Les dispositifs médicaux portables présentent un potentiel immense en matière de lutte contre les maladies chroniques et d’amélioration des résultats dans le domaine de la santé dans le monde. Des droits de propriété intellectuelle solides peuvent préserver l’innovation médicale, en encourageant la production de dispositifs de qualité et en protégeant les utilisateurs contre les produits de contrefaçon ou de qualité inférieure.

Qu’est-ce qu’un dispositif médical portable?

Les dispositifs médicaux portables sont des appareils non invasifs destinés à surveiller l’activité physique et les biomarqueurs physiologiques afin d’encourager des changements pour un mode de vie sain. Ils assurent une surveillance à distance pour permettre des soins de santé personnalisés et la télémédecine, ainsi qu’une gestion autonome de la santé par les utilisateurs en dehors des établissements de soins de santé.

Les fonctions de surveillance de la santé proposées par les dispositifs portables ont beaucoup évolué depuis les traditionnelles bandes élastiques de sport, bagues et montres connectées. Ces appareils fournissent des informations générales sur la santé, telles que la tension artérielle, le rythme cardiaque, la température et le nombre de pas. Aujourd’hui, les montres connectées sont équipées de capteurs d’électrocardiogramme (ECG). Ces capteurs permettent aux utilisateurs de réaliser des autotests et même d’obtenir une interprétation automatique de leurs résultats. L’Apple Watch Series et le FitBit Sense sont des exemples de montres intelligentes dotées de fonctions ECG.

Outre une surveillance de base de la santé, les dispositifs portables proposent désormais des fonctions avancées telles que la prévention des accidents vasculaires cérébraux, la physiothérapie, les programmes de sevrage tabagique et la prise en charge du diabète. Les innovateurs élaborent également des dispositifs de santé miniaturisés qui s’intègrent parfaitement à notre vie quotidienne. Ces dispositifs ultra minces et confortables peuvent prendre de nombreuses formes : patchs cutanés adhésifs, lunettes, lentilles de contact, chaussures, ceintures, casques et même vêtements intelligents.

Il a été souligné dans un rapport de l’OMPI de 2021 que les technologies portables avaient permis des progrès importants dans les technologies d’assistance : 52% des technologies de la vision (lunettes intelligentes), 50% des technologies de l’autonomie (vêtements adaptables) et 31% des technologies de la mobilité (orthèses). Ce rapport a également mis en évidence des préoccupations relatives à la confidentialité des données, à la précision de la surveillance de la santé et à la réglementation de ces technologies qui évoluent rapidement.

Les dispositifs médicaux portables peuvent-ils contribuer à réduire le poids des maladies non transmissibles (MNT) dans le monde?

Les maladies non transmissibles constituent une menace pour la santé mondiale, puisqu’elles sont responsables de 74% des décès dans le monde. Ces maladies chroniques ont un coût financier important et les cinq principaux types de maladies non transmissibles – maladies cardiovasculaires, maladies respiratoires chroniques, cancer, diabète et troubles de la santé mentale – coûtent à l’économie mondiale 47 000 milliards de dollars É.-U. entre 2010 et 2030 selon les estimations.

Les dispositifs médicaux portables apparaissent comme un outil de lutte contre les maladies non transmissibles. Des études suggèrent qu’ils peuvent être efficaces pour surveiller et gérer des paramètres physiologiques tels que l’indice de masse corporelle, la tension artérielle, la glycémie et la santé respiratoire. Ils peuvent également prévenir et gérer les urgences telles que les chutes et les accidents vasculaires cérébraux et réduire la prévalence des troubles psychosociaux tels que la dépression et l’anxiété. La demande en matière de traitement et d’hospitalisation s’en trouve réduit, générant d’importantes économies.

Les économies potentielles liées à la surveillance à distance des patients, notamment l’utilisation de dispositifs portables, sont considérables. À titre d’exemple, la surveillance à distance des capteurs peut permettre au système de santé suédois d’économiser 3 milliards d’euros par an d’ici à 2025. L’Europe dans son ensemble pourrait potentiellement économiser jusqu’à 50,6 milliards d’euros et 336,1 millions d’heures par an. Même en se concentrant uniquement sur la détection de l’insuffisance cardiaque par les dispositifs portables, des économies potentielles de 36,9 milliards d’euros sont prévues pour les systèmes de santé européens grâce à la réduction du nombre d’hospitalisations. D’ici à 2040, le secteur mondial des soins de santé pourrait réaliser des économies cumulées d’environ 200 milliards de dollars É.-U. grâce à la surveillance à distance des patients, notamment au moyen de dispositifs médicaux portables.

