ORGANISATION MONDIALE DE LA PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

GENÈVE

TABLE RONDE SUR LA PROPRIÉTÉ
INTELLECTUELLE ET LES PEUPLES AUTOCHTONES

Genève, 23 et 24 juillet 1998

RÈGLEMENT INTÉRIEUR

Document établi par le Bureau international

La présente table ronde vise à faciliter un échange de vues et d'informations en ce qui concerne la protection des connaissances, des innovations et des cultures traditionnelles, à faire en sorte que les représentants des groupes autochtones et des communautés locales puissent participer de manière pleine et effective à cet échange ainsi qu'à permettre aux participants de prendre connaissance des besoins et des attentes des peuples autochtones et des communautés locales et d'en tirer des enseignements.

À cette fin, le règlement intérieur ci-après a été établi :

1. Les observations et déclarations des participants resteront anonymes, sauf indication contraire du participant. La table ronde ne sera pas enregistrée. Le personnel de l'OMPI pourra noter certaines observations ou déclarations de participants à des fins d'information ou dans le cadre de l'étude des questions traitées pendant la table ronde. Si l'OMPI utilise ultérieurement ces informations, ou s'y réfère, elle le fera sans en mentionner l'auteur, à moins que la personne ou l'organisation concernée l'y autorise.

2. La table ronde n'est pas orientée vers des objectifs précis. Par conséquent, aucun document, rapport ou déclaration ne sera établi, produit ou adopté par la table ronde. Toutefois, comme il s'agit de la première manifestation officielle de ce type organisée par l'OMPI, la table ronde visera à faciliter les débats et les activités ayant trait à la protection des connaissances, des innovations et des cultures traditionnelles.

3. La table ronde doit permettre aux représentants des groupes autochtones et des communautés locales d'étudier efficacement et de manière exhaustive les questions liées à la propriété intellectuelle. Par conséquent, les interventions des représentants de gouvernements, d'autres organismes des Nations Unies, d'organisations intergouvernementales et d'organisations non gouvernementales auront lieu uniquement dans le cadre des débats.

4. La séance II du programme de la table ronde permettra à des représentants des peuples autochtones et des communautés locales d'évoquer brièvement la protection des connaissances, des innovations et des cultures traditionnelles. Les modalités du déroulement de cette séance seront annoncées par le président de la table ronde, à la suite de consultations avec les représentants des peuples autochtones et des communautés locales.

5. Conformément à la pratique au sein du système des Nations Unies, les traditionnelles cérémonies d'ouverture ne figurent pas au programme de la table ronde.

[Fin du document]