Les examinateurs en poste dans différents offices des brevets et possédant des compétences complémentaires peuvent travailler ensemble sur les demandes de brevet correspondantes déposées auprès de ces offices.

  • Projet pilote de recherche et d’examen en collaboration dans le cadre du PCT. Afin de produire une opinion écrite et un rapport de recherche internationale de grande qualité, des examinateurs en poste dans différentes administrations internationales et possédant des compétences complémentaires travaillent ensemble sur une demande PCT.
  • Programme pilote de recherche en collaboration USPTO – JPO. Dans le cadre de ce programme, l’Office des brevets et des marques des États Unis d’Amérique (USPTO) et l’Office des brevets du Japon (JPO) s’échangent les résultats de recherche et d’examen dans lesquels est recensé l’état de la technique le plus pertinent et obtiennent ainsi un produit qui est le résultat de leurs efforts communs.
  • Programme pilote de recherche en collaboration USPTO – KIPO. Dans le cadre de ce programme, l’Office des brevets et des marques des États Unis d’Amérique (USPTO) et l’Office coréen de la propriété intellectuelle (KIPO) effectuent chacun des recherches indépendantes puis présentent les deux résultats au déposant pour examen.
  • Projet commun de recherche sur l’état de la technique du KIPO. Ce programme commun de recherche sur l’état de la technique s’applique aux demandes de brevet communes déposées dans deux pays. Dans le cadre de ce programme, le KIPO a notamment travaillé en coopération avec les offices de l’Allemagne, de la Chine, des États Unis d’Amérique, du Japon et du Royaume Uni. Les offices participants analysent les résultats de l’examen et de la recherche sur l’état de la technique, comparent les pratiques d’examen mises en œuvre et partagent leur savoir faire dans ce domaine.