Généralités
Les Ghats occidentaux, où vit la tribu Kani (photo : Alosh Bennett)
Au fond de la forêt tropicale qui recouvre les collines Agasthyamalai des Ghats occidentaux, chaîne de montagnes de l’État du Kerala, vit la tribu autochtone des Kani, peuple traditionnellement nomade comptant près de 25 000 personnes. En décembre 1987, M. Palpu Pushpangadan, alors directeur du Jardin botanique tropical et Institut de recherche Jawaharlal Nehru (JNTBGRI) du Kerala, a dirigé une équipe du Projet indien de recherche en ethnobiologie (AICRPE), dans le cadre d’une expédition ethnobotanique dans les Ghats occidentaux.
Sachant que les Kani connaissent la région mieux que quiconque, M. Pushpangadan a fait appel aux services de quelques uns d’entre eux comme guides. En traversant le terrain accidenté, les membres de l’équipe ont constaté avec surprise qu’après plusieurs heures, leurs guides Kani ne se sentaient pas fatigués, alors qu’eux mêmes l’étaient constamment. Curieux de savoir pourquoi, ils ont observé leurs guides et remarqué qu’ils mâchaient continuellement les fruits noirs de certaines plantes. Les voyants épuisés, les guides Kani ont offert des fruits aux membres de l’équipe AICRPE qui, après les avoir mangés, se sont immédiatement sentis pleins d’énergie et de vitalité.
Les Kani sont connus pour utiliser traditionnellement les plantes sauvages de la région pour se soigner, et leurs médecins tribaux – connus sous le nom de plathis – sont les détenteurs exclusifs du savoir médicinal traditionnel de la tribu. D’après les coutumes tribales Kani, seuls les plathis ont le droit de transférer et de diffuser ce savoir. C’est pourquoi les guides Kani étaient peu disposés à indiquer à l’équipe AICRPE quel était ce fruit revitalisant. Devant l’insistance de l’équipe, les Kani ont toutefois fini par céder et lui ont présenté une plante connue localement sous le nom d’“arogieapacha” (dont le nom scientifique est Trichopus Zeylanicus ssp. Travancoricus).
Invention
Avec son expérience de première main des bienfaits de l’arogieapacha, M. Pushpangadan savait que les baies de cette plante avaient des effets inhabituels, et qu’elles auraient un potentiel commercial considérable si elles s’avéraient sans danger. Avec son équipe de scientifiques, il a rapporté la plante au centre de recherche du JNTBGRI et commencé à l’analyser en la soumettant à toutes sortes de tests chimiques et pharmacologiques. Après huit ans de recherches, il est apparu que non seulement la plante (en particulier son fruit et ses feuilles) a des propriétés antistress et qu’elle stimule l’immunité, mais qu’elle a en outre des vertus énergétiques, atténue la fatigue, aide à guérir les tumeurs et active les défenses naturelles du corps et son système immunitaire cellulaire.
Au bout de sept ans, les recherches du JNTBGRI ont permis d’isoler 12 composés chimiques actifs de la plante qui ont produit les effets observés. Les Kani utilisaient traditionnellement l’arogieapacha en en mangeant le fruit. Le JNTBGRI a découvert que le moyen le plus efficace d’obtenir les 12 composés consistait à écraser les feuilles de la plante. Ces produits chimiques ont été ensuite combinés à trois autres plantes et le JNTBGRI a mis au point une formule herbale scientifiquement vérifiée et normalisée prête à être reproduite. Le JNTBGRI a appelé cette formule “Jeevani,” ce qui signifie “celui qui donne la vie.” Le produit est vendu sous forme de granules que l’on mélange à de l’eau chaude ou du lait.
L’arogieapacha, plante dont est tiré le médicament
Jevaani, élaboré puis breveté par l’Institut de
recherche indien JNTBGRI
(photo : Publication OMPI 769E)
Recherche développement
Disposant d’une formule normalisée, le JNTBGRI a poursuivi son programme de recherche et développement (R D) sur le Jeevani, en particulier en le soumettant à des essais cliniques consistant à l’administrer oralement à cent patients dont certains étaient sains et d’autres en mauvaise santé. La recherche visait essentiellement à déterminer leur capacité à faire face à des situations difficiles (comme un accroissement de leur charge de travail), la qualité du travail fourni en état de stress, la performance athlétique et toute amélioration de la vigilance et du rendement global au travail.
Les essais cliniques ont donné des résultats très positifs et l’on a constaté que le Jeevani exerçait des effets favorables dans un certain nombre de situations. La recherche de JNTBGRI a démontré scientifiquement les bienfaits médicinaux considérables de l’arogieapacha et prouvé qu’utilisée seule ou avec d’autres ingrédients, elle pouvait être plus efficace et plus sûre que le ginseng.
