Les intermédiaires sur l’Internet sont des éléments moteurs du développement de l’Internet ainsi que de la diffusion du contenu créatif. Ils hébergent, recherchent et permettent de trouver des contenus et facilitent leur diffusion. Leur influence croissante ces dernières années et l’évolution de leur rôle ont fait naître un débat sur leur responsabilité s’agissant des atteintes en ligne au droit d’auteur. La polémique qui a vu le jour est le résultat direct du développement phénoménal de l’Internet. Le Web 2.0, les sites Web hébergeant des contenus générés par les utilisateurs, la multiplication des sites Web de diffusion en continu, et les sites d’hébergement gratuit de fichiers volumineux ne sont que quelques exemples illustrant l’évolution permanente de l’environnement en ligne.

Les intermédiaires sur l’Internet sont au cœur des réflexions sur la responsabilité concernant les contenus sur le Web et occupent une place centrale dans le développement de nouveaux outils permettant d’offrir aux utilisateurs un accès licite – qu’il soit payant ou gratuit – au contenu protégé par le droit d’auteur.

Rôle de l’OMPI

En 2005, l’OMPI a organisé un Séminaire sur le droit d’auteur et les intermédiaires sur l’Internet dont l’objet était de traiter un sujet épineux en tenant compte des points de vue des États membres et de différentes parties prenantes. Compte tenu des faits nouveaux survenus depuis – notamment des textes de loi nationaux élaborés sur le sujet et des solutions mises au point pour garantir l’exploitation licite des contenus protégés par le droit d’auteur –, il est nécessaire de réexaminer les enjeux et de fournir des informations récentes sur le lien qui existe entre le droit d’auteur et les intermédiaires sur l’Internet.

Études

L’OMPI joue un rôle de premier plan dans la fourniture d’informations neutres et actuelles dans ce domaine. À cet égard, deux études ont été publiées :

  • Rôle et responsabilité des intermédiaires sur l’Internet dans le domaine du droit d’auteur, de Lilian Edwards PDF, Role and Responsibility of the Internet Intermediaries in the Field of Copyright
    L’objet de cette étude est de mettre en évidence les tendances et les principes qui régissent l’évolution du rôle des intermédiaires sur l’Internet, de résumer l’évolution des modèles de fonctionnement des entreprises, et de présenter dans les grandes lignes les questions complexes qui doivent être examinées dans le cadre de l’élaboration d’une politique gouvernementale dans ce domaine.
  • Analyse comparative des approches nationales en matière de responsabilité des intermédiaires sur l’Internet, de Daniel Seng PDF, Comparative Analysis of National Approaches of the Liability of the Internet Intermediaries et Ignacio Garrote Fernández-Díez PDF, Comparative Analysis of National Approaches of the Liability of the Internet Intermediaries_garrotte
    Dans cette étude, MM. Seng et Garrote cherchent à mettre en évidence les éléments communs qui peuvent rapprocher différentes doctrines appliquées en ce qui concerne la responsabilité. Cette étude est divisée en deux parties, la première est une étude de la législation et de la jurisprudence de 30 pays en matière de responsabilité des intermédiaires sur l’Internet dans le domaine du droit d’auteur et des droits connexes. La seconde partie expose les conclusions tirées de cette étude et définit les tendances et les points communs en ce qui concerne le traitement de la responsabilité des intermédiaires sur l’Internet.

Manifestations

L’OMPI organise des manifestations dont le but est de permettre un débat entre les États membres, les parties prenantes et la société civile dans son ensemble sur les questions de droit d’auteur liées aux intermédiaires sur l’Internet. En outre, elle participe activement aux travaux menés sur ce thème par d’autres instances.

À l’occasion du Forum du Sommet mondial de la société de l’information (SMSI), un atelier organisé conjointement par l’OMPI et l’organisation Internet Society (ISOC) sur le thème “Intermédiaires sur l’Internet dans le domaine du droit d’auteur” a eu lieu à Genève le 18 mai 2011. Les résultats partiels des études de l’OMPI ont été présentés lors de ce forum.

Le Séminaire régional asiatique de l’OMPI sur le droit d’auteur et les intermédiaires sur l’Internet, tenu les 25 et 26 mai 2011 à Bangkok (Thaïlande), a donné lieu à des débats approfondis sur cette question entre les États membres et les parties prenantes de la région.

Ce thème a également été abordé lors de la manifestation parallèle organisée conjointement avec l’ISOC, qui s’est tenue le 22 juin 2011. Lilian Edwards, auteur de l’une des études de l’OMPI, a fait un exposé sur le cadre existant en ce qui concerne les atteintes en ligne au droit d’auteur et les solutions disponibles actuellement à cet égard. Plusieurs États membres ont également présenté d’autres solutions pour traiter cette question.

L’OMPI a organisé conjointement avec l’ISOC un atelier portant sur ce thème au cours du Forum sur la gouvernance de l’Internet (IGF) qui s’est tenu à Nairobi (Kenya) du 27 au 30 septembre 2011. Cette manifestation a rassemblé des parties prenantes d’horizons très divers.