ANNEX II:
TRAVAUX EN COURS SUR LA NORMALISATION DES MÉTADONNÉES
1. Le Dublin Core
2. MARC
3. Le projet INDECS
4. BIBLINK/NEDLIB
Le Dublin Core correspond à une tentative de définition des éléments clés des métadonnées qui sont nécessaires pour satisfaire les besoins de tous ceux qui interviennent dans l'échange ou le commerce d'informations électroniques. Il a été mis au point, sur une période de trois ans, dans le cadre d'ateliers auxquels ont participé des experts du monde des bibliothèques, des réseaux et de la recherche bibliographique numérique, ainsi que de diverses spécialités relatives aux contenus. Il a été baptisé d'après le nom de la ville de l'Ohio dans laquelle s'est tenue la première réunion.
À l'origine, le Dublin Core contenait 15 éléments clés, à savoir : titre, thème, description, créateur (ou contributeur principal), contributeur, éditeur, date, type, format, identificateur, source (ressource antérieure), langue, relation (avec une autre ressource), couverture (géographique ou chronologique) et droits. Lors de réunions ultérieures, les participants ont ajouté d'autres éléments, y compris la notion de "sous-élément", qui sert à qualifier un élément (par exemple, la "date" peut renvoyer à la date d'une publication ou à celle d'une révision), le système, étiquette qui sert à indiquer la méthode employée pour identifier les données (Dewey ou MARC), et la langue dans laquelle les métadonnées sont saisies, par opposition à la langue de la ressource elle-même.
Plusieurs autres groupes travaillent à des normes qui pourraient avoir une incidence directe sur l'avenir du Dublin Core. Ces normes ne visent pas les métadonnées en tant que telles, mais elles ont une influence sur la façon dont celles-ci sont codées, transmises, utilisées, récupérées et consultées. Par exemple, le World Wide Web Consortium est en train d'élaborer de nouveaux langages de balisage et un langage destiné à la représentation des métadonnées en XML, langage de balisage extensible, destiné à remplacer le HTML.
La base de données d'enregistrement-catalogage sous forme lisible en machine (appelée MARC ou US MARC) est un dépôt public de métadonnées bien connu aux États-Unis. Les formats MARC sont des normes pour la représentation et la communication des renseignements bibliographiques et informations connexes sous forme lisible en machine. Ce système a été mis au point par la Library of Congress, la Bibliothèque nationale canadienne et l'American Library Association, conjointement avec l'Australian National Library, l'Online Computer Library Center (OCLC), la Music Library Association et la Special Libraries Association. La base de données US MARC contient environ 7 millions d'enregistrements de titres d'éditeurs. Elle peut être consultée en ligne. Un enregistrement MARC contient trois éléments : la structure de l'enregistrement, la désignation du contenu et le type de données contenues dans l'enregistrement. La base de données MARC bénéficie d'un atout du fait qu'elle s'applique déjà à un grand nombre de titres. La question est de savoir si - et comment - on peut l'élargir pour l'appliquer à d'autres types de contenu.
Voir le document d'information complémentaire établi par Mme Koskinen-Olsson.
BIBLINK n'est pas vraiment un projet de définition de métadonnées, mais plutôt un projet qui vise à établir une relation et un modèle de codage entre les services bibliographiques nationaux et les éditeurs de contenus électroniques, afin de formuler des renseignements bibliographiques faisant autorité qui pourront être utiles aux deux secteurs. Il est prévu de fournir un système de démonstration interactif qui permettra aux éditeurs de documents électroniques de saisir et de transmettre aux services bibliographiques nationaux un niveau minimum convenu de données décrivant les documents. Lancé en janvier 1998 et financé par la Commission européenne, NEDLIB n'est pas à proprement parler un projet sur les métadonnées. Son principal objectif est de construire l'infrastructure de base sur laquelle on pourra édifier une bibliothèque de dépôt européenne en réseau. La suite des travaux dont fera l'objet NEDLIB pourrait fournir des orientations utiles pour l'emploi des métadonnées dans les transactions entre bibliothécaires et éditeurs.
1) M. Gervais est vice-président, relations internationales, du Copyright Clearance Center, Inc. et associé de la compagnie Brouillette, Charpentier, Fortin, dont le siège est à Montréal.
1bis) Dans la terminologie du droit d'auteur, une "oeuvre" s'entend d'une création immatérielle de l'esprit. La manifestation de cette oeuvre est une incorporation matérielle qui la rend accessible à autrui. Ainsi, une oeuvre littéraire (par exemple un poème) peut être imprimée dans divers livres, sur une affiche, une page Web (en HTML), ou sauvée dans un fichier d'ordinateur (traitement de texte, PDF, etc.). Chacune de ces transpositions est une manifestation distincte de l'oeuvre en question.