Vu le succès du Jeevani, le JNTBGRI a entrepris d’autres projets de R D et il est convaincu que le projet est un modèle pour faire profiter le marché mondial des bienfaits des plantes médicinales traditionnelles. “Il s’agit de nous assurer que ces plantes précieuses restent disponibles et que la recherche scientifique sur leurs usages médicinaux se poursuit,” explique le M. Rajasekharan, chef de la division d’ethnomédecine du JNTBGRI. “Nous prenons ce travail très au sérieux. Nous espérons inspirer d’autres travaux comme le projet Jeevani, et mettre au point d’autres médicaments. Il existe tant de plantes précieuses capables d’aider des gens ayant des problèmes de santé courants.”
Brevets
M. Pushpangadan et son équipe de recherche se sont rendu compte que sans protection de la propriété intellectuelle, le Jeevani ne leur rapporterait guère. Soucieux également d’aider les Kani au moyen d’un accord sur le partage des profits, M. Pushpangadan savait aussi que les Kani ne pouvaient espérer aucun gain financier sans protection de la propriété intellectuelle, et cette protection était donc indispensable.
C’est pourquoi, après avoir mené à bien les travaux de R D et amélioré encore le Jeevani, en collaboration avec le Conseil de la recherche scientifique et industrielle (CSIR), organisme de R D indien de premier plan, le JNTBGRI a décidé en 1994 de présenter une demande de brevet à l’Office du directeur général des brevets, dessins ou modèles et marques d’Inde (IP India) pour le procédé de fabrication d’un produit de médecine sportive à base de composés tirés de l’arogieapacha. En 2007, M. Pushpangadan est devenu directeur général de l’Amity Institute for Herbal & Biotech Products Development (AIHBPD) de l’Université Amity, en Uttar Pradesh. Après la demande initiale de brevet, M. Pushpangadan et l’Université Amity ont déposé en 2008 auprès d’IP India pour le Jeevani une nouvelle demande qui a abouti à l’obtention d’un brevet.
Jeevani est produit par la
société indienne Arya
Vaida Pharmacy (photo:
Publication OMPI 769E)
Concession de licences
Le JNTBGRI étant un institut de recherche, il n’a pas les moyens de commercialiser des produits résultant de son invention du Jeevani. Il a donc autorisé la concession à des parties intéressées d’une licence pour la technique de fabrication du Jeevani. Le JNTBGRI a créé un comité chargé de déterminer à quelle organisation il valait mieux accorder une licence. Ce comité a choisi, pour être le principal fabricant du Jeeavani, Arya Vaidya Pharmacy Ltd. (AVP), de Coimbator, l’une des plus grandes pharmacies indiennes de plantes médicinales, et AVP a signé en 1995 un accord de licence de sept ans avec le JNTBGRI et payé un droit de licence de 50 000 dollars É. U.
Aux termes de cet accord, JNTBGRI recevait 2% de redevances sur toute vente de produits Jeevani. L’accord avec AVP avait essentiellement pour but de créer un marché pour les produits Jeevani, après quoi le JNTBGRI gardait le droit de concéder une licence pour son procédé de fabrication à d’autres entreprises s’il le souhaitait. L’accord de licence entre le JNTBGRI et AVP s’est révélé être un succès et il a donc été régulièrement prorogé par la suite.
Commercialisation
C’est AVP qui s’est chargé de la commercialisation initiale du Jeevani. Le processus de commercialisation a ceci d’unique que les terres sur lesquelles vivent les Kani appartiennent en fait au Département des forêts d’Inde. Ce dernier étant soucieux de la viabilité des forêts et des ressources naturelles de la région, toute culture nécessite son accord préalable. La production à grande échelle du Jeevani s’est donc heurtée d’emblée à des problèmes considérables, et au nom de l’impératif de viabilité, le Département des forêts a initialement interdit la vente de tout produit à base d’arogieapacha.
Pour résoudre le problème, le JNTBGRI a signalé que seules, les feuilles de la plante devaient être utilisées pour fabriquer le Jeevani, et que l’on pouvait faire sans problème plusieurs récoltes annuelles de feuilles de cette plante pérenne. En octobre 1997, une proposition a été soumise au Département des forêts et au Programme intégré de développement tribal (ITDP), dirigé par la Direction de la protection des tribus du Gouvernement du Kerala, suivant laquelle le JNTBGRI paierait aux Kani les graines nécessaires à la culture de la plante et achèterait ultérieurement les feuilles récoltées. C’était là non seulement une solution durable, mais en outre, la vente des feuilles assurerait aux Kani une source supplémentaire de revenu stable.
