À propos de la propriété intellectuelle Formation en propriété intellectuelle Sensibilisation à la propriété intellectuelle La propriété intellectuelle pour… Propriété intellectuelle et… Propriété intellectuelle et… Information relative aux brevets et à la technologie Information en matière de marques Information en matière de dessins et modèles industriels Information en matière d’indications géographiques Information en matière de protection des obtentions végétales (UPOV) Lois, traités et jugements dans le domaine de la propriété intellectuelle Ressources relatives à la propriété intellectuelle Rapports sur la propriété intellectuelle Protection des brevets Protection des marques Protection des dessins et modèles industriels Protection des indications géographiques Protection des obtentions végétales (UPOV) Règlement extrajudiciaire des litiges Solutions opérationnelles à l’intention des offices de propriété intellectuelle Paiement de services de propriété intellectuelle Décisions et négociations Coopération en matière de développement Appui à l’innovation Partenariats public-privé L’Organisation Travailler avec nous Responsabilité Brevets Marques Dessins et modèles industriels Indications géographiques Droit d’auteur Secrets d’affaires Académie de l’OMPI Ateliers et séminaires Journée mondiale de la propriété intellectuelle Magazine de l’OMPI Sensibilisation Études de cas et exemples de réussite Actualités dans le domaine de la propriété intellectuelle Prix de l’OMPI Entreprises Universités Peuples autochtones Instances judiciaires Ressources génétiques, savoirs traditionnels et expressions culturelles traditionnelles Économie Égalité des genres Santé mondiale Changement climatique Politique en matière de concurrence Objectifs de développement durable Application Technologies de pointe Applications mobiles Sport Tourisme PATENTSCOPE Analyse de brevets Classification internationale des brevets Programme ARDI – Recherche pour l’innovation Programme ASPI – Information spécialisée en matière de brevets Base de données mondiale sur les marques Madrid Monitor Base de données Article 6ter Express Classification de Nice Classification de Vienne Base de données mondiale sur les dessins et modèles Bulletin des dessins et modèles internationaux Base de données Hague Express Classification de Locarno Base de données Lisbon Express Base de données mondiale sur les marques relative aux indications géographiques Base de données PLUTO sur les variétés végétales Base de données GENIE Traités administrés par l’OMPI WIPO Lex – lois, traités et jugements en matière de propriété intellectuelle Normes de l’OMPI Statistiques de propriété intellectuelle WIPO Pearl (Terminologie) Publications de l’OMPI Profils nationaux Centre de connaissances de l’OMPI Série de rapports de l’OMPI consacrés aux tendances technologiques Indice mondial de l’innovation Rapport sur la propriété intellectuelle dans le monde PCT – Le système international des brevets ePCT Budapest – Le système international de dépôt des micro-organismes Madrid – Le système international des marques eMadrid Article 6ter (armoiries, drapeaux, emblèmes nationaux) La Haye – Le système international des dessins et modèles industriels eHague Lisbonne – Le système d’enregistrement international des indications géographiques eLisbon UPOV PRISMA Médiation Arbitrage Procédure d’expertise Litiges relatifs aux noms de domaine Accès centralisé aux résultats de la recherche et de l’examen (WIPO CASE) Service d’accès numérique aux documents de priorité (DAS) WIPO Pay Compte courant auprès de l’OMPI Assemblées de l’OMPI Comités permanents Calendrier des réunions Documents officiels de l’OMPI Plan d’action de l’OMPI pour le développement Assistance technique Institutions de formation en matière de propriété intellectuelle Mesures d’appui concernant la COVID-19 Stratégies nationales de propriété intellectuelle Assistance en matière d’élaboration des politiques et de formulation de la législation Pôle de coopération Centres d’appui à la technologie et à l’innovation (CATI) Transfert de technologie Programme d’aide aux inventeurs WIPO GREEN Initiative PAT-INFORMED de l’OMPI Consortium pour des livres accessibles L’OMPI pour les créateurs WIPO ALERT États membres Observateurs Directeur général Activités par unité administrative Bureaux extérieurs Avis de vacance d’emploi Achats Résultats et budget Rapports financiers Audit et supervision
Sur cette page

Émoluments et taxes – Académie de l’OMPI

L'Académie de l'OMPI propose une large gamme de cours gratuits ou payants sur la propriété intellectuelle.

Frais d’inscription

On trouvera des informations détaillées sur les frais d’inscription dans le Catalogue des cours de l’Académie de l’OMPI.

Académie de l’OMPI: Programmes d’enseignement, de formation et de perfectionnement 2024

Télécharger

Modalités de paiement

Il existe trois options pour le paiement des taxes à l’OMPI. L’OMPI n’accepte pas les paiements en espèces ou par chèque. Les chèques reçus seront renvoyés à l’émetteur.

Lors de votre inscription à un cours auprès du Centre de formation en ligne de l’Académie, vous pouvez choisir d’acquitter les frais au moyen d’un compte courant de l’OMPI.

En savoir plus sur les comptes courants auprès de l’OMPI, y compris sur la façon d’ouvrir un nouveau compte.

Les paiements par carte de crédit sont acceptés uniquement pour le règlement des frais d’inscription aux cours d’enseignement à distance.

Tous les paiements sont effectués en dollars É.-U.

Avertissement – l’OMPI confirmera le paiement par carte de crédit par courrier électronique uniquement. Un message électronique sera généré et envoyé automatiquement à l’adresse électronique indiquée dans vos données de facturation. L’OMPI n’établit pas d’autre reçu ou facture pour les paiements en ligne par carte de crédit. Si vous ne recevez pas ce message d’accusé de réception, contactez-nous.

Toutes les informations indiquées ci-après doivent être transmises au moment du paiement, faute de quoi la demande ne pourra pas être traitée en temps voulu :

  • Nom et adresse complète de la personne effectuant le paiement
  • Nom du cours (DL-XXX)
  • Numéro de référence (indiqué dans le courrier électronique confirmant l’inscription)

Tous les paiements sont effectués en dollars É.-U. Tous frais supplémentaires facturés par votre banque ou par une banque intermédiaire sont à votre charge.

Virement bancaire

  • Intitulé du compte: WIPO / OMPI
  • UBS SWITZERLAND AG (FORMERLY CREDIT SUISSE), ZURICH, SWITZERLAND
  • IBAN: CH17 0483 5048 7080 8200 0
  • Swift: CRESCHZZ80A
Note: l’OMPI enverra un reçu à la personne ayant effectué le paiement dans les 10 jours suivant la réception du virement bancaire. Si cette personne ne reçoit pas d’accusé de réception dans le délai susmentionné, contactez-nous.
Avertissement : la participation au cours est subordonnée au paiement intégral des frais d’inscription.

Suivi du paiement

Pour toute question, contactez-nous.

Demande de remboursement

Pour demander un remboursement, veuillez remplir le formulaire de demande de remboursement.

https://www3.wipo.int/contact/fr/area.jsp?area=finance https://www.wipo.int/pressroom/fr/ https://www.wipo.int/tools/fr/disclaim.html https://www.wipo.int/fr/web/privacy-policy/ https://www.wipo.int/fr/web/accessibility/ https://www.wipo.int/tools/fr/sitemap.html https://www3.wipo.int/newsletters/fr/ https://www.wipo.int/fr/web/podcasts/ https://www.wipo.int/news/fr/