1. Code international normalisé des oeuvres (ISWC)
2. Code international normalisé d'enregistrements (ISRC)
3. Numéro international normalisé de la musique (ISMN)
4. Numéros internationaux normalisés du livre et des publications en série (ISBN/ISSN)
5. Identificateur d'articles (PII)
6. Éléments de périodique et de livre et identificateur de contribution (SICI)
7. Code compositeur, auteur, éditeur (CAE/IPI)
8. Identificateur numérique d'objet (DOI)
9. International Standard Audiovisual Number (ISAN)
10. Identificateurs de ressources uniformes permanents (URN/PURLs)
Ce système, élaboré par la Confédération internationale de sociétés d'auteurs et compositeurs (CISAC), organisation faîtière qui représente plusieurs organisations de gestion collective essentiellement dans le domaine de la musique, est déjà utilisé pour les oeuvres musicales et en cours de mise au point pour les oeuvres littéraires. Les codes sont des numéros "idiots" ou "muets" en ce sens qu'ils ne contiennent en eux-mêmes aucune information. Le numéro d'identification, unique pour chaque objet, est une clé qui renvoie à une base de données contenant l'information pertinente. La version de ce code utilisée pour les oeuvres musicales (ISWC-T) comprend la lettre T suivie d'un code numérique à 10 chiffres attribués de façon séquentielle, le dernier chiffre étant un chiffre de contrôle qui permet à l'ordinateur de vérifier la validité des neuf chiffres précédents. Les numéros de la version littéraire du système (ISWC-L) seront analogues.
Selon la Fédération internationale de l'industrie phonographique (IFPI), le contenu qui circule sur les réseaux électroniques consiste non pas en des oeuvres au sens classique du droit d'auteur, mais plutôt en manifestations d'oeuvres (appelées aussi "objets numériques"). Ces manifestations peuvent être un enregistrement d'une exécution particulière d'une oeuvre musicale donnée (qui, aux États-Unis, peut devenir une nouvelle oeuvre), ou une version HTML ou PDF d'un article scientifique publié sur le Web, avec éventuellement des graphiques et illustrations provenant de diverses sources. Les identificateurs actuellement employés par l'IFPI pour les manifestations sont entre autres le code international normalisé d'enregistrements, reconnu par l'ISO, qui identifie un enregistrement musical donné (par exemple un passage d'un disque compact). Bien qu'il ait été adopté par l'ISO voilà plus de dix ans, moins de 50 pour cent des enregistrements disponibles sur le marché intègrent ce code. Il est probable que les travaux relatifs au cryptage et à la protection des fichiers musicaux sur le Web influeront sur la normalisation.
Il existe un autre identificateur dans le domaine musical, le numéro international normalisé de la musique, reconnu par l'ISO, qui est employé pour les partitions musicales.
Les livres peuvent être considérés comme des manifestations bien qu'ils soient aussi des produits commerciaux finis. Depuis plus de 30 ans, ils sont identifiés au moyen du numéro international normalisé du livre (ISBN). L'ISBN se compose d'un premier chiffre indiquant la région, d'un préfixe désignant l'éditeur puis de chiffres attribués de façon séquentielle, suivis d'un chiffre de contrôle. Les publications périodiques sont identifiées de la même façon, au niveau du titre, par le numéro international normalisé des publications en série (ISSN), mais ce numéro s'applique à la publication périodique et non aux articles, graphiques, tableaux et images qu'elle contient.
Dans l'industrie du livre, probablement en raison de l'absence d'un identificateur d'éditeur spécifique, il arrive que l'on identifie les maisons d'édition par leur préfixe ISBN.
Utilisé dans l'édition, l'identificateur d'articles a été conçu en 1995 par un groupe officieux d'éditeurs scientifiques et techniques qui réunissait : l'American Chemical Society, l'American Institute of Physics, l'American Physical Society, l'Elsevier Science et l'Institute of Electrical and Electronics Engineers (IEEE). L'identificateur d'articles se compose de 17 caractères alphanumériques qui indiquent le type de publication (livre ou périodique) et d'autres renseignements selon le type - par exemple l'année de publication d'un périodique. Il n'a pas de signification intrinsèque et n'est pas lié à une base de données centrale.