Pour faciliter cet arrangement, un programme pilote de culture de l’arogieapacha a été mis en œuvre avec le concours de l’ITDP entre 1994 et 1996. Cinquante familles ont reçu une quarantaine de dollars É. U. chacune pour cultiver la plante. Le JNTBGRI devait acheter cinq tonnes de feuilles par mois et les fournir à AVP pour la production de Jeevani. Ce système a été un grand succès, et il a permis à de nombreux Kani d’avoir un emploi sûr et de recevoir une formation à la culture et à la récolte de l’arogieapacha, ce qui leur a assuré un revenu stable et l’acquisition de nouvelles compétences pour la culture viable d’autres ressources naturelles dans la région. À la suite de ce succès, les Kani continuent fournir des feuilles d’arogieapacha à AVP dans le cadre de programmes similaires.
Savoirs traditionnels
Les médecins tribaux des Kani, appelés plathis,
sont les détenteurs exclusifs du savoir médicinal
traditionnel de la tribu
(Photo : Publication OMPI 769E)
Le savoir traditionnel concernant les herbes médicinales des tribus Kani des forêts de la région des Ghats occidentaux a de multiples usages. Les connaissances que possède cette communauté sur les nombreuses plantes sauvages de la région l’aident à survivre depuis des générations. La connaissance intime qu’ont les Kani de l’arogieapacha et de ses effets revitalisants les a aidés à se déplacer sur un terrain difficile en quête de nourriture, d’un abri et d’autres ressources, et elle a joué un rôle capital dans leur survie. Si l’on considère en outre que sans les Kani, le JNTBGRI n’aurait jamais entendu parler de l’arogieapacha, leur savoir traditionnel ne saurait être ignoré.
Bien que les brevets ne lient pas expressément le Jeevani à la tribu Kani, M. Pushpangadan et son équipe n’ont jamais pris à la légère le savoir traditionnel des Kani a joué dans leurs découvertes des effets revigorants de l’arogieapacha. Ils connaissaient l’importance des plathis dans la culture Kani et leur rôle dans la transmission de la médecine et du savoir traditionnels de génération en génération, et ils n’avaient aucune intention de profiter d’eux. En fait, ce fut exactement le contraire car M. Pushpangadan et le JNTBGRI dans son ensemble voulaient partager les fruits de la commercialisation du Jeevani et à cette fin, le JNTBGRI a décidé de conclure un accord de partage des bénéfices avec les Kani.
En novembre 1997, un fonds comprenant neuf membres des tribus Kani a été créé avec le concours du JNTBGRI. Appelé Fonds Kerala Kani Samudaya Kshema (le Fonds), les deux Kani qui ont communiqué leur savoir traditionnel au JNTBGRI en ont été nommés président et vice président. La décision de créer le fonds a été prise à la suite d’une réunion sur place avec les tribus Kani. Les objectifs du fonds sont de promouvoir le bien être et les activités de développement des Kani du Kerala, d’établir un registre de la biodiversité pour document le savoir traditionnel des Kani et d’encourager une utilisation viable des ressources biologiques et leur conservation. Bien que dans différentes régions, certains Kani soient opposés au Fonds, il s’agit de faire en sorte que tous les Kani adultes en deviennent membres, de telle sorte que chacun puisse en bénéficier.
Le Fonds a tenu sa première réunion en mars 1999, et les Kani ont reçu peu après un premier paiement de 12 500 dollars É. U. en vertu de l’accord relatif au partage des bénéfices. Les ressources du Fonds sont affectées à divers projets, comme l’installation d’une cabine téléphonique (la première à laquelle les Kani aient eu accès) et la création d’un programme d’assurance pour les femmes enceintes et en cas de mort accidentelle.
La tribu Kani, traditionnellement nomade, est
maintenant essentiellement sédentaire et vit dans une extrême pauvreté (photo : Publication OMPI
769E)
L’accord sur le partage des bénéfices entre le JNTBGRI et les Kani a été présenté comme un modèle pour des accords du même genre dans le monde. En 2002, le JNTBGRI a reçu le prix Équateur des Nations Unies pour son action préalable à la conclusion de l’accord. Le Programme des Nations Unies pour l’Environnement et l’Organisation mondiale du commerce ont également considéré l’accord sur le partage des bénéfices comme un modèle mondial pour la reconnaissance du savoir traditionnel et de la propriété intellectuelle des populations autochtones, conformément aux directives de la Convention des Nations Unies sur la diversité biologique. Comme le dit M. Pushpangadan, “nous savions que nous faisions ce qu’il fallait.”
