TABLE DES MATIÈRES -
A/33/8
- RAPPORT GÉNÉRAL adopté par les assemblées des États membres
INTRODUCTION
POINT 1 DE L'ORDRE DU JOUR UNIFIÉ :
OUVERTURE DES SESSIONS
POINT 2 DE L'ORDRE DU JOUR UNIFIÉ :
ADOPTION DES ORDRES DU JOUR
POINT 3 DE L'ORDRE DU JOUR UNIFIÉ :
ÉLECTION DES MEMBRES DU BUREAU DU COMITÉ DE COORDINATION ET DES COMITÉS EXÉCUTIFS DES UNIONS DE PARIS ET DE BERNE
POINT 4 DE L'ORDRE DU JOUR UNIFIÉ :
PANORAMA DE L'EXÉCUTION DU PROGRAMME
POINT 5 DE L'ORDRE DU JOUR UNIFIÉ :
POLITIQUE RELATIVE À L'EXCÉDENT BUDGÉTAIRE
POINT 6 DE L'ORDRE DU JOUR UNIFIÉ :
POLITIQUE RELATIVE AUX FONDS DE RÉSERVE
POINT 7 DE L'ORDRE DU JOUR UNIFIÉ :
MANDAT POUR LA VÉRIFICATION DES COMPTES
POINT 8 DE L'ORDRE DU JOUR UNIFIÉ :
RÈGLES ET PRATIQUE À SUIVRE POUR LA DÉSIGNATION D'UN CANDIDAT ET LA NOMINATION AU POSTE DE DIRECTEUR GÉNÉRAL
POINT 9 DE L'ORDRE DU JOUR UNIFIÉ :
RÉFORME STATUTAIRE
POINT 10 DE L'ORDRE DU JOUR UNIFIÉ :
FUSION DU COMITÉ DU BUDGET ET DU COMITÉ DES LOCAUX
POINT 11 DE L'ORDRE DU JOUR UNIFIÉ :
COMITÉS PERMANENTS CHARGÉS DE LA
COOPÉRATION POUR LE DÉVELOPPEMENT
POINT 12 DE L'ORDRE DU JOUR UNIFIÉ :
LOCAUX
POINT 13 DE L'ORDRE DU JOUR UNIFIÉ :
RAPPORT SUR LES COMITÉS PERMANENTS
POINT 14 DE L'ORDRE DU JOUR UNIFIÉ :
PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE ET COMMERCE ÉLECTRONIQUE
POINT 15 DE L'ORDRE DU JOUR UNIFIÉ :
MODIFICATION DU BARÈME DE TAXES SELON LE PCT
POINT 16 DE L'ORDRE DU JOUR UNIFIÉ :
MODIFICATION DU RÈGLEMENT D'EXÉCUTION
DE L'ARRANGEMENT DE LA HAYE
POINT 17 DE L'ORDRE DU JOUR UNIFIÉ :
ÉTABLISSEMENT DU TEXTE OFFICIEL DE LA
CONVENTION DE BERNE EN LANGUE RUSSE
POINT 18 DE L'ORDRE DU JOUR UNIFIÉ
PROJETS D'ORDRE DU JOUR DES SESSIONS ORDINAIRES DE 1999 DE L'ASSEMBLÉE GÉNÉRALE DE L'OMPI, DE LA CONFÉRENCE DE L'OMPI, DE L'ASSEMBLÉE DE L'UNION DE PARIS ET DE L'ASSEMBLÉE
DE L'UNION DE BERNE
POINT 19 DE L'ORDRE DU JOUR UNIFIÉ :
QUESTIONS CONCERNANT LE PERSONNEL
POINT 20 DE L'ORDRE DU JOUR UNIFIÉ :
ADOPTION DES RAPPORTS
POINT 21 DE L'ORDRE DU JOUR UNIFIÉ :
CLÔTURE DES SESSIONS
ANNEXE : INDEX DES INTERVENTIONS DES DÉLÉGATIONS D'ÉTATS, DES GROUPES RÉGIONAUX ET DES REPRÉSENTANTS D'ORGANISATIONS INTERGOUVERNEMENTALES