Référence Date d'envoi Sujet Documents envoyés Commentaires reçus
circ2618 25.10.05 Équipe d'experts du SDWG chargée des rapports techniques annuels (ATR) (tâche no 24)
circ2617 24.08.05 Questionnaire relatif aux formats actuellement utilisés par les offices de propriété industrielle pour les éléments figuratifs des marques (tâche no 20 du SDWG) Questionnaire : (DOC) AM, AT, AU, BA, BD, BG, BR, BY, CA, CH, CU, CY, DE, DK, EE, EM, ES, GB. GE, GR, HR, HU, ID, JP, KG, KR, LT, LV, MD, MG, MK, ML, MX, NO, PE, PL, PT, RO, RU, SE, SK, TH, TT, TZ, UA, US, YU
circ2614 18.07.05 SCIT/SDWG/6 SCIT/SDWG/6/1
circ2610
circ2611
circ2612
27.05.05 Rapports techniques annuels 2004
circ2609
(C.PCT 1014 / C.SCIT 2609)
16.02.05 Modification des Instructions Administratives du PCT - Norme ST.25 de l'OMPI (Taille : 1.7 Mo / 185 pages)
circ2608 10.01.05 Équipe d'experts du SDWG chargée des procédures de correction dans les offices de brevets (Équipe d'experts chargée des procédures de correction)
circ2607 10.01.05 Équipe d'experts du SDWG chargée de l'harmonisation et de l'identification des différentes parties des descriptions de brevet (Équipe d'experts chargée des pratiques en matière de citations)
circ2606 10.01.05 Équipe d'experts du SDWG chargée des normes et procédures relatives à la fourniture (y compris la certification) et à l'échange sous forme électronique de documents de priorité (réactivation de la tâche no 15) (Équipe d'experts P-docs)