La fixation des savoirs traditionnels
Toute une série d’outils et de propositions ont été élaborés au cours de la dernière décennie pour protéger les savoirs traditionnels et les expressions culturelles traditionnelles (notamment par l’utilisation des systèmes classiques de la propriété intellectuelle, par l’élaboration d’une législation sui generis, l’application de mesures de protection défensive). Une attention toute particulière a été accordée à la fixation des savoirs et au rôle des bases de données et répertoires à cet égard.
Par conséquent, l’idée de recenser, recueillir et organiser les savoirs traditionnels et les expressions culturelles traditionnelles a été largement examinée pour protéger les intérêts sociaux, culturels et économiques des peuples autochtones et des communautés locales. La fixation des savoirs traditionnels et des expressions culturelles traditionnelles est apparue comme l’une des solutions qui pourrait jouer un rôle en permettant d’éviter la perte d’autres savoirs traditionnels, la préservation des savoirs traditionnels dans le temps, en contribuant au partage des avantages et, enfin, en protégeant les savoirs traditionnels et les expressions culturelles contre tout usage indésirable.
Néanmoins, la fixation des savoirs traditionnels et des expressions culturelles traditionnelles ne suffit pas à elle seule pour protéger efficacement les savoirs traditionnels et les expressions culturelles traditionnelles. La fixation des savoirs traditionnels et des expressions culturelles traditionnelles n’est pas possible dans un vide juridique et politique.
En effet, des préoccupations et des questions ont été soulevées quant à la fixation et à ses incidences potentielles sur les droits, les cultures et la subsistance des peuples autochtones et des communautés locales, et notamment en ce qui concerne le fait que les savoirs traditionnels et les expressions culturelles traditionnelles tombent dans le domaine public, la perte de contrôle, la mise à disposition des savoirs traditionnels et des expressions culturelles traditionnelles, la perte du caractère secret de certains savoirs traditionnels et de certaines expressions culturelles traditionnelles, etc.
La fixation des nombreux savoirs traditionnels détenus par les peuples autochtones et les communautés locales du monde entier suscite un intérêt croissant. Mais elle soulève aussi d’importantes questions, notamment dans le domaine de la propriété intellectuelle. Cet instrument d’aide à la fixation des savoirs traditionnels présente un ensemble de listes de contrôle et de ressources faciles à utiliser, destinées à aider les personnes désireuses de mener des projets de fixation à traiter ces questions de manière efficace.
Instrument d’aide à la fixation des savoirs traditionnels
Orientations pratiques sur la manière de procéder pour fixer des savoirs traditionnels
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