Le droit d’auteur est peut-être le droit de propriété intellectuelle le plus important pour ce qui est de l’édition. Au début, les éditeurs doivent obtenir des auteurs les droits exclusifs de reproduction et de distribution, qui sont reconnus par la Convention de Berne administrée par l'OMPI pour la protection des œuvres littéraires et artistiques (la Convention de Berne) et le Traité de l’OMPI sur le droit d’auteur (WCT).

Les éditeurs jouent un rôle déterminant lorsqu’il s’agit de faire connaître les œuvres littéraires et de les mettre à disposition des lecteurs. Ce sont ces éditeurs qui sont chargés d’acquérir, de préparer, de gérer, de commercialiser, de vendre et de distribuer ces œuvres. Ils sont aussi les créateurs, gestionnaires, acquéreurs et dépositaires de nombreux droits de propriété intellectuelle, détenant certains droits attachés aux livres qu’ils publient et vendent et titulaires des droits au nom de tiers.

Dans une large mesure, les rapports dans le secteur de l’édition sont traditionnellement gérés à titre individuel ou plutôt au cas par cas. Cependant, l’usage de plus en plus répandu des photocopieuses a entraîné une explosion de la reproduction des œuvres imprimées. Les copies sont faites partout par tout le monde. Par conséquent, les titulaires de droits mandatent des organismes pour gérer leurs droits collectivement. Ces organismes concèdent des licences pour la reproduction des œuvres littéraires et artistiques. Ils perçoivent les taxes et les réacheminent vers les auteurs et les éditeurs. Dans le cas des œuvres littéraires, ces sociétés de perception sont aussi connues sous le nom d’organisations de perception des droits de reproduction.

Du papier aux plateformes : édition, propriété intellectuelle et révolution numérique

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Gestion de la P.I. dans le secteur de l’édition

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Ressources didactiques

Module 1 : Les enjeux de la transformation numérique dans le secteur de l’édition

Module 2 : La transformation numérique dans l’édition grand public

Module 3 : La transformation numérique dans l’édition pédagogique

Module 4 : La transformation numérique dans l’édition scientifique et universitaire

Module 5 : Le droit d’auteur, les licences et la transformation numérique dans le secteur de l’édition