Introduction

Qu’il s’agisse de permettre des tests de dépistage immédiats pour des maladies comme le diabète et le paludisme grâce à des diagnostics numériques, ou de révolutionner la fabrication médicale grâce à l’impression 3D de dispositifs médicaux personnalisés, la santé numérique transforme la manière dont les individus accèdent aux services de santé et en bénéficient. Résultat : une population en meilleure santé. À mesure que le secteur de la santé numérique poursuit son développement, la propriété intellectuelle gagne en importance et peut être utilisée pour favoriser la collaboration et encourager l’innovation dans les soins de santé numériques. Mais il reste beaucoup à faire pour rendre universelles les solutions de santé numérique et garantir ainsi un accès équitable malgré la “fracture numérique”.

Qu’est-ce que la santé numérique?

L’Organisation mondiale de la Santé (OMS) définit la santé numérique dans sa Stratégie mondiale pour la santé numérique 2020-2025 comme l’utilisation des technologies et des données numériques aux fins d’améliorer les résultats sanitaires, la performance des systèmes de santé et de permettre aux individus de prendre des décisions éclairées concernant leur santé et leur bien-être. L’OMS met également l’accent sur les principes de transparence, d’accessibilité, de transposition à plus grande échelle, de répétabilité, d’interopérabilité, de respect de la vie privée, de sécurité et de confidentialité.

Le champ d’application de la santé numérique s’étend rapidement et comprend la santé mobile (mHealth), les applications, les appareils portables, la télémédecine, les dossiers médicaux électroniques, les systèmes d’information sanitaire et l’intelligence artificielle (IA). Ces technologies sauvent des vies. Une étude récente a révélé que le recours à l’intelligence artificielle portable qui englobe des technologies telles que les montres intelligences équipées d’algorithmes d’IA pour surveiller la santé en temps réel, pourrait potentiellement sauver près de 400 000 vies en Europe, ce qui entraînerait une économie annuelle de 200 milliards d’euros. Et avec plus de 100 licornes spécialisées dans les technologies de santé numérique, le secteur est de toute évidence rentable.

La pandémie de COVID-19 a favorisé l’adoption de la santé numérique dans de nombreuses régions du monde, élargissant ainsi l’accès aux soins de santé au-delà des moyens traditionnels. Les plateformes ont facilité les efforts de recherche des contacts et ont contribué à contenir la propagation du virus. Les services de soins à distance se sont multipliés, permettant aux patients de bénéficier de conseils et d’une assistance médicale essentiels, en toute sécurité depuis leur domicile.

Le déploiement rapide des technologies numériques telles que les logiciels de recherche de contacts a permis de combler les inégalités en matière de santé. Pour que les soins de santé numériques soient effectivement mis en œuvre et accessibles à tous, le partage des connaissances, la collaboration en matière de propriété intellectuelle et le transfert de connaissances sont essentiels pour faire progresser les découvertes scientifiques et le partage équitable des bénéfices des avancées et des applications scientifiques.

Quel rôle la propriété intellectuelle joue-t-elle dans la promotion de la santé numérique?

La propriété intellectuelle est à la base de la santé numérique. Elle permet de protéger les innovations des scientifiques et des entrepreneurs, tout en favorisant un accès plus facile des utilisateurs aux bénéfices que procurent ces avancées. Qu’il s’agisse d’algorithmes logiciels innovants permettant le suivi des patients à distance ou d’une application mobile qui offre des programmes de remise en forme personnalisée et des fonctionnalités de suivi sanitaire, la propriété intellectuelle permet la création de solutions de santé numérique uniques et révolutionnaires et leur large diffusion afin d’améliorer les résultats des soins médicaux dans le monde entier. En protégeant et en encourageant la créativité et l’innovation dans la santé numérique, la propriété intellectuelle soutient également les objectifs de développement durable (ODD), notamment l’ODD 3 “Bonne santé et bien-être” et l’ODD 9 “Industrie, innovation et infrastructure”.

Brevets, secrets d’affaires, droit d’auteur

Si les produits de santé numérique comprennent souvent des pièces qui peuvent être brevetées, telles que des composants chimiques, électriques ou mécaniques, protéger ces composants fondés sur des technologies peut poser des difficultés en raison de leur nature complexe et immatérielle Dans certains ressorts juridiques, obtenir des droits de brevet pour des méthodes d’analyse de données peut prendre énormément de temps, ce qui conduit les innovateurs à choisir de protéger leurs inventions de santé numérique au moyen du secret d’affaires. Cette méthode garantit la confidentialité et est parfaitement adaptée à l’évolution rapide des technologies et à la nature dynamique des entreprises spécialisées dans la santé numérique. En outre, protéger les logiciels, les bases de données ou des documents est essentiel pour empêcher les utilisations non autorisées de ces précieux actifs.

