52. La discussion a eu lieu sur la base du document WO/PBC/1/4 ("Exécution du programme en 1998").
53. En présentant le document, le Secrétariat a rappelé que le programme et budget pour l'exercice biennal 1998-1999 était le premier budget de l'OMPI axé sur les résultats; le présent rapport sur l'exécution du programme, pour sa part, représente la première tentative du Secrétariat pour utiliser les indicateurs d'exécution en vue de déterminer si les résultats escomptés ont été obtenus ou dans quelle mesure des progrès ont été réalisés vers leur obtention. Notant que ce nouveau processus d'évaluation de l'exécution des programmes entrepris par l'Organisation va encore évoluer, dans sa conception et dans sa mise en oeuvre, il a invité le comité à faire des observations ou suggestions sur la manière de développer et de perfectionner encore l'évaluation et la présentation de l'exécution du programme.
54. La délégation du Japon, s'exprimant au nom du groupe B, a accueilli favorablement et approuvé le rapport sur l'exécution du programme car il aide à mieux comprendre les activités de l'OMPI. Ce document est d'autant plus important qu'il s'agit du premier du genre établi par l'Organisation. Étant donné qu'ils n'ont reçu ce rapport qu'il y a quelques semaines, les membres du groupe B souhaitent avoir le temps de l'étudier et demander des éclaircissements. On peut y apporter certaines améliorations, notamment y inclure, en tant qu'indicateurs d'exécution, des figures détaillées concernant les dépenses en espèces. La délégation a ajouté que le groupe B proposera ultérieurement des améliorations.
55. La délégation de l'Ouganda, s'exprimant au nom du groupe africain, a accueilli avec satisfaction le document sur l'exécution du programme, qu'elle a trouvé très clair et concis. Ce rapport ne donne pas seulement un aperçu des progrès réalisés dans le cadre des différents programmes principaux mais indique aussi clairement les domaines où des difficultés ont été rencontrées. Il s'agit là d'un élément très important pour la budgétisation future car c'est sur sa base que des mesures pourront être prises pour redresser la situation suffisamment tôt. Le groupe africain a félicité le directeur général des efforts remarquables déployés pour établir ce rapport, compte tenu du fait que le programme et budget pour l'exercice 1998-1999 n'a été approuvé qu'en mars dernier, que le projet de programme et budget pour l'exercice 2000-2001 devait être préparé en même temps et que l'Organisation a traversé une période de transition en raison de sa réorganisation. Ce rapport de synthèse a permis de mettre en évidence les résultats obtenus en si peu de temps et parmi lesquels figurent les réunions de la Commission consultative du monde de l'entreprise et de la Commission consultative des politiques (la délégation attend avec intérêt des informations sur leurs délibérations), le programme d'enseignement à distance de l'Académie mondiale qui permettra d'élargir la portée de la mise en valeur des ressources humaines ainsi qu'un certain nombre de colloques et d'ateliers à l'intention des pays en développement, notamment des PMA, qui portaient sur la mise en oeuvre des dispositions de l'Accord sur les ADPIC. Le groupe africain s'est déclaré d'accord avec l'affirmation selon laquelle le directeur général n'a pas seulement tenu les promesses qu'il a faites il y a plus d'une année aux États membres mais qu'il a aussi mis en oeuvre des actions stratégiques afin d'assurer une stabilité à plus long terme et des effets durables pour les éléments clés du programme.
56. La délégation des États-Unis d'Amérique a exprimé ses remerciements pour le rapport - exhaustif - d'exécution du programme et budget de l'OMPI, établi sur la base des premiers résultats obtenus. Ce rapport montre la volonté de l'OMPI de faire preuve de transparence et de satisfaire à l'obligation de rendre compte. Il contient de très nombreuses informations et permet de se faire une idée des opérations effectuées dans le cadre des programmes en 1998. Reconnaissant qu'il est difficile de résumer en quelques lignes l'ensemble de l'exécution du budget, la délégation a déclaré qu'elle souhaiterait entendre quelques déclarations plus concrètes sur les éléments indispensables à la réussite afin que les États membres puissent se faire une idée du lien qui existe entre les indicateurs d'exécution et les résultats obtenus. La délégation a observé que, dans certaines parties du rapport, ce lien est très clair, ce qui lui donne entière satisfaction, tant sur le plan de la forme que du fond; toutefois, d'autres parties du rapport pèchent par leur manque de limpidité. La délégation a déclaré qu'il est très important que des efforts soient faits pour mettre en évidence la réduction des coûts et qu'il serait bon de donner davantage de détails visant à souligner, notamment, quelles mesures ont permis de réaliser des économies. La délégation a déclaré que, de manière générale, elle est très satisfaite du rapport. Elle a été particulièrement impressionnée par l'accueil favorable réservé par le Secrétariat aux observations des États membres concernant le rapport, ce qui illustre bien le degré de confiance qui s'est instaurée entre le Secrétariat et les États membres.
57. La délégation de l'Équateur a remercié l'OMPI de son document très complet sur l'exécution du programme à mi-parcours de l'exercice biennal. Ce rapport donnera lieu à une analyse détaillée dans son pays. La délégation a pris note de l'importance de l'évaluation des programmes, qui devrait être effectuée régulièrement afin d'améliorer l'exécution du programme. Le rapport sur l'exécution du programme, qui informe de manière objective les États membres de la mesure dans laquelle les résultats escomptés ont été atteints, est un document important qui devrait faire partie du travail de routine de l'OMPI. La délégation a félicité le directeur général et le Secrétariat des résultats obtenus.
58. La délégation de la Suisse a fait part de sa satisfaction et exprimé ses félicitations au directeur général pour le rapport. Elle a indiqué que le rapport devrait relier de façon claire les programmes et les unités administratives responsables de leur exécution, de manière à renforcer les responsabilités et à préciser les liens existants au sein de la structure organisationnelle. Un organigramme contribuerait aussi à la transparence. La délégation de la Suisse a ajouté qu'elle aimerait recevoir plus souvent des chiffres sur les activités mensuelles des différents systèmes mondiaux de protection, ce qui améliorerait encore la transparence, et pourrait être fait par la diffusion d'un bulletin trimestriel de deux ou trois pages.
59. Le Secrétariat a dit qu'il a été soigneusement pris note des observations très utiles faites par les différentes délégations.
