Le Traité de coopération en matière de brevets de l’OMPI et les inventions dans le domaine du sport

Dans le sport, l’innovation technologique peut contribuer à accroître la performance sportive et à préserver le bien-être des athlètes grâce à l’amélioration des équipements et des méthodes d’entraînement. Et lorsque les activités de recherche-développement sont synonymes de progrès techniques, les innovateurs cherchent souvent à protéger leurs inventions au moyen du système des brevets.

Le système du Traité de coopération en matière de brevets (PCT) de l’OMPI est le service le plus souvent utilisé par les innovateurs qui cherchent à obtenir une protection multinationale de leurs inventions par brevet. En vertu de ce système, le dépôt d’une seule demande de brevet correspond, d’un point de vue juridique, au dépôt de demandes nationales de brevet dans l’ensemble des 152 États membres du PCT, ce qui offre aux innovateurs de nombreuses possibilités de faire protéger leurs inventions par brevet.

Les inventions qui font l’objet de ces demandes internationales de brevet peuvent toucher de nombreux domaines du sport, notamment les équipements sportifs connectés, la technologie connectée pour le suivi de la performance et des données biométriques, ou encore les nouveaux équipements pour des sports existants (voire, dans certains cas, les équipements pour des sports entièrement nouveaux). Parmi toutes les demandes de brevet visant à protéger la technologie comprise dans la catégorie des innovations sportives, les exemples ci-après illustrent des innovations intéressantes.

La société américaine Garmin a déposé de nombreuses demandes selon le PCT, portant sur des technologies conçues pour surveiller le rythme cardiaque, la pression artérielle, la condition physiologique et les performances des athlètes (voir par exemple, le document PCT/US2018/047963, “Montre analogique à interface tactile”) grâce à des capteurs capables de mesurer le rythme cardiaque et le pouls, ou encore d’obtenir des données sur la condition physique, entre autres.

L’appareil nécessaire pour jouer au Teqball, un nouveau sport semblable au tennis de table mais pratiqué avec un ballon de football et nécessitant des compétences dans ce domaine (coups de pied et frappes de la tête, au lieu de l’utilisation de raquettes) a fait l’objet d’une demande selon le PCT déposée en Hongrie en 2013 (PCT/HU2013/000107, “Appareil de sport à vocations multiples”). À partir de cette demande selon le PCT, l’entreprise a obtenu de nombreux brevets dans de nombreux pays.

Vous trouverez ci-dessous des exemples supplémentaires et très récents de demandes selon le PCT dans le domaine du sport.

Appareil d’entraînement sportif

Casque doté d’une fonction d’affichage et de sécurité pour les activités sportives

Dispositif d’entraînement

Lunettes de réalité augmentée pour la natation