Cartographie des brevets relatifs au vaccin contre la COVID-19

À partir des données issues de la cartographie des brevets établie par l’OMPI sur les vaccins et produits thérapeutiques contre la COVID-19, le présent article examine la cartographie des brevets contre la COVID-19, et propose une analyse et un aperçu de l’activité relative aux brevets tout au long de la pandémie.

La recherche en matière de brevets effectuée aux fins du présent rapport s’est intéressée aux demandes de brevet connexes déposées entre janvier 2020 et septembre 2022. Elle a recensé 7758 dépôts de demandes de brevet portant sur des technologies liées à la COVID-19 d’une manière générale, dont 1298 portaient sur la mise au point de vaccins.

L’activité de dépôt de demandes portant sur un vaccin contre la COVID-19 a été incroyablement intense

L’activité de dépôt de demandes de brevet liées au vaccin contre la COVID-19 a culminé en avril 2020, suivie d’un pic équivalent dans les publications de brevets portant sur des vaccins contre la COVID-19 en octobre 2021. Cette évolution des données décrit une période au cours de laquelle l’innovation intense a favorisé l’identification précoce et la mise au point de moyens efficaces de lutte contre le SARS-CoV-2.

Les demandes de brevet relatives aux vaccins contre la COVID-19 divulguent une grande variété de plateformes vaccinales, allant des plateformes conventionnelles, telles que les vaccins à sous-unités protéiques, les vaccins à virus inactivés, les particules viriformes et les vaccins à virus vivants atténués, à des plateformes plus innovantes, telles que les vaccins à vecteur viral, les vaccins à base d’acide nucléique (ADN et ARN) et les cellules présentatrices d’antigènes (CPA).

Distribution géographique：La Chine et les États-Unis d’Amérique ont déposé la majorité des demandes de brevet liées à des vaccins contre la COVID-19

Les cinq principaux pays d’origine des déposants de demandes de brevet concernant des vaccins sont la Chine (573 demandes), les États-Unis d’Amérique (356), l’Allemagne (57), la République de Corée (56) et la Fédération de Russie (48).

Pour chaque plateforme vaccinale contre la COVID-19, la Chine et les États-Unis d’Amérique occupent les places les plus élevées pour ce qui est du nombre de demandes de brevet. Les déposants de l’Allemagne, de la République de Corée, du Royaume-Uni, du Japon et d’autres pays ont mis l’accent sur les vaccins à sous-unités protéiques, les vaccins à vecteur viral et les vaccins à ARN. Les déposants de la Fédération de Russie ont principalement déposé leurs demandes dans le domaine des vaccins à vecteurs viraux.

Variation des stratégies de dépôt des demandes de brevet et importance des demandes selon le PCT pendant la pandémie

Puisque les vaccins et produits thérapeutiques contre la COVID-19 sont destinés à un marché mondial, il n’est pas surprenant que les demandes y relatives aient été déposées et publiées par des offices de brevets du monde entier. Plus précisément, des brevets portant sur des vaccins ont été publiés dans 30 offices de brevets. L’Organisation Mondiale de la Propriété Intellectuelle (OMPI), qui administre le Traité de coopération en matière de brevets (PCT), a reçu le plus grand nombre de demandes de brevet relatives à des vaccins contre la COVID-19, suivie par l’Administration nationale de propriété intellectuelle de la République populaire de Chine (CNIPA), l’Office des brevets et des marques des États-Unis d’Amérique (USPTO) et l’Office européen des brevets (OEB), qui reçoivent tous un nombre important de demandes de l’un ou l’autre type. Le classement actuel de l’OMPI indique clairement que les déposants de demandes de brevet tirent parti du système du PCT administré par l’OMPI pour protéger les inventions dans plusieurs ressorts juridiques.

Le secteur privé et le milieu de la recherche ont contribué de manière notable au paysage des brevets

Les entreprises représentent le plus grand pourcentage de dépôts de demandes de brevet (764 familles de brevets, soit 52%). Les universités et instituts de recherche publics affichent une contribution similaire (611 familles de brevets, 42%), tandis que les inventeurs indépendants ne représentent que 6% des dépôts (94 familles de brevets).

Les quatre principaux déposants étaient des universités et des organismes de recherche, à savoir l’université Tsinghua (Chine), l’Académie des sciences militaires de l’Armée populaire de libération (Chine), le Centre national d’épidémiologie et de microbiologie Gamaleya (Fédération de Russie), l’Institut de microbiologie de l’Académie chinoise des sciences (Chine), tandis que la cinquième place revenait à une entreprise, Liaoning Chengda Biotechnology Co. Ltd (Chine), suivie de l’université Sun Yat-Sen (Chine), de ModernaTX Inc (États-Unis d’Amérique), de l’Institut Pasteur (France), de l’Institut de médecine de Tübingen (Allemagne), de l’Institut de biologie médicale de l’Académie chinoise des sciences médicales (Chine) et d’autres entreprises, universités et instituts de recherche.