Sources d’information
L'OMPI a lancé de nouvelles recherches, publications et sources d’information sur des questions émergentes, afin d'informer les États membres et les parties prenantes dans le domaine de la propriété intellectuelle et de les aider à réagir, à reprendre leurs activités et à renforcer leur résilience après une pandémie.
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COVID-19, entreprises innovantes et résilience
L’OMPI a publié un document de recherche économique sur les dépôts de demandes de brevet en tant qu’indicateurs fiables de la résilience d’une entreprise au cours de la pandémie de COVID-19, en particulier dans les industries manufacturières. Cette étude montre que les entreprises à forte intensité de brevets, en particulier celles ayant investi dans la recherche-développement, ont une résilience et une productivité accrues. Consultez la publication sur la COVID-19, les entreprises innovantes et la résilience afin d’en savoir plus sur le lien entre l’activité en matière de propriété intellectuelle et la résilience économique dans le secteur privé, et recevez des conseils pratiques.
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Modes de règlement extrajudiciaire des litiges proposés par l’OMPI dans le domaine des sciences de la vie
Les modes de règlement extrajudiciaire des litiges proposés par l’OMPI dans le domaine des sciences de la vie ont été élaborés par le Centre d’arbitrage et de médiation de l’OMPI dans le cadre des mesures d’appui de l’OMPI en rapport avec la COVID-19 à l’intention des États membres. Cette publication tient compte des contributions des arbitres et médiateurs de l’OMPI spécialisés dans les sciences de la vie.
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Résilience et ingéniosité : solutions mondiales innovantes face à la pandémie de COVID-19
La pandémie de COVID-19 a profondément affecté les écosystèmes moteurs d’innovation et de créativité dans le monde entier. Le livre électronique Résilience et ingéniosité : Solutions mondiales innovantes face à la pandémie de COVID-19 décrit dans quelle mesure la pandémie de COVID-19 a remodelé le paysage de l’innovation des principales économies mondiales, et comment les scientifiques, entrepreneurs et professionnels de la création ont réagi à la crise.
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Ensemble de ressources sur la propriété intellectuelle et les savoirs traditionnels : versions linguistiques
Les supports linguistiques relatifs à la propriété intellectuelle et aux savoirs traditionnels contiennent un ensemble de ressources brèves et pratiques, sous la forme de supports écrits ou de matériel audio, destinées principalement aux chefs d’entreprise des communautés autochtones et locales. Ces supports font partie intégrante de l’ensemble de mesures prises par l’OMPI en réponse à la pandémie de COVID-19, afin de soutenir la reprise économique des communautés après la pandémie et de les aider à être plus résilientes en cas de nouvelles pandémies. Ils ont été traduits dans un certain nombre de langues autochtones, locales et autres, l’objectif étant de mettre ces informations à la disposition d’un plus grand nombre de communautés dans leur propre langue.
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Base de données sur les éléments de flexibilité du système de la propriété intellectuelle
La base de données sur les éléments de flexibilité du système de la propriété intellectuelle contient des données tirées des documents de l’OMPI sur les éléments de flexibilité en matière de brevets prévus dans le cadre juridique multilatéral et leur mise en œuvre législative aux niveaux national et régional. Elle permet d’effectuer des recherches sur la transposition des éléments de flexibilité dans les lois nationales relatives à la propriété intellectuelle dans certains ressorts juridiques.
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Pat-INFORMED
L’Initiative relative à l’information en matière de brevets sur les médicaments (Pat-INFORMED) facilite l’accès des milieux mondiaux de la santé, en particulier les responsables de l’achat des médicaments, à l’information en matière de brevets sur les médicaments. Les utilisateurs peuvent facilement trouver des informations sur la situation juridique du brevet sur un médicament dans un pays donné et d’autres informations disponibles sur PATENTSCOPE, la base de données mondiale de l’OMPI sur les brevets. Pat-INFORMED permet également aux organismes d’approvisionnement d’envoyer des demandes de suivi directement aux entreprises participantes.
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Cartographies et analyses dans le domaine des brevets
Les cartographies de brevets sont un moyen d’utiliser l’information et les données en matière de brevets pour recueillir et partager des analyses sur les tendances technologiques. L’OMPI a appuyé non seulement les discussions entre l’OMS et les fabricants locaux de vaccins avec sa cartographie de brevets sur les vaccins mais également les discussions sur les licences et les marchés publics et les décisions de Medicines Patent Pool sur les antirétroviraux (ritonavir et Atazanavir). L’OMPI a également rassemblé les cartographies de brevets accessibles au public dans une compilation se prêtant à la recherche.
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Index COVID-19 de PATENTSCOPE
PATENTSCOPE a lancé un outil de recherche COVID-19 visant à fournir aux scientifiques, aux ingénieurs, aux décideurs en matière de santé publique, aux acteurs de l’industrie et au grand public une source de renseignements facilement accessible permettant d’améliorer la détection, la prévention et le traitement de maladies telles que le nouveau coronavirus.
Des dizaines de requêtes de recherche ont été spécialement conçues par des spécialistes de l’information en matière de brevets ayant recensé des domaines technologiques pertinents pour la détection, la prévention et le traitement de la COVID-19.
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Promouvoir l’accès aux technologies médicales et l’innovation (2021)
La deuxième édition du rapport trilatéral de l’OMS, de l’OMPI et de l’OMC sur les intersections entre la santé publique, la propriété intellectuelle et le commerce contient un extrait actualisé sur une approche intégrée pour faire face à la pandémie de COVID-19. La COVID-19 constitue une crise mondiale extraordinaire de santé publique qui a créé un besoin urgent d’intensifier la coopération mondiale. La note d’information actualisée dresse un inventaire des défis multiples causés par l’épidémie en relation avec les cadres intégrés des politiques en matière de santé, de commerce et de propriété intellectuelle. Il contient des renvois aux sections pertinentes de l’étude trilatérale actualisée.
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Impact de la pandémie de COVID-19 sur l’écosystème du droit d’auteur
Au cours de la séance d’information sur l’impact de la pandémie de COVID-19 sur l’écosystème du droit d’auteur tenue lors de la quarante-deuxième session du Comité permanent du droit d’auteur et des droits connexes (SCCR), un rapport sur “L’impact de la pandémie de Covid-19 sur les industries de la création, les institutions culturelles, l’enseignement et la recherche” a été présenté dans le cadre d’une table ronde.
Document de travail sur l’interaction entre les brevets et les secrets d’affaires dans les technologies médicales
Ce document de travail traite de l’interaction entre les brevets et les secrets d’affaires tout au long du processus d’innovation et de la chaîne de valeur des produits dans le domaine des technologies médicales, qui couvre un large éventail de produits allant des produits pharmaceutiques aux dispositifs médicaux numériques. Il comprend également une étude de cas portant sur l’utilisation des brevets et des secrets d’affaires au Brésil pendant la pandémie de COVID-19.
Document de travail sur l’accès aux résultats de la recherche publique dans les situations d’urgence sanitaire
Ce document de travail traite des politiques gouvernementales, de la réglementation et de la gestion pratique des résultats de la recherche publique en Europe et aux États-Unis d’Amérique, ainsi que de la manière dont la propriété intellectuelle générée par cette recherche est gérée pour atteindre les objectifs de politique publique respectifs dans ces pays. Ce document examine également les politiques et les pratiques de gestion de la propriété intellectuelle adoptées dans le cadre de projets internationaux de recherche-développement (R-D) financés par des fonds publics et présente des pratiques recommandées pour mieux se préparer aux futures situations d’urgence sanitaire.