Le 14 novembre 2023, l’Organisation mondiale de la Santé (OMS), l’OMPI et l’Organisation mondiale du commerce (OMC) ont tenu le dixième symposium technique conjoint intitulé “Faire face à l’avenir : la santé humaine et le changement climatique”.  L’événement a souligné l’importance de l’étude des corrélations entre la santé publique, le commerce et la propriété intellectuelle pour mettre à profit les outils existants et concevoir de nouvelles technologies afin de faire face aux effets du changement climatique sur la santé humaine, en particulier parmi les populations les plus marginalisées du monde.

Le Directeur général de l’OMS Tedros Adhanom Ghebreyesus, la Directrice générale de l’OMC Ngozi Okonjo-Iweala et le Directeur général de l’OMPI Daren Tang ont ouvert le symposium.  Ils ont insisté sur les effets dévastateurs du changement climatique sur la santé humaine et sur la nécessité d’appliquer les enseignements tirés de la réponse à la pandémie de COVID-19 dans le cadre d’activités intersectorielles urgentes visant à protéger les populations des menaces climatiques toujours plus pressantes.

“Nous devons demander instamment à nos États membres d’honorer et d’accélérer leurs engagements à réduire des émissions et à assurer la transition vers les énergies propres”, a déclaré le Directeur général de l’OMS, M. Ghebreyesus.  “Nous avons lutté pour garantir un accès équitable au niveau mondial aux vaccins contre la COVID-19 et, de la même manière, nous devons garantir que la propriété intellectuelle et les règles commerciales ne constituent pas un obstacle à l’accès à des technologies plus écologiques et plus saines.  L’OMS continuera d’œuvrer dans ces domaines, en étroite collaboration avec l’OMPI, l’OMC, la CCNUCC et d’autres parties prenantes et, surtout, avec nos États membres, pour accompagner l’innovation et le commerce au service d’un avenir plus durable et plus sain pour tous.”

La Directrice générale de l’OMC, Mme Okonjo-Iweala, a précisé que “le commerce est un outil crucial pour diffuser les technologies vertes et diminuer le coût de la décarbonisation”.  Elle explique que “pour résoudre les problèmes dans les domaines de la santé publique et du climat, des technologies de pointe doivent être encouragées, inventées, développées et largement diffusées.  L’innovation et l’accès doivent aller de pair.”  Elle souligne que “les pouvoirs publics de nombreux pays en développement n’ont pas encore mis en place de mécanismes ou d’outils juridiques qui permettent d’utiliser des éléments de flexibilité existants ou futurs.  Les répercussions du changement climatique sur la santé sont toujours plus visibles, il est donc temps de se préparer.”  Elle a aussi rappelé que “la réponse à la pandémie offre des enseignements pour orienter nos efforts visant à construire des systèmes de santé susceptibles de s’adapter au changement climatique et à promouvoir un accès équitable aux technologies médicales nécessaires afin de s’adapter au climat.”

Le Directeur général de l’OMPI Daren Tang a déclaré que l’OMPI “œuvre pour que la propriété intellectuelle fasse partie intégrante de notre démarche collective pour bâtir un avenir meilleur pour tous, car la propriété intellectuelle est essentielle pour libérer le potentiel en matière d’innovation et de créativité de nos populations afin d’atteindre les ODD”.  Il a ensuite expliqué qu’il existait un “fossé entre ceux qui possèdent et souhaitent offrir ces technologies et ceux qui en ont besoin.  C’est pourquoi nous avons créé WIPO GREEN—une plateforme gratuite en ligne qui met en correspondance les fournisseurs et les demandeurs de technologie verte dans le monde entier.”  En outre, M. Tang a précisé que : “L’OMPI continuera d’aider à renforcer les capacités en matière d’innovation et de transfert de technologies dans les États membres, afin que le transfert de technologies puisse donner lieu à un déploiement effectif sur le terrain, et d’apporter une contribution constructive dans les importantes discussions actuellement en cours au sein de communauté internationale sur les éléments de flexibilité de l’Accord sur les ADPICS et d’autres questions de propriété intellectuelle.”  Il a également souligné l’importance des outils tels que la plateforme d’assistance technique trilatérale, dont l’utilisation sera élargie à des domaines autres que celui de la COVID-19.

Le discours d’ouverture a été prononcé par Ambrosio Yobánolo del Real, vice-président du Comité exécutif de la technologie de la Convention-cadre des Nations Unies sur les changements climatiques (CNUCC).  Il a passé en revue les effets néfastes actuels et futurs du changement climatique sur la santé humaine, notamment la prévalence des maladies sensibles au climat, les risques de déplacement forcé et les conflits violents liés au climat.  Il a précisé que les actions fondées sur des données probantes proposées à l’échelle internationale auront pour effets d’atténuer la crise climatique tout en améliorant tous les aspects de la santé et du bien-être individuel.

Les observations liminaires et le discours d’ouverture ont été suivis de trois tables rondes.  La première table ronde, animée par Mme Yukiko Nakatani, sous-directrice générale de l’OMS chargée de l’accès aux médicaments et aux produits de santé, a porté sur les expériences pratiques des besoins en matière de soins de santé engendrés par la crise climatique dans différentes régions et a donné la parole à des intervenants du Département Environnement, changements climatiques et santé à l’OMS;  du Ministère pour le changement climatique et de la coordination environnementale en matière de droit, de justice et de ressources en eau du Pakistan;  de Médecins sans frontières (MSF);  de la Confédération des femmes indigènes de Bolivie (CNAMIB);  et du Réseau d’action pour le climat d’Amérique latine (CAN-LA).

La deuxième table ronde, animée par M. Edward Kwakwa, sous-directeur général du secteur des enjeux et des partenariats mondiaux à l’OMPI, a porté sur la manière dont la propriété intellectuelle peut servir de catalyseur de technologies innovatrices pour lutter contre le changement climatique et favoriser la santé humaine, ainsi que sur les approches visant à garantir que la propriété intellectuelle fonctionne comme instrument visant à garantir un accès équitable à ces technologies.  Les intervenants représentaient le département de droit commercial de l’Université du Cap (UCT);  la Mission permanente du Brésil auprès de l’OMC et d’autres organisations économiques à Genève;  les initiatives relatives aux médicaments pour les maladies négligées (DNDi);  et l’Organisation pour l’innovation biotechnologique (BIO).

La troisième table ronde, animée par M. Antony Taubman, directeur de la Division de la propriété intellectuelle, des marchés publics et de la concurrence de l’OMC, a porté sur la manière dont les politiques commerciales peuvent être déployées pour atténuer les risques pour la santé liés au changement climatique, notamment l’innocuité des aliments et la sécurité alimentaire.  Des intervenants de Santé Canada;  de l’Organisation des Nations Unies pour l’alimentation et l’agriculture (FAO);  de Novartis;  et des Partenariats pour les innovations en matière d’énergie propre se sont exprimés à cette occasion.

Dans son allocution de clôture, M. Clive Ondari, directeur des produits de santé et des normes à la Division de l’accès aux médicaments et aux produits de santé de l’OMS, a résumé les débats et a précisé que la poursuite de la collaboration avec les États membres, ainsi que l’implication du secteur privé, de la société civile et des communautés indigènes seront essentielles afin de relever les défis sanitaires engendrés par le changement climatique.

L’enregistrement vidéo du symposium, les exposés et les biographies des intervenants sont disponibles sur la page Web dédiée à l’événement.