)

Afrique du Sud, Albanie, Algérie, Allemagne, Andorre, Angola, Arabie saoudite, Argentine, Arménie, Australie, Autriche, Azerbaïdjan, Bahamas, Bahreïn, Bangladesh, Barbade, Bélarus, Belgique, Bénin, Bhoutan, Bolivie, Bosnie-Herzégovine, Brésil, Brunéi Darussalam, Bulgarie, Burkina Faso, Burundi, Cambodge, Cameroun, Canada, Chili, Chine, Chypre, Colombie, Congo, Costa Rica, Côte d'Ivoire, Croatie, Cuba, Danemark, Égypte, El Salvador, Émirats arabes unis, Équateur, Espagne, Estonie, États-Unis d'Amérique, Ex-République yougoslave de Macédoine, Fédération de Russie, Fidji, Finlande, France, Gabon, Gambie, Géorgie, Ghana, Grèce, Guatemala, Guinée, Guinée-Bissau, Guyana, Haïti, Honduras, Hongrie, Inde , Indonésie, Iraq, Irlande, Islande, Israël, Italie, Jamaïque, Japon, Jordanie, Kazakstan, Kenya, Kirghizistan, Laos, Lesotho, Lettonie, Liban, Libéria, Libye, Liechtenstein, Lituanie, Luxembourg, Madagascar, Malaisie, Malawi, Mali, Malte, Maroc, Maurice, Mauritanie, Mexique, Monaco, Mongolie, Namibie, Nicaragua, Niger, Nigéria, Norvège, Nouvelle-Zélande, Ouganda, Ouzbékistan, Pakistan, Panama, Paraguay, Pays-Bas, Pérou, Philippines, Pologne, Portugal, Qatar, République centrafricaine, République de Corée, République de Moldova, République populaire démocratique de Corée, République tchèque, République-Unie de Tanzanie, Roumanie, Royaume-Uni, Rwanda, Saint-Kitts-et-Névis, Saint-Marin, Saint-Siège, Saint-Vincent-et-les Grenadines, Sainte-Lucie, Sénégal, Sierra Leone, Singapour, Slovaquie, Slovénie, Somalie, Soudan, Sri Lanka, Suède, Suisse, Suriname, Swaziland, Tadjikistan, Tchad, Thaïlande, Togo, Trinité-et-Tobago, Tunisie, Turkménistan, Turquie, Ukraine, Uruguay, Venezuela, Viet Nam, Yémen, Yougoslavie, Zaïre, Zambie, Zimbabwe (157)

DÉLÉGATION SPÉCIALE/SPECIAL DELEGATION

Communauté européenne (1)

LISTE DES ÉTATS INVITÉS À SE FAIRE REPRÉSENTER
PAR DES DÉLÉGATIONS OBSERVATRICES
(À SAVOIR LES ÉTATS MEMBRES DE L'ORGANISATION DES NATIONS UNIES QUI NE SONT PAS MEMBRES DE L'OMPI)

(situation le 2 décembre 1996)

Afghanistan, Antigua-et-Barbuda, Belize, Botswana, Cap-Vert, Comores, Djibouti, Dominique, Érythrée, Ethiopie, Grenade, Guinée équatoriale, Îles Salomon, Iran (République islamique d'), Koweït, Maldives, Marshall (îles), Micronésie (États fédérés de), Mozambique, Myanmar, Népal, Oman, Palaos, Papouasie-Nouvelle-Guinée, République dominicaine, Samoa, Sao Tomé-et-Principe, Seychelles, Syrie, Vanuatu (30)

LISTE DES ORGANISATIONS INTERGOUVERNEMENTALES INVITÉES EN QUALITÉ D'ORGANISATIONS OBSERVATRICES

Organisation des Nations Unies (ONU)

Organisation internationale du Travail (OIT)

Organisation des Nations Unies pour l'éducation, la science et la culture (UNESCO)

Organisation mondiale de la santé (OMS)

Union internationale des télécommunications (UIT) [1]

Organisation météorologique mondiale (OMM) [1]

Organisation maritime international (IMO) [1]

Organisation mondiale du commerce (OMC)

Organisation africaine de la propriété intellectuelle (OAPI)

Agence de coopération culturelle et technique (ACCT)

Asociación Latinoamericana de Integración (ALADI)

Association des nations de l'Asie du Sud-Est (ANASE)

Association européenne de libre-échange (AELE)

Communauté des Caraïbes (CARICOM)

Communauté des États indépendants (CEI)

Communauté économique des pays des Grands Lacs (CEPGL)

Communauté pour le développement de l'Afrique australe (SADC)

