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OMPI |
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SCT/2/1 ORIGINAL: anglais DATE:12 février 1999 |
ORGANISATION MONDIALE DE LA PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
GENÈVE
COMITÉ PERMANENT DU DROIT DES MARQUES,
DES DESSINS ET MODÈLES INDUSTRIELS ET
DES INDICATIONS GÉOGRAPHIQUES
Première partie de la deuxième session
Genève, 15 - 17 mars 1999
PROJET D'ORDRE DU JOUR
établi par le Directeur général
1. Ouverture de la session
2. Règlement intérieur
(voir le document SCT/2/2)
3. Élection d'un président et de deux vice-présidents
4. Adoption de l'ordre du jour
(présent document)
5. Adoption du projet de rapport de la première session
(voir le document SCT/1/6)
6. Projet de dispositions relatives aux marques notoires
(voir le document SCT/2/3(en formats Adobe PDF et MS-Word 97)
7. Bref résumé du président
8. Clôture de la session