En 2006, l’accord est entré dans une phase nouvelle lorsque JNTBGRI a invité la tribu Kani à former le Comité de gestion de l’entreprise (BMC). Le BMC a décidé de fixer des conditions minimum pour l’accord, comme une augmentation des paiements au titre du droit de licence et des redevances. Cette avancée et le succès global de l’accord sur le partage des bénéfices montrent comment des institutions coopératives simples et stables peuvent inspirer confiance dans les détenteurs autochtones de savoir, faciliter une conduite équitable en matière économique et établir la confiance entre les membres. Cela montre également que lorsque des membres d’organisations officielles comme le JNTBGRI se conduisent de manière désintéressée, ils peuvent aider à instaurer une atmosphère favorisant la défense de l’intérêt
général, ce garantit que tous les intéressés puissent bénéficier de la propriété intellectuelle relative au savoir traditionnel.
Atteinte aux droits de propriété intellectuelle et respect de ce dernier
Bien que les effets puissants et sans danger du Jeevani lui aient valu une attention universelle, du fait des coûts élevés de brevetage, le JNTBGRI ne lui assurait toujours pas la protection de sa propriété intellectuelle en dehors de l’Inde en 2010. Il en est résulté pour lui quelques difficultés qui risquent d’entraver le développement international d’AVP. En 1999, Nutrisciences Innovations LLC (Nutrisciences), société d’herbes médicinales basée à New York, a demandé à déposer la marque Jeevani auprès de l’Office des brevets et des marques des États Unis d’Amérique (USPTO). Elle a vendu pendant quelque temps son produit sur le marché américain à l’insu du JNTBGRI. Lorsque celui ci l’a appris, il en est résulté un différend qui a fait beaucoup de bruit dans les médias. Bien que cette affaire n’ait jamais été réglée officiellement, Nutrisciences a renoncé en 2001 à déposer la marque Jeevani.
Une affaire similaire s’est produite lorsque Great Earth Inc. (Great Earth), autre société de suppléments nutritionnels et de vitamines basée à New York, a déposé la marque Jeevani aux États Unis d’Amérique en 2000. Great Earth a commercialisé une boisson énergétique appelée “Jeevani Jolt 1000” contenant les mêmes ingrédients que ceux du Jeevani d’origine, bien que l’on ne sache pas exactement comment elle s’est procuré l’arogieapacha. Techniquement, ce produit ne violait aucun droit de propriété intellectuelle car le JNTBGRI n’a jamais demandé à enregistrer la marque Jeevani auprès de l’USPTO. Par le biais du produit de Great Earth, le Jeevani est devenu très connu en Amérique du Nord, et beaucoup d’autres entreprises ont commercialisé depuis lors des produits appelés Jeevani ou censés contenir de l’arogieapacha. Du fait que ces entreprises achètent l’arogieapacha à d’autres fournisseurs qu’AVP, les Kani ne tirent aucun profit de leur savoir traditionnel. Le JNTBGRI souhaiterait certes saisir l’USPTO de la question, mais en 2010, les coûts de la contestation d’une marque aux États Unis d’Amérique étaient tels que ses possibilités de recours étaient maigres.
Les membres de la tribu Kani sont appelés à
bénéficier du Fonds Kerala Kani Samudaya
(photo : Publication OMPI 769E)
Résultats commerciaux
Malgré l’absence de protection de la propriété intellectuelle sur de grands marchés comme celui des États Unis d’Amérique, le Jeevani est un grand succès pour le JNTBGRI, AVP et les Kani. On l’appelle maintenant le “ginseng de l’Inde” et c’est l’un des produits AVP les plus vendus. Le JNTBGRI a donc renouvelé régulièrement la licence d’AVP pour la commercialisation du Jeevani, mais le plus important est peut être l’impact financier considérable qui en est résulté sur la vie des Kani. Ceux ci ont déjà bénéficié de rentrées d’argent au profit de leur communauté, et le succès de l’accord sur le partage des bénéfices a amené le BMC à proposer que le droit de licence soit doublé pour passer à 52 000 dollars É. U., et que le montant des redevances soit également doublé pour passer de 2% à 4%, ce qui se serait avantageux pour les Kani.
Faire contribuer la propriété intellectuelle et le partage des bénéfices au développement
La reconnaissance des droits des détenteurs d’un savoir traditionnel peut avoir un effet considérable sur le développement économique et social. La protection de la propriété intellectuelle constitue l’un des principaux moyens de faire reconnaître ces droits. Même avant que les demandes de brevet concernant l’arogieapacha aient été acceptées, les gains financiers partagés pour moitié avec les Kani étaient considérables. Comme le montre ce cas, l’utilisation efficace de la propriété intellectuelle peut, de concert avec les accords sur le partage des bénéfices, contribuer puissamment au développement, et ce au profit des détenteurs de savoir traditionnel et de leurs communautés.
