La technologie numérique et l’Internet ont donné naissance à un outil puissant pour distribuer de manière rapide et abordable des contenus créatifs à des milliards de personnes à travers le monde.  L’essor de l’environnement numérique s’accompagne tant de nouvelles perspectives que d’enjeux pour les titulaires de droits et le grand public;  comprendre et traiter la manière dont cela influe sur le fonctionnement du système du droit d’auteur est probablement l’une des principales questions de propriété intellectuelle que les décideurs examinent actuellement à l’échelle mondiale.

Une proposition pour un examen du droit d’auteur dans l’environnement numérique dans le cadre des travaux menés par le Comité permanent du droit d’auteur et des droits connexes (SCCR) a été présentée (par les pays du GRULAC) en 2015 à la trente et unième session du SCCR.  L’objectif était d’ouvrir un débat sur un certain nombre de sujets connexes, tels que l’efficacité des cadres juridiques en vigueur, la rémunération des auteurs et des artistes interprètes ou exécutants pour les utilisations numériques et les pratiques de gestion des nouvelles entreprises en ligne.

À la suite de ces premiers échanges, une série d’études ont été réalisées pour éclairer les débats et les travaux futurs du comité.

Études

Références

Vidéos

Ces dernières années, le Secrétariat a fait réaliser un certain nombre d’études et de rapports visant à établir une cartographie de l’environnement juridique dans différents ressorts juridiques.  De brèves discussions sur ces études ont été présentées sous forme de vidéos aux membres et aux observateurs à différentes sessions du SCCR.

Butler : À l’intérieur du marché mondial de la musique numérique (2021)
Calboli-Hwang : Rapport sur le marché de la musique en ligne et les principaux modèles d’affaires en Asie : aperçu et tendances générales (2021)
Castle-Feijoo : Étude sur les artistes sur le marché de la musique numérique : considérations économiques et juridiques (2021)
Cobo : Le marché de la musique en Amérique latine (2021)
Sagna : Étude portant sur le marché numérique de la musique en Afrique de l’Ouest (2021)