Les dispositifs médicaux portables étendent également la portée des soins de santé hors des villes. Les personnes vivant dans des régions isolées et mal desservies, qui doivent parfois parcourir de longues distances pour effectuer des examens de routine, peuvent bénéficier d’une surveillance et d’un diagnostic à distance. Les dispositifs portables peuvent également recueillir et partager des données sur la santé, améliorant ainsi l’accès à des soins de qualité. En outre, ils permettent d’accélérer la recherche médicale en recueillant des données sur la santé des patients, qui peuvent ainsi apporter leur contribution en restant confortablement installés chez eux. Les innovateurs, les décideurs et les législateurs doivent donc veiller attentivement à ce que les cadres de protection des données personnelles soient en place et conformes aux réglementations nationales et internationales.

Certains des dispositifs médicaux portables lancés récemment intègrent d’autres fonctions complexes qui permettent de prévenir et de gérer des maladies non transmissibles spécifiques. Alva Health, une entreprise dérivée de l’Université de Yale, a obtenu un brevet pour un dispositif portable qui détecte les signes indiquant un accident vasculaire cérébral, tandis que la technologie brevetée de FitBit revendique l’utilisation de la technologie de l’apprentissage automatique dans un dispositif portable pour déterminer la santé mentale et l’état cognitif. Les efforts de sevrage tabagique sont également stimulés par les dispositifs médicaux portables, avec des capteurs portables qui peuvent surveiller les activités liées au tabagisme et déclencher des interventions opportunes.

Les dispositifs portables peuvent-ils contribuer au traitement des maladies non transmissibles?

Les dispositifs médicaux portables évoluent et vont au-delà de la surveillance et du diagnostic. Ils deviennent également des outils de traitement. Par exemple, le dispositif portable de Cala Health peut traiter les tremblements de la main chez les patients souffrant de la maladie de Parkinson et du trouble des tremblements essentiels. Les semelles FeetMe peuvent améliorer la démarche et l’équilibre dans le cadre d’interventions de physiothérapie et de gestion des accidents du travail. Les pompes à insuline portables et les systèmes de mesure du glucose en continu peuvent contribuer au traitement du diabète.

Les dispositifs médicaux portables et le rôle de la propriété intellectuelle

Le marché des dispositifs médicaux portables connaît une croissance rapide et devrait atteindre 156 milliards de dollars É.-U. d’ici à 2024. La propriété intellectuelle est essentielle à la croissance sûre et durable de ce marché. Des préoccupations ont été exprimées quant à la protection de la propriété intellectuelle relative aux dispositifs portables, notamment concernant le risque de brevets de mauvaise qualité, l’augmentation potentielle des litiges en matière de brevets et la protection des données. Ces avertissements semblent prémonitoires, avec une augmentation du nombre de litiges liés aux dispositifs médicaux et portables, notamment en matière d’atteinte aux brevets, de responsabilité liée aux produits et de respect de la réglementation.

Aux États-Unis d’Amérique, les litiges en matière de brevets pour les dispositifs portables et médicaux sont passés de 36 en 2022 à 55 en 2023. Les litiges contractuels ont également plus que triplé, passant de 6 en 2022 à 21 en 2023. Les rapports faisant état de contrefaçons de dispositifs portables ne font qu’ajouter à ces préoccupations, ce qui représente une double menace : un préjudice commercial pour les innovateurs et des risques pour la sécurité des utilisateurs, tels que les logiciels malveillants et la divulgation des données relatives à la santé. Afin de faire face à cette évolution, une stratégie juridique solide est essentielle pour protéger la propriété intellectuelle et les données des utilisateurs, afin de préserver la santé et la vie privée des consommateurs.

Les dispositifs médicaux portables se situent à la croisée de la technologie, de la vie privée et du corps humain. Pour que cette innovation se traduise par des améliorations en matière de santé publique, il est essentiel de disposer de droits de propriété intellectuelle solides. Si les innovateurs constituent des portefeuilles de droits de propriété intellectuelle solides, cela renforcera leur capacité à faire respecter leurs droits contre les atteintes et les contrefaçons et à protéger le public.

Des droits de propriété intellectuelle solides favorisent l’innovation

En conclusion, les dispositifs médicaux portables représentent un changement de modèle considérable dans la gestion des maladies non transmissibles. Si leur capacité à permettre aux individus de surveiller leur santé de manière anticipée en vue d’une intervention à un stade précoce mérite d’être étudiée plus avant, les tendances actuelles donnent à penser que les dispositifs médicaux portables peuvent contribuer à la lutte contre les maladies non transmissibles. La prévention est la clé d’une population en meilleure santé et d’un système de soins de santé plus durable.

Des règles strictes en matière de propriété intellectuelle peuvent favoriser l’innovation et contribuer à garantir la fourniture de dispositifs de qualité aux patients. L’OMPI joue un rôle important dans la mise en œuvre de cette vision. En facilitant les discussions et le partage des connaissances entre les États membres et les parties prenantes, l’OMPI favorise un écosystème mondial de la propriété intellectuelle équilibré et efficace, au service des innovateurs et des patients.