Documentation

Rapports

• Série d'information sur la coopération trilatérale : Symposium technique OMS-OMPI-OMC sur les objectifs de développement durable : des technologies novatrices pour promouvoir vie saine et bien-être
• Urgent Innovation – Policies and Practices for Effective Response to Public Health Crises
• Résistance aux antimicrobiens et résistance polymédicamenteuse : bref aperçu des stratégies actuelles de lutte contre ces formes de résistance, des consortiums existants et des questions de propriété intellectuelle qui se posent
• Série d'information sur la coopération trilatérale : Symposium technique OMS-OMPI-OMC sur la résistance aux antimicrobiens : comment stimuler l’innovation et favoriser l’accès aux antibiotiques et leur utilisation appropriée
• Antimicrobial resistance – a global epidemic, background paper for the Technical Symposium on Antimicrobial Resistance prepared by the Secretariats of WHO, WIPO and WTO (en anglais)
• Note d’information sur les défis mondiaux : Brevets et liste modèle des médicaments essentiels de l’OMS (18e édition) : clarifier le débat sur la propriété intellectuelle et l’accès aux médicaments (en anglais)
• Rapport sur les défis mondiaux : Analyse fondée sur les brevets de la liste modèle des médicaments essentiels de 2013 de l’Organisation mondiale de la Santé (en anglais)
• Briefing Series on Trilateral Cooperation: Public Health, Intellectual Property, and TRIPS at 20: Innovation and Access to Medicines; Learning from the Past, Illuminating the Future
• Consortium WIPO Re:Search - Mettre les innovations en commun pour lutter contre les maladies tropicales négligées   (en anglais)
• Note d’information sur les défis mondiaux : l’évolution du paysage de l’innovation médicale : comment les modèles commerciaux ont‑ils réagi?  (en anglais)
• Rapport sur les défis mondiaux : information en matière de brevets, liberté d’exploitation et “accès mondial” : étude de cas sur les vaccins contre la dengue actuellement mis au point (en anglais)
• Rapport de recherche de l’OMPI sur les brevets et les demandes de brevet relatifs à la préparation en cas de grippe pandémique (en anglais)
  Établi à la demande de l’OMS, ce rapport a servi de document technique au groupe de travail d’États membres à composition non limitée sur la préparation en cas de grippe pandémique chargé d’examiner la question de l’échange des virus grippaux et de l’accès aux vaccins et autres avantages. Dans ce document sont recensés les principaux brevets concernant les vaccins, les diagnostics et les solutions thérapeutiques pour traiter la grippe pandémique.

Documents

• Propriété intellectuelle et transfert de technologie en ce qui concerne les vaccins contre la COVID-19 : Évaluation du document
• Cartographie des brevets relatifs au Ritonavir
• Propriété intellectuelle et bioéthique – un aperçu (en anglais)
• Questions relatives aux brevets pour les virus de la grippe et leurs gènes (en anglais)
  Établi à la demande de l’Organisation mondiale de la santé (OMS), conformément aux dispositions de la résolution 60.28 de l’Assemblée mondiale de la santé, ce document a servi de point de départ au rapport de l’OMS intitulé “Questions relatives aux brevets concernant les virus grippaux et leurs gènes” (document A/PIP/IGM/3), soumis durant la “Réunion intergouvernementale sur la préparation en cas de grippe pandémique : échange des virus grippaux et accès aux vaccins et autres avantages” organisée par l’OMS et tenue à Genève du 20 au 23 novembre 2007.
• Annexe du document de travail intitulé “Questions relatives aux brevets pour les virus de la grippe et leurs gènes : cartographie des brevets relatifs au virus H5" (contient une "Cartographie des brevets relatifs au virus H5").
• Santé humaine et système de propriété intellectuelle : innovation, accès et intérêt général – projet de travail, aperçu des enjeux   (en anglais)
  Ce document de référence permet de clarifier, de catégoriser et de recenser les enjeux actuels en matière de santé publique et de propriété intellectuelle. Il a été diffusé durant le Colloque sur les questions actuelles de propriété intellectuelle en rapport avec la santé publique organisé par l’OMPI, en septembre 2007.
• Commentaires préliminaires de l’OMPI à la Commission sur les droits de propriété intellectuelle, l’innovation et la santé publique de l’OMS (CIPIH)   (en anglais)
  Ces commentaires préliminaires et informels constituent une première contribution aux travaux de la CIPIH.
• Textes sur l’innovation en matière de succédanés et la propriété intellectuelle, soumis à la Commission sur les droits de propriété intellectuelle, l’innovation et la santé publique (CIPIH) de l’OMS   (en anglais)
  Établi par l’OMPI, ce document de travail vise à fournir à la CIPIH des données techniques sur la question de l’innovation en matière de succédanés (“me too drug” ou “follow on drug”, en anglais), et contient des exemples et des informations spécifiques.