Droit de la P.I.

La chanson reste la même : un examen des aspects juridiques de l’échantillonnage musical

Cet article fait partie de nos archives, offrant un aperçu des éditions précédentes. Poursuivez votre lecture pour découvrir dans quelle mesure la propriété intellectuelle peut favoriser la créativité, l'innovation et le progrès social.

Le “sampling” est-t-il toujours constitutif d’atteinte au droit d’auteur?

Propriété intellectuelle et questions de politique publique

Renforcement des capacités – Propriété intellectuelle et savoirs traditionnels

Pour se sentir zen – La musicothérapie

Règlement des litiges portant sur le patrimoine artistique et culturel

Réunions de comités

Courrier des lecteurs

Nouvelles perspectives juridiques en matière d’enchères en ligne

L’efficacité du règlement extrajudiciaire des litiges en propriété intellectuelle

Signe des temps - L’article 6ter entre dans l’ère de la communication électronique

Réunion de comité : Le SCP va intensifier ses travaux sur plusieurs questions relatives aux brevets

Entretien avec le directeur général

M. Francis Gurry a pris ses fonctions de directeur général de l’Organisation Mondiale de la Propriété Intellectuelle le 1er octobre 2008, suite à son élection par les États membres de l’OMPI. Il a bien voulu prendre un moment dans son emploi du temps chargé pour parler au Magazine de l’OMPI de ses premiers mois aux commandes de l’Organisation.

Livres

Réunions des assemblées des États membres de l’OMPI – Rapport 2008

Francis Gurry prend la parole devant l’Assemblée générale

Dans le discours qu’il a prononcé à l’occasion de sa nomination, M. Gurry a tracé les grandes lignes des tâches et des priorités auxquelles devra s’attaquer l’Organisation au cours des prochaines années. Voici un résumé de ses propos.

L’OMPI peut être un champion

Le Secrétaire général des Nations Unies, M. Ban Ki-Moon, a effectué le 18 novembre dernier sa première visite au siège de l’OMPI; il a rencontré à cette occasion M. Francis Gurry, directeur général de l’OMPI, et s’est adressé au personnel de l’Organisation auquel il a déclaré que l’OMPI est “une organisation unique qui a un rôle unique à jouer à l’égard des défis mondiaux auxquels est confronté le système des Nations Unies”.

Troisième conférence sur l’accès au savoir (A2K3)

Organisée par dix partenaires internationaux, la troisième conférence sur l’accès au savoir (A2K3), qui s’est tenue à Genève du 8 au 10 septembre, a attiré plus de 400 participants – ainsi que de nombreux autres sur son blogue (www.a2k3.org).

Réunion de comités

Suite à l’échec des tentatives pour parvenir à des textes de compromis sur le programme de travail futur du Comité intergouvernemental de la propriété intellectuelle relative aux ressources génétiques, aux savoirs traditionnels et au folklore (IGC), le directeur général de l’OMPI, M. Francis Gurry, et le président de l’IGC, M. Rigoberto Gauto Vielman, ambassadeur du Paraguay, ont déclaré qu’ils poursuivraient leurs efforts pour rapprocher les points de vue des États membres afin de faire avancer les négociations à l’échelon international.

Johnson & Johnson c. Croix Rouge américaine

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