Table of Contents ACMC/2/1

COMITÉ CONSULTATIF SUR LA GESTION DU DROIT D'AUTEUR ET DES DROITS CONNEXES DANS LE CADRE DES RÉSEAUX MONDIAUX D'INFORMATION

Genève, 8 - 9 décembre 1999

COMMERCE ÉLECTRONIQUE ET DROIT D'AUTEUR :
UN RÔLE CLÉ POUR L'OMPI

Étude établie par :

Mme Tarja Koskinen-Olsson, directrice générale,
KOPIOSTO, Helsinki

et M. Daniel Gervais, directeur par intérim des relations avec les titulaires de droits, Copyright Clearance Center (CCC), Danvers (États-Unis d'Amérique)

RÉSUMÉ

1. Quel rôle pour l'OMPI?
2. Une infrastructure mondiale de la propriété intellectuelle au service du commerce électronique
3. Extension du WIPOnet
4. La voie de l'avenir

II. COMMERCE ÉLECTRONIQUE ET DROIT D'AUTEUR :
UN RÔLE CLÉ POUR L'OMPI

1. Le contexte : droit d'auteur et commerce électronique
2. Définition des concepts

2.1 Définition de la gestion du droit d'auteur
2.2 Définition de la gestion électronique du droit d'auteur

3. Les SEGDA : problèmes et obstacles

3.1 Questions juridiques
3.2 Questions normatives : identification et métadonnées
3.3 Questions techniques et protection de la vie privée

4. La voie de l'avenir

4.1 Une infrastructure mondiale de la propriété intellectuelle au service du commerce électronique
4.2 Propriété intellectuelle, commerce électronique et OMPI
4.3 La voie de l'avenir

5. Conclusion

ANNEX I:
TRAVAUX EN COURS SUR L'IDENTIFICATION DES OUEVRES PROTÉGÉES PAR LE DROIT D'AUTEUR ET LES DROITS VOISINS

1. Code international normalisé des oeuvres (ISWC)
2. Code international normalisé d'enregistrements (ISRC)
3. Numéro international normalisé de la musique (ISMN)
4. Numéros internationaux normalisés du livre et des publications en série (ISBN/ISSN)
5. Identificateur d'articles (PII)
6. Éléments de périodique et de livre et identificateur de contribution (SICI)
7. Code compositeur, auteur, éditeur (CAE/IPI)
8. Identificateur numérique d'objet (DOI)
9. International Standard Audiovisual Number (ISAN)
10. Identificateurs de ressources uniformes permanents (URN/PURLs)

ANNEX II:
TRAVAUX EN COURS SUR LA NORMALISATION DES MÉTADONNÉES

1. Le Dublin Core
2. MARC
3. Le projet INDECS
4. BIBLINK/NEDLIB

Notes

III. LES Organisations de gestion des droits à l'ère numérique

1. La gestion des droits en général
2. Réseau existant d'organisations de gestion des droits
3. Méthodes de gestion des droits
4. Exemples de systèmes électroniques de gestion du droit d'auteur
Initiatives nationales actuelles en matière de gestion des droits en multimédia
5. VERDI (Very Extensive Rights Data Information)
Réseau mondial d'information relative aux droits et d'octroi de licences

IV. IDENTIFICATEURS DE CRÉATIONS ET MÉTADONNÉES

1. Le projet INDECS et ses participants
2. Situation actuelle et évaluation
3. Gestion et fonctionnement des outils INDECS