ORGANISATION MONDIALE DE LA PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

GENÈVE

TABLE RONDE SUR LA PROPRIÉTÉ
INTELLECTUELLE ET LES PEUPLES AUTOCHTONES

Genève, 23 et 24 juillet 1998

PROGRAMME

Document établi par le Bureau international

Jeudi 23 juillet 1998

9 heures Discours d'ouverture prononcé par le représentant du directeur général de l'Organisation Mondiale de la Propriété Intellectuelle (OMPI)

9 h 20 Déclaration liminaire de Mme Erica-Irene Daes, présidente du Groupe de travail sur les populations autochtones du HCDH

9 h 40 Discours d'ouverture prononcé par le président

SÉANCE I

: Introduction au droit d'auteur et aux droits voisins

Conférencier : M. Richard Owens, directeur de la Division des questions mondiales de propriété intellectuelle, OMPI

10 h 40 Débat

11 h 10 Pause café

: Introduction aux brevets, aux modèles d'utilité, aux dessins et modèles industriels, aux indications géographiques et aux marques

Conférencière : Melle Yolanda Huerta Casado, juriste de la Section des questions juridiques et statutaires, OMPI

12 heures Débat

12 h 30 Déjeuner

SÉANCE II

14 h 30 - 16 heures Déclarations de représentants de groupes autochtones (i)

16 heures Pause café

16 h 20 - 18 heures Déclarations de représentants de groupes autochtones (ii)

18 heures Réception donnée par le directeur général de l'OMPI

Vendredi 24 juillet 1998

SÉANCE III

: Initiatives concernant la protection des droits des détenteurs de connaissances traditionnelles, des peuples autochtones et des communautés locales

Conférenciers :

9 heures M. Lars Anders Baer, vice-président du Conseil de la SAMI, Jokkmokk (Suède)

9 h 30 Débat

9 h 50 M. Atencio López M., président de l'Association Napguana (Panama)

10 h 20 Débat

10 h 50 Pause café

11 h 10 M. Mongane Wally Serote (député), président de la Commission parlementaire sur les arts, la culture, les langues, les sciences et les techniques, Le Cap (Afrique du Sud)

11 h 40 Débat

12 heures Déjeuner

SÉANCE IV

: Initiatives concernant la protection des droits des détenteurs de connaissances traditionnelles, des peuples autochtones et des communautés locales

14 heures Mme Aroha Mead, Directrice de l'Unité chargée des questions relatives au patrimoine et aux peuples indigènes, Te Puni Kõkiri, Ministère du développement Maori, Wellington (Nouvelle-Zélande)

14 h 30 Débat

14 h 50 M. Antonio Jacanimijoy, Association de coordination des organisations indigènes du bassin amazonien (COICA), Quito (Équateur)

15 h 20 Débat

15 h 40 Pause café

16 heures Thème n° 4 : Synthèse des exposés

Conférencier : le président

16 h 30 Débat

18 heures Clôture de la réunion

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