1ter) "Digital Rights and Wrongs. Computers were supposed to be threatening copyright. Instead, they may end up making it stronger" (Vrai et faux en matière de numérique. Les ordinateurs étaient censés menacer le droit d'auteur. Ils vont peut-être au contraire finir par le renforcer - traduction OMPI), The Economist, 17 juillet 1999.
2) Pour une analyse des différents modèles d'organisation de gestion collective, voir Mihály Ficsor, Gestion collective du droit d'auteur et des droits voisins, OMPI, 1990.
3) Ce type d'application est plus récent, mais l'exécution théâtrale des oeuvres dramatiques fonctionne selon ce modèle depuis très longtemps; toutefois, elle n'entre pas dans le champ du présent document, qui met l'accent sur les techniques de diffusion, c'est-à-dire sur la réception d'un contenu par les utilisateurs autrement que sous la forme d'un contact personnel direct (présence à un concert, etc.).
4) L'adoption du principe d'épuisement international (l'Union européenne pourrait être un territoire où il s'appliquerait) peut avoir une incidence sur l'application de ce principe, mais celui-ci demeure.
5) Voir par exemple le contrat en ligne pour les utilisations de Mira, article 3, http://www.mira.com/Services/MoreTermsConditions.htm.
6) Voir Daniel Gervais, "The Law and Practice of Digital Encryption", op. cit.
7) Aux fins de la présente section, la protection de la vie privée désigne la protection des données concernant les consommateurs, alors que la confidentialité s'applique aux entreprises.
8) Anne W. Branscomb, "Anonymity, Autonomy and Accountability : Challenges to the First Amendment in Cyberspaces", (1995) 104 Yale Law Journal, p.1639. Le professeur Julie Cohen (Université de Pittsburgh) a adopté une position similaire.
9) Il convient de dire que certains "nouveaux titulaires de droit", qui ont commencé à jouer ce rôle grâce aux possibilités offertes par la technologie numérique, soutiennent ce point de vue avec impatience depuis le tout début.
Liens
Association of American Publishers : http://www.publishers.org
Australian Copyright Agency Limited's Copyright Xpress : http://www.copyright.com.au/ccs.htm
Projet BIBLINK : http://hosted.ukoln.ac.uk/biblink/
ByLine : The Global Online Journalism Bank : http://www.universalbyline.com/scoop.html
CNRI Handle System® : http://www.handle.net/index.html
Copyright Clearance Center : http://www.copyright.com/
Copyright Licensing Agency CLARCS : http://www.cla.co.uk/www/clarcs.html
Corporation for National Research Initiatives : http://www.cnri.reston.va.us /about_cnri.html
The Digital Object Identifier Initiative : Current Position and View Forward : http://www.doi.org/white-paper-3.pdf
Discuss-DOI : http://www.doi.org/mailman/listinfo/discuss-doi
Page d'accueil DONOR : http://www.konbib.nl/donor/
Dublin Core Metadata Initiative : http://purl.oclc.org/dc/
IMPRIMATUR Business Model, version 2.1 : http://www.imprimatur.alcs.co.uk/IMP_FTP/BMv2.pdf
Inc. Republication Request Form : http://www.copyright.com/Republication/inc.html
International DOI Foundation : http://www.doi.org/DOI-Found-Recruit.html
Fédération internationale des organisations gérant les droits de reproduction : http://www.copyright.com/ifrro/
Media Image Resource Alliance : http://www.mira.com/
Metadata Activity : http://www.w3.org/Metadata/Activity.html
Conditions générales pour les utilisations de MIRA : http://www.mira.com/Services/MoreTermsConditions.htm
Stuart Weibel, Erik Jul et Keith Shafer, "PURLs: Persistent Uniform Resource Locators" http://purl.oclc.org/oclc/purl/summary
The Road to XML : Adapting SGML to the Web : http://www.xml.com/xml/pub/w3j/s1.discussion.html
Stanford Digital Library Metadata Architecture : http://www.parc.xerox.com/istl/members/baldonad/medoc97-infobus.pdf
Brian Green et Mark Bide, "Unique Identifiers : a brief introduction" http://www.bic.org.uk/bic/uniquid.html
U.S. Fair Use Guidelines : http://lcweb.loc.gov/copyright/circs/circ21.pdf
Base de données U.S. MARC : http://lcweb.loc.gov/marc/
Web Naming and Addressing Overview (URIs, URLs, . . .) : http://www.w3.org/Addressing/
Organisation Mondiale de la Propriété Intellectuelle (OMPI) : www.wipo.int
Initiatives de l'OMPI relatives au commerce électronique : http://ecommerce.wipo.int/
[Le document continue]