Mise à disposition dans toutes les langues de l’OMPI de guides pratiques relatifs au recensement et à l’utilisation des inventions relevant du domaine public

Décembre 2020

Conçus pour aider les chercheurs, les inventeurs et les entrepreneurs à recenser et à utiliser les informations technologiques relevant du domaine public, ces deux guides pratiques expliquent comment déterminer si des inventions précises sont protégées par des brevets opposables ou sont tombées dans le domaine public, et indiquent comment utiliser les informations techniques et commerciales relevant du domaine public pour mettre au point de nouveaux produits et services.

Les guides, qui proposent des modules de formation faciles à suivre, des listes récapitulatives, des exemples didactiques et d’autres outils et ressources utiles tenant compte en particulier des enjeux propres aux pays en développement et aux pays les moins avancés, peuvent désormais être téléchargés gratuitement en français, anglais, arabe, chinois, espagnol et russe.

Utilisation des inventions relevant du domaine public : Guide à l’intention des inventeurs et des entrepreneurs