Conférence d'organismes latino-américains sur l'informatique (CALAI)

(Conseil de) l'Accord de Carthagène (JUNAC)

Conseil de l'Europe (CE)

Fonds du Commonwealth pour la coopération technique (CFTC)

Institut international pour l'unification du droit privé (UNIDROIT)

Ligue des États arabes (LEA)

Organisation arabe pour l'éducation, la culture et la science (ALECSO)

Organisation de la conférence islamique (OCI)

Organisation de l'Unité africaine (OUA)

Organisation des États américains (OEA)

Organisation islamique pour l'éducation, les sciences et la culture (ISESCO)

Marché commun du Sud (MERCOSUR)

Secrétariat permanent du Traité général d'intégration économique de l'Amérique centrale
(SIECA)

Sistema de Integración Centroamericana (SICA)

Sistema Económico Latinoamericano (SELA)

The Commonwealth of Learning (COL)

Union des radiodiffusions des États arabes (ASBU)

(34)

LISTE DES ORGANISATIONS NON GOUVERNEMENTALES INVITÉES
EN QUALITÉ D'ORGANISATIONS OBSERVATRICES

Afro-Asian Book Council (AABC)

Agence pour la protection des programmes (APP)

Alliance européenne des agences de presse (EAPA)

Asociación Nacional de Intérpretes (ANDI)

Association américaine de marketing cinématographique (AFMA)

Association américaine du droit de la propriété intellectuelle (AIPLA)

Association américaine pour l'informatique (ITAA)

Association argentine des artistes interprètes (AADI)

Association européenne d'agences de publicité (EAAA)

Association de gestion internationale collective des œuvres audiovisuelles (AGICOA)

Association de l'industrie de l'information (IIA)

Association de l'industrie de l'informatique et de la communication (CCIA)

Association des avocats américains (ABA)

Association des éditeurs de logiciels (SPA)

Association des industries de l'électronique du Japon (EIAJ)

Association des industries électroniques (EIA)

Association des organisations européennes d'artistes interprètes (AEPO)

Association des télévisions commerciales européennes (ACT)

Association du barreau canadien

Association du droit international (ILA)

Association européenne de constructeurs de calculateurs électroniques (ECMA)

Association européenne de l'industrie de la bureautique et de l'informatique (EUROBIT)

Association européenne des radios (AER)

Association internationale de l'hôtellerie (AIH)

Association internationale de publicité (IAA)

Association internationale de radiodiffusion (AIR)

Association internationale des arts plastiques (AIAP)

Association internationale des auteurs de comics et de cartoons (AIAC)

Association internationale des auteurs de l'audiovisuel (AIDAA)

Association internationale des avocats du monde et des industries du spectacle (IAEL)

Association internationale des études et recherches sur l'information (AIERI)

Association internationale des interprètes de conférence (AIIC)

Association internationale du barreau (IBA)

Association internationale pour la promotion de l'enseignement et de la recherche en propriété intellectuelle (ATRIP)

Association internationale pour la protection de la propriété industrielle (AIPPI)

Association juridique de l'Asie et du Pacifique (LAWASIA)

Association littéraire et artistique internationale (ALAI)

Association mondiale des média de recherche (WARM)

Association nationale des éditeurs de musique (NMPA)

Association nationale des organismes de radiodiffusion (NAB)

Association portugaise des acteurs (APA)

Bureau international des sociétés gérant les droits d'enregistrement et de reproduction mécanique (BIEM)

Business Software Alliance (BSA)

Centre de recherche et d'information sur le droit d'auteur (CRIC)

Chambre de commerce internationale (CCI)

Chartered Institute of Patent Agents (CIPA)

Commercial Internet Exchange Association (CIX)

Commission ad hoc d'enseignants sur le droit d'auteur (ECCL)

Computer Users of Europe (CUE)

Confédération internationale des éditeurs de musique (CIEM)

Confédération internationale des sociétés d'auteurs et compositeurs (CISAC)

Confédération internationale des syndicats libres (CISL)

Confédération internationale des travailleurs intellectuels (CITI)

Congrès des écrivains européens (EWC)

Conseil australien du droit d'auteur (ACC)

Conseil européen de l'industrie de la bande magnétique (ETIC)

Conseil européen des chambres de commerce américaines (ECACC)

Conseil francophone de la chanson (CFC)

Conseil international de la danse (CID)

Conseil international de la musique (CIM)

Conseil international des archives (CIA)

Conseil international des associations de design graphique (ICOGRADA)

Conseil international des sociétés de design industriel (ICSID)

Conseil international des unions scientifiques (CIUS)

