Travaux entrepris au titre des projets relevant du Plan d’action pour le développement

Titre du projet Études connexes

Proposition révisée de projet relatif au renforcement de l’utilisation de la propriété intellectuelle dans le secteur des logiciels en Afrique, présentée par la République du Kenya

Étude exploratoire sur la disponibilité et l’utilisation des outils de propriété intellectuelle pour protéger les applications mobiles dans les trois pays bénéficiaires, à savoir le Kenya, Trinité-et-Tobago et les Philippines PDF, Scoping Study on Availability and Use of Intellectual Property Tools to Protect Mobile Applications

Propriété intellectuelle et applications mobiles PDF, Survey of Private Copyright Documentation Systems and Practice

Propriété Intellectuelle et Applications Mobiles (Évaluation par les pairs) PDF, Survey of Private Copyright Documentation Systems and Practice

Projet relatif à l’a ccès à des bases de données spécialisées et à l’appui

 
Étude concernant la recommandation n° 8 : accès à des bases de données spécialisées et appui

Projet relatif à la propriété intellectuelle et au domaine public

Étude exploratoire sur le droit d’auteur et les droits connexes et le domaine public

Étude sur les brevets et le domaine public (en anglais)

Survey of Private Copyright Documentation Systems and Practices (en anglais)

Étude de faisabilité concernant la création d’une base de données nationale sur les registres de brevets et son rattachement à PATENTSCOPE (en anglais)

Étude sur l’a ppropriation illicite des signes

Analyse comparative des approches nationales en matière de renonciation volontaire au droit d’auteur

Projet relatif à la propriété intellectuelle et à la politique en matière de concurrence

 

Interaction des institutions chargées de la propriété intellectuelle et des institutions chargées du droit de la concurrence

Interface entre l’épuisement des droits de propriété intellectuelle et le droit de la concurrence (en anglais)

Analyse de la littérature économique et juridique sur l’efficacité des droits de propriété intellectuelle en tant que barrière à l’entrée (en anglais)

Étude sur les mesures destinées à traiter l’interface entre la législation antitrust et les accords de franchise

Étude sur les licences obligatoires accordées par les États membres de l’OMPI pour lutter contre les utilisations anticoncurrentielles des droits de propriété intellectuelle (en anglais)

Étude sur l’application anticoncurrentielle des droits de propriété intellectuelle : simulacres de procès

Projet relatif à la propriété intellectuelle, aux techniques de l’information et de la communication (TIC), à la fracture numérique et à l’accès au savoir

Projet relatif à l’é laboration d’instruments permettant d’accéder à l’information en matière de brevets, phases I et II

Projet relatif à la propriété intellectuelle et au développement socioéconomique, phases I et II

L’incidence possible des droits de propriété intellectuelle sur la filière bois en Uruguay

Propriété intellectuelle et développement socioéconomique – Étude de pays menée au Brésil

Propriété intellectuelle et développement socioéconomique – Étude de pays menée au Chili

Étude relative à l’u tilisation des modèles d’utilité en Thaïlande

Étude préliminaire sur le secteur égyptien des technologies de l’information et le rôle de la propriété intellectuelle : évaluation économique et recommandations

Squattage des marques : les données du Chili

Étude sur l’i ncidence des modèles d’utilité en Thaïlande

Étude sur l’u tilisation de la propriété intellectuelle et les résultats à l’exportation des entreprises brésiliennes

Rapport sur l’u tilisation de la propriété intellectuelle au Brésil (2000-2011)

Étude sur les brevets pharmaceutiques au Chili

Étude sur l’incidence de la propriété intellectuelle sur l’industrie pharmaceutique en Uruguay

Summary of the Study on Patent’s Role in Business Strategies: Research on Chinese Companies’ Patenting Motives, Patent Implementation and Patent Industrialization

International Patenting Strategies of Chinese Residents

Résumé de l’étude sur la compréhension de l’utilisation des dessins et modèles industriels dans les pays d’Asie du sud-est – les cas de l’Indonésie, des Philippines et de la Thaïlande

Understanding the Use of Industrial Designs in ASEAN Countries - National report for Indonesia

Understanding the Use of Industrial Designs in ASEAN Countries - National report for Philippines

Understanding the Use of Industrial Designs in ASEAN Countries - National report for Thailand

WIPO-ASEAN Design Manual

Résumé de l’etude sur la propriete intellectuelle dans le systeme d’innovation du secteur de la sante en Pologne

Innovativeness of the Polish health sector: a patent analytics study - Economic Research Working Paper No. 46

Innovation in the pharmaceutical and medical technologies industries of Poland - Economic Research Working Paper No. 45

Résumé de l’étude sur l’ utilisation de la propriété intellectuelle au Chili

Intellectual property use in middle income countries: the case of Chile - Economic Research Working Paper No. 43

Résumé de l’étude sur la promotion de l’innovation dans le secteur agroalimentaire ougandais : études sectorielles sur les plants de café robusta et la transformation des fruits tropicaux

Enhancing Innovation in the Ugandan Agri-Food Sector: Robusta Coffee Planting Material & Tropical Fruit Processing - Economic Research Working Paper No. 42

Résumé de l’étude sur l’ utilisation du système de la propriété intellectuelle en Amérique centrale et en République Dominicaine

Report of the Study on the Use of the IP System in Central America and the Dominican Republic

Résumé de l’étude sur l’ utilisation de la propriété intellectuelle en Colombie

Report of the Study on the Use of IP in Colombia

Projet relatif à la propriété intellectuelle et au transfert de technologie : élaborer des solutions face aux défis communs

Économie de la propriété intellectuelle et transfert international de technologie

Politiques et initiatives relatives à la propriété intellectuelle dans les pays développés pour promouvoir le transfert de technologie

Études de cas sur la coopération et l’échange entre instituts de recherche-développement des pays développés et des pays en développement

Politiques favorisant la participation des entreprises au transfert de technologie

Transfert international de technologie : une analyse du point de vue des pays en développement

Autres moyens d’a ppui à la recherche-développement existant en dehors du système des brevets, y compris les mécanismes d’incitation et d’attraction, en accordant une attention particulière aux prix décernés à titre d’encouragement à l’innovation et aux modèles de développement en libre accès

Projet relatif aux projets de partenariat ouvert et modèles fondés sur la propriété intellectuelle

Projet relatif aux brevets et au domaine public

Projet relatif à la propriété intellectuelle et à la fuite des cerveaux

Projet relatif à la propriété intellectuelle et à l’économie informelle

 

Projet relatif au renforcement et au développement du secteur de l’audiovisuel au Burkina Faso et dans certains pays africains , Phase I et II

 
Feasibility Study on Enhancing the Collection of Economic Data on the Audiovisual Sector in a Number of African Countries

Supporting Development Objectives and Promoting Cultural Heritage in Egypt and Other Developing Countries

Intellectual Property in Tourism and Culture in Sri Lanka PDF, Intellectual Property in Tourism and Culture in Sri Lanka