Autres droits de propriété intellectuelle qui protègent la santé numérique

D’autres droits de propriété intellectuelle revêtent une grande importance pour la santé numérique. Les marques jouent un rôle essentiel dans la protection des noms de marques et des logos, permettant ainsi aux entreprises de se distinguer les unes des autres. Les apparences distinctives des produits sont protégées par les dessins et modèles, tandis que les conceptions visuelles distinctives sont préservées par l’habillage commercial, ces éléments conférant aux entreprises un avantage concurrentiel sur le marché.

Protection des données dans la santé numérique

Les données constituent l’épine dorsale de la santé numérique. Les produits de santé numérique recueillent souvent et stockent des informations concernant le patient qui peuvent être transmisses aux professionnels de santé ou aux hôpitaux. Les risques liés à la protection de ces données personnelles et au respect de la vie privée sont de plus en plus importants. La protection de la propriété intellectuelle offre des garanties pour les données médicales du patient, notamment les historiques médicaux et les tests de dépistage, en vertu de diverses lois relatives à la propriété intellectuelle. Les technologies de gestion numérique des droits sont un instrument inestimable à cet égard.

Rôle de l’OMPI dans le dialogue sur les technologies numériques et la propriété intellectuelle

L’Organisation Mondiale de la Propriété Intellectuelle (OMPI) joue un rôle central dans la promotion du dialogue et du partage des connaissances entre les états membres et les parties prenantes concernant la technologie numérique et la propriété intellectuelle. Elle a pour mission de favoriser des choix stratégiques éclairés et de proposer des outils et des conseils pratiques pour s’orienter dans le monde complexe de la propriété intellectuelle dans un environnement numérique en rapide évolution. Dans le cadre d’un processus ouvert, l’OMPI mène actuellement plusieurs dialogues portant sur des thèmes pertinents pour la santé numérique. Parmi ceux-ci, les dialogues sur l’intelligence artificielle et les implications en matière de politique de propriété intellectuelle tels que le Dialogue de l’OMPI sur la propriété intellectuelle et les technologies de pointe, qui offre un forum pour débattre de l’impact des technologies de pointe sur l’ensemble des droits de propriété intellectuelle, comblant ainsi les lacunes dans ce domaine qui évolue rapidement.

Autres initiatives mondiales

Des organisations internationales ont lancé des initiatives qui tirent parti du potentiel de la santé numérique. Récemment, l’OMPI, de concert avec l’Union internationale des télécommunications et l’OMS, a lancé l’initiative mondiale pour une IA au service de la santé afin de veiller à ce que l’intelligence artificielle contribue à l’établissement de diagnostics et aux traitements, ainsi qu’à des services de soins plus efficaces et inclusifs. L’initiative “Be Healthy, Be Mobile”, menée par l’UIT et l’OMS, tire parti de la technologie mobile pour promouvoir les services médicaux, surtout dans les environnements à faibles ressources. Le Global Digital Health Partnership (Partenariat mondial pour la santé numérique) réunit des gouvernements, des experts en santé numérique et des organisations pour faire progresser les normes mondiales de santé numérique et les pratiques recommandées, en favorisant l’échange de connaissances et l’interopérabilité.

La santé numérique durant la pandémie de COVID-19 : une voie vers un accès équitable

Des initiatives telles que l’Open COVID Pledge ont encouragé des organisations à rendre leurs brevets et leur droit d’auteur librement utilisables durant la pandémie, facilitant ainsi une mise en œuvre mondiale efficace des applications de recherche des contacts et d’autres outils de santé numérique. En outre, l’Open COVID Pledge, un partenaire de mise en œuvre de l’initiative intitulée Groupement d’accès aux technologies contre la COVID 19 (initiative C TAP) lancée en 2020, sert de plateforme aux développeurs pour proposer leur propriété intellectuelle, leurs connaissances et leurs données à des fabricants de qualité garantie, dans le but d’assurer un accès plus rapide, équitable et abordable aux produits de santé contre la COVID-19, y compris aux outils numériques, aux habitants de tous les pays.

Ces initiatives, parmi d’autres, témoignent de la volonté de libérer le potentiel de transformation de la santé numérique, d’améliorer la prestation des soins médicaux et d’assurer un accès équitable à des services de santé de qualité dans le monde entier. Cela étant, la fracture numérique mondiale persiste et les pays qui enregistrent une morbidité élevée et dont les infrastructures numériques sont insuffisantes devraient bénéficier d’un soutien pour réduire cette fracture.