Coordination européenne des producteurs indépendants (CEPI)

European Bureau of Library, Information and Documentation Associations (EBLIDA)

European Cable Communications Association (ECCA)

European Committee for Interoperable Systems (ECIS)

European Project-Digital Video Broadcasting (DVB)

Fédération américaine des artistes de télévision et de radio (AFTRA)

Fédération américaine des musiciens des Etats-Unis et du Canada (AFM)

Fédération européenne des mandataires de l'industrie en propriété industrielle (FEMIPI)

Fédération européenne des réalisateurs de l'audiovisuel (FERA)

Fédération ibéro-latino-américaine des artistes interprètes ou exécutants (FILAIE)

Fédération internationale d'information et de documentation (FID)

Fédération internationale de l'industrie phonographique (IFPI)

Fédération internationale de la vidéo (IVF)

Fédération internationale des acteurs (FIA)

Fédération internationale des architectes d'intérieur

Fédération internationale des associations de bibliothécaires et des bibliothèques (FIAB)

Fédération internationale des associations de distributeurs de films (FIAD)

Fédération internationale des associations de producteurs de films (FIAPF)

Fédération internationale des associations nationales de droit de l'informatique (IFCLA)

Fédération internationale des bureaux d'extraits de presse (FIBEP)

Fédération internationale des éditeurs de journaux (FIEJ)

Fédération internationale des journalistes (FIJ)

Fédération internationale des musiciens (FIM)

Fédération internationale des organisations d'hôteliers, restaurateurs et cafetiers (HoReCa)

Fédération internationale des organismes gérant les droits de reproduction (IFRRO)

Fédération internationale des PEN clubs (PEN)

Fédération internationale des producteurs de films indépendants (FIPFI)

Fédération internationale des traducteurs (FIT)

Fédération mondiale des annonceurs (FMA)

Fédération mondiale des écoles de musique (FMEM)

Groupement européen représentant les organismes de gestion collective des droits des artistes interprètes ou exécutants (ARTIS GEIE)

Groupement international des éditeurs scientifiques, techniques et médicaux (STM)

Information Technology Industry Council (ITI)

Institut canadien des brevets et des marques

Institut de la propriété intellectuelle (CLIP)

Institut interaméricain de droit d'auteur (IIDA)

Institut international des communications (IIC)

Institut international du théâtre (IIT)

Institut latino-américain de haute technologie, d'informatique et de droit (ILATID)

Institute of Intellectual Property (IIP)

Institut Max-Planck de droit étranger et international en matière de brevets, de droit d'auteur et de concurrence (MPI)

Intellectual Property Owners (IPO)

Interactive Services Association (ISA)

International Affiliation of Writer's Guilds (IAWG)

International Alliance of Orchestra Associations (IAOA)

International Anticounterfeiting Coalition, Inc. (IACC)

International Communications Round Table (ICRT)

International Franchise Association (IFA)

International Intellectual Property Alliance (IIPA)

Internationale des médias et du spectacle (MEI)

Japan Compact Disk Rental Commerce Trade Association (JCD)

Japan Electronic Industry Development Association (JEIDA)

Ligue internationale du droit de la concurrence (LIDC)

North American National Broadcasters Association (NANBA)

Organisation de la télévision ibéro américaine (OTI)

Organisation internationale de normalisation (ISO)

Organisation internationale des journalistes (OIJ)

Performing Arts Employers Associations League Europe (PEARLE)

Société civile pour l'administration des droits des artistes et musiciens interprètes (ADAMI)

Société des auteurs et compositeurs de musique (SACM)

Société internationale pour le droit d'auteur (INTERGU)

Software Information Center (SOFTIC)

Syndicat international des auteurs (IWG)

The Chartered Institute of Arbitrators (CIArb)

Union de radiodiffusion Asie-Pacifique (URAP)

Union des confédérations de l'industrie et des employeurs d'Europe (UNICE)

Union des journalistes africains (UJA)

Union des praticiens européens en propriété industrielle (UPEPI)

Union des radiodiffusions des Caraïbes (CBU)

Union des radiodiffusions et télévisions nationales d'Afrique (URTNA)

Union européenne de radio-télévision (UER)

Union fédérale des conseils d'entreprise allemands (BDU)

Union internationale des architectes (UIA)

Union internationale des cinémas (UNIC)

Union internationale des éditeurs (UIE)

Union mondiale des aveugles (WBU)

Union mondiale des professions libérales (UMPL)

Video Software Dealers Association (VSDA)

(142)

[Fin du document]

[1] Il sera proposé d'inviter cette organisation lors de l'adoption du Règlement intérieur.