1. Le présent rapport général rend compte des délibérations et des décisions des 21 assemblées et autres organes des États membres de l’OMPI ci-après :
1) Assemblée générale de l’OMPI, vingt-troisième session (10e session extraordinaire)
2) Conférence de l’OMPI, seizième session (3e session extraordinaire)
3) Comité de coordination de l’OMPI, quarante-deuxième session (29e session ordinaire)
4) Assemblée de l’Union de Paris, vingt-huitième session (15e session extraordinaire)
5) Conférence de représentants de l’Union de Paris, vingt-cinquième session (12e session extraordinaire)
6) Comité exécutif de l’Union de Paris, trente-cinquième session (34e session ordinaire)
7) Assemblée de l’Union de Berne, vingt-quatrième session (11e session extraordinaire)
8) Conférence de représentants de l’Union de Berne, dix-huitième session (5e session extraordinaire)
9) Comité exécutif de l’Union de Berne, quarante et unième session (29e session ordinaire)
10) Assemblée de l’Union de Madrid, trentième session (18e session extraordinaire)
11) Assemblée de l’Union de La Haye, dix-septième session (6e session extraordinaire)
12) Conférence de représentants de l’Union de La Haye, dix-septième session (6e session extraordinaire)
13) Assemblée de l’Union de Nice, dix-septième session (4e session extraordinaire)
14) Conférence de représentants de l’Union de Nice, seizième session (3e session extraordinaire)
15) Assemblée de l’Union de Lisbonne, quatorzième session (2e session extraordinaire)
16) Conseil de l’Union de Lisbonne, vingt et unième session (2e session extraordinaire)
17) Assemblée de l’Union de Locarno, dix-septième session (5e session extraordinaire)
18) Assemblée de l’Union de l’IPC [Classification internationale des brevets], seizième session (5e session extraordinaire)
19) Assemblée de l’Union du PCT [Traité de coopération en matière de brevets], vingt-sixième session (15e session extraordinaire)
20) Assemblée de l’Union de Budapest, quatorzième session (5e session extraordinaire)
21) Assemblée de l’Union de Vienne, dixième session (3e session extraordinaire)
réunis à Genève du 7 au 15 septembre 1998, lorsque les délibérations ont eu lieu et lorsque les décisions ont été prises en séances communes de plusieurs de ces assemblées et autres organes (ci-après dénommés respectivement “séance(s) commune(s)” et “assemblées des États membres”).
2. En plus du présent rapport général, des rapport distincts ont été établis pour les sessions de l’Assemblée générale (WO/GA/23/7), de la Conférence de l’OMPI (WO/CF/16/2), du Comité de coordination (WO/CC/42/3), de l’Assemblée de l’Union de Berne (B/A/24/2), de l’Assemblée de l’Union de La Haye (H/A/17/2), de l’Assemblée de l’Union du PCT (PCT/A/26/2), du Comité exécutif de l’Union de Paris (P/EC/35/1) et du Comité exécutif de l’Union de Berne (B/EC/41/1).
3. La liste des États membres des assemblées et autres organes et des observateurs admis à leurs sessions, établie à la date du 4 septembre 1998, figure dans le document A/33/INF/1 Rev.
4. Les réunions consacrées aux points ci-après de l’ordre du jour (document A/33/1 Prov.2) ont été présidées par les personnes suivantes :
Points 1, 2, 4, 5, 6 et 7, 8 (seconde partie), 9, 10, 12, 13, 14, 20 et 21 |
Mme Sheila Batchelor (Canada), présidente de l’Assemblée générale |
Points 3, 8 (première partie), 18 et 19 |
M. Jean-Marie Noirfalisse (Belgique), président du Comité de coordination de l’OMPI, et M. Leo J. Palma (Philippines), vice-président du Comité de coordination |
Point 11 |
M. Ladislav Jakl (République tchèque), vice-président de la Conférence de l’OMPI |
Point 15 |
Mme América Néstar Santos Riveras (Cuba), présidente par intérim de l’Assemblée de l’Union du PCT |
Point 16 |
M. Jan Nicaise (Pays-Bas), président de l’Assemblée de l’Union de La Haye |
Point 17 |
M. David Gabunia (Géorgie), |
Point 20 |
La présidente (ou, en son absence, un vice-président ou, en l’absence de la présidente et des deux vice--présidents, un président ad hoc) d’un des vingt et un assemblées ou autres organes intéressés, à savoir : pour le rapport général, le rapport de l’Assemblée générale et le rapport de la Conférence de l’OMPI, Mme Sheila Batchelor (Canada); pour le rapport du Comité de coordination, M. Leo J. Palma (Philippines); pour le rapport de l’Assemblée de l’Union de Berne, M. David Gabunia (Géorgie); pour le rapport de l’Assemblée de l’Union du PCT, Mme América Néstar Santos Riveras (Cuba); pour le rapport de l’Assemblée de l’Union de La Haye, M. Alexandru Cristian Strenc (Roumanie); pour le rapport du Comité exécutif de l’Union de Paris, M. Gorgi Filipov (Ex-république yougoslave de Macédoine); et, pour le rapport du Comité exécutif de l’Union de Berne, M. Pronab Ranjan Dasgupta (Inde) |
Point 21 |
Mme Sheila Batchelor (Canada), présidente de l’Assemblée générale |
5. La liste des participants fait l’objet du document A/33/INF/3.
