La propriété intellectuelle et les musées, les bibliothèques et les services d’archives
Les musées, bibliothèques, services d’archives et autres institutions culturelles jouent un rôle inestimable dans la conservation des collections et l’accès à ces collections. Toutefois, ces activités peuvent soulever un certain nombre de questions de propriété intellectuelle, en particulier dans un environnement numérique.
Les collections d’expressions culturelles traditionnelles et de savoirs traditionnels soulèvent une série de questions de propriété intellectuelle spécifiques. Certains peuples autochtones et certaines communautés locales se disent préoccupés par le fait que, parfois, la fixation et la présentation d’un chant traditionnel ou d’un symbole tribal, par exemple, les exposent à une appropriation illicite ou à une utilisation abusive. Le processus même de conservation des expressions culturelles traditionnelles peut susciter des préoccupations liées à leur protection juridique insuffisante.
L’OMPI vient en aide aux institutions culturelles dans la gestion des droits de propriété intellectuelle et des intérêts notamment en ce qui concerne les collections contenant des expressions culturelles traditionnelles.
À la une
P.I. et sauvegarde des cultures traditionnelles
Questions juridiques et options concrètes
TéléchargerRessources
- Guide OMPI de gestion de la propriété intellectuelle à l’intention des musées
- Guide sur les pratiques recommandées en matière de gestion de la propriété intellectuelle dans les musées et services d’archives en Argentine (en espagnol)
- Enquêtes sur les pratiques, protocoles et politiques existants
- Codes, principes directeurs et pratiques en matière de fixation, de numérisation et de diffusion des expressions culturelles traditionnelles
- Cultures traditionnelles, peuples autochtones et institutions culturelles (Magazine de l'OMPI 2/2010)
- Archives et musées : Équilibre entre protection et conservation du patrimoine culturel (Magazine de l'OMPI 5/2005)