L'élément de périodique et identificateur de contribution (SICI) est une norme reconnue, employée par les éditeurs de périodiques, les gestionnaires d'abonnements et les bibliothèques, mais personne n'a trouvé le moyen de l'utiliser dans un environnement numérique car il n'identifie pas d'articles isolés. Un SICI élargi et un nouvel identificateur sont en cours de mise au point. Ils pourront identifier toute partie d'un livre ou d'un périodique (chapitre, article, avant-propos, illustration ou tableau).
Le BICI est un système d'identification souple avec un ensemble de règles assez lâche. L'absence de règles strictes dans ce cas et dans les identificateurs du type identificateur numérique d'objets (voir 3.2.1.8) traduit la nature amorphe et évolutive des données à identifier, ainsi que la façon dont elles sont stockées, mises à disposition, employées ou réutilisées.
Le code CAE est utilisé par les organisations de gestion collective dans le domaine musical pour identifier les créateurs de musique et, tout récemment, d'autres formes d'information. Créé en 1992 par la Confédération internationale des sociétés d'auteurs et compositeurs, le code a été remplacé par le numéro IP, qui identifie les "parties intéressées" à une oeuvre - soit tout l'éventail des titulaires de droits. Le format du numéro lui-même n'a pas été modifié, et les numéros CAE déjà attribués ont été transformés en numéros IP. Comme dans le cas d'autres identificateurs, les numéros n'ont aucune autre signification. Actuellement, l'utilisation de la base de données IP et l'accès à cette base sont réservés aux membres de la confédération. Si elle était rendue accessible, cela pourrait déboucher sur la mise au point d'un identificateur normalisé des personnes utilisable par toutes les organisations qui s'occupent de droit d'auteur.
Le DOI n'est pas un identificateur en soi, mais il offre à la fois une structure permettant de définir un identificateur et un système permanent d'accès à une base de données contenant les informations pertinentes.
Lancé par l'Association of American Publishers de concert avec la Corporation for National Research Initiatives à la Foire du livre de Francfort en 1997, le DOI a été conçu pour "fournir une identification permanente et fiable des objets numériques au moyen d'une technologie éprouvée - CNRI Handle System® - et un système d'administration efficace afin de relier les clients aux éditeurs, de faciliter le commerce électronique et de permettre la mise en place de systèmes automatisés de gestion du droit d'auteur". Le Handle System du CNRI est un système informatique réparti qui enregistre les noms d'éléments numériques et qui permet de trouver rapidement les renseignements nécessaires pour localiser les éléments et y accéder. Le DOI consiste donc essentiellement en deux composantes : un système d'identification, potentiellement applicable à toute catégorie d'oeuvres et de manifestations (bien qu'actuellement ses utilisateurs bêta soient principalement des éditeurs de livres et de périodiques) et un répertoire central ou base de données qui, lorsqu'il est interrogé au moyen d'un numéro DOI, orientera l'utilisateur vers la source d'information pertinente.
Le DOI est extrêmement souple puisque les titulaires de droits ou autres personnes qui l'utilisent comme identificateur peuvent employer tout suffixe, y compris d'autres identificateurs existants (l'ISBN dans l'exemple donné ci-dessus). Du point de vue du fonctionnement, le DOI est similaire à un localisateur URL dans le sens où l'utilisateur qui le sélectionne obtient directement le répertoire des DOI, lequel, sans discontinuité, réoriente l'utilisateur vers la source d'information correspondant à ce DOI. Contrairement à un URL traditionnel, le DOI peut facilement être réorienté. Un titulaire de droits qui achète les droits sur une oeuvre appartenant à un autre titulaire peut mettre à jour les données du répertoire pour faire en sorte que les sélections futures soient acheminées vers son système.
