En 2008, Le Comité intergouvernemental de la propriété intellectuelle relative aux ressources génétiques, aux savoirs traditionnels et au folklore de l’OMPI (IGC) a fait réaliser deux analyses des lacunes de la protection dans le domaine des expressions culturelles traditionnelles ou expressions du folklore et dans celui des savoirs traditionnels.
En 2017, l’Assemblée générale de l’OMPI a prié le Secrétariat de “mettre à jour les analyses des lacunes réalisées en 2008 concernant les systèmes de protection en vigueur dans le domaine des savoirs traditionnels et des expressions culturelles traditionnelles”. Ces analyses ont été publiées et diffusées en tant que documents de travail :
Observations
Au cours du processus d’examen intersessions établi par l’IGC, l’OMPI a reçu des observations écrites des membres et observateurs accrédités de l’IGC sur les projets élaborés aux fins de consultations concernant les expressions culturelles traditionnelles et les savoirs traditionnels . Ces observations ont été prises en considération dans l’élaboration des documents de travail.