À propos de la propriété intellectuelle Formation en propriété intellectuelle Sensibilisation à la propriété intellectuelle La propriété intellectuelle pour… Propriété intellectuelle et… Propriété intellectuelle et… Information relative aux brevets et à la technologie Information en matière de marques Information en matière de dessins et modèles industriels Information en matière d’indications géographiques Information en matière de protection des obtentions végétales (UPOV) Lois, traités et jugements dans le domaine de la propriété intellectuelle Ressources relatives à la propriété intellectuelle Rapports sur la propriété intellectuelle Protection des brevets Protection des marques Protection des dessins et modèles industriels Protection des indications géographiques Protection des obtentions végétales (UPOV) Règlement extrajudiciaire des litiges Solutions opérationnelles à l’intention des offices de propriété intellectuelle Paiement de services de propriété