Toutefois, la DOI Foundation n'a pas encore réglé la question de savoir quels objets numériques le DOI devrait identifier. Les communautés de créateurs ainsi que certaines industries plus traditionnelles qui s'appuient sur le droit d'auteur considèrent l'oeuvre créative ou sa manifestation comme le point de départ. Pour eux, l'oeuvre initiale est le "noyau" qu'il faut identifier et ils reconnaissent qu'elle peut avoir des "versions" numériques. Toutefois, même de ce point de vue la tâche est difficile, étant donné qu'il n'existe pas de système d'identification uniforme pour ces oeuvres et manifestations, ni de modèle de données couramment accepté définissant tous les actes de création et d'édition, ce qui est nécessaire pour disposer les créations dans un univers numérique. Si les oeuvres originales sont identifiées au moyen de DOI, convient-il d'attribuer des DOI aux différentes manifestations matérielles? Qu'en est-il des produits tels que livres, périodiques, articles et résumés analytiques? D'autre part, l'industrie de l'information part des objets numériques dont on peut faire commerce et n'a ni besoin ni souhait de "remonter" jusqu'à l'oeuvre originale.
La DOI Foundation est arrivée à la conclusion qu'aucun identificateur unique ne peut répondre à tous les besoins. Toutefois, cela n'est pas catastrophique car le DOI n'est pas seulement un identificateur. C'est plutôt une structure dans le cadre de laquelle d'autres identificateurs peuvent être utilisés pour créer un nouvel identificateur. Une fois cette structure en place, il est probable que le DOI et les parties intéressées pourront aussi offrir une solution, du moins pour les publications imprimées (sur papier ou sous forme numérique), probablement vers la fin de 1999.
L'International Standard Audiovisual Number (ISAN) est le résultat d'un travail conjoint de la Confédération internationale des sociétés d'auteurs et compositeurs, de la Fédération internationale des associations de producteurs de films et de l'Association de gestion internationale collective des oeuvres audiovisuelles. L'ISAN a atteint le stade du projet de comité dans le cadre de l'Organisation internationale de normalisation et a été soumis aux comités ISO nationaux. L'ISAN (projeté) est un numéro muet de 16 chiffres, qui peut être utilisé pour identifier des oeuvres audiovisuelles de toute nature. C'est un numéro d'identification sans aucune signification ou incidence juridique et qui n'a pas valeur de commencement de preuve en ce qui concerne le statut du droit d'auteur ou la propriété de l'oeuvre. Il n'identifie pas les titulaires du droit, même s'il peut être un outil utilisable par les personnes qui s'occupent de la gestion du droit d'auteur ainsi que par de nombreuses personnes intéressées par une identification précise des oeuvres audiovisuelles. En d'autres termes, le numéro est un simple moyen de s'orienter dans une base de données, laquelle contient les renseignements nécessaires pour l'identification du contenu. Il est prévu de rattacher le numéro à l'oeuvre - aux matrices, aux copies (analogiques ou numériques), aux emballages, aux points de contact, etc. Le système est administré par une agence internationale, organisme spécialisé sans but lucratif. Le système et les informations disponibles dans la base de données d'identification seront accessibles à tout utilisateur intéressé. Une redevance sera perçue pour l'accès à la base de données. De nombreuses organisations de gestion collective actives dans le secteur audiovisuel ont l'intention d'utiliser l'ISAN pour en faire un élément essentiel de la Base de données internationale des oeuvres audiovisuelles, base de données sur les droits d'auteur concernant les oeuvres audiovisuelles qui sera employée à des fins de gestion collective des droits.
Il existe diverses propositions visant à perfectionner les Uniform Resource Locators normalisés de l'Internet. Le problème est que, lorsqu'une ressource numérique est transférée d'une "page" ou d'un fichier à un serveur ou d'un serveur à un autre serveur, l'URL change aussi. Un utilisateur qui saisit l'URL original dans le logiciel de navigation obtiendra le fameux message d'erreur 404 qui signifie que la ressource n'est plus disponible à l'adresse donnée. Les PURL sont en fait des URL qui renvoient à un serveur qui peut être mis à jour (système assez similaire à celui du répertoire DOI). "Au lieu de renvoyer directement à l'emplacement d'une ressource Internet, un PURL renvoie à un service intermédiaire. Le service intermédiaire associe le PURL avec l'URL lui-même et renvoie cet URL au client. Le client peut ensuite achever la transaction de la façon habituelle. Pour utiliser le jargon du Web, on a là un réacheminement HTTP ordinaire."
[L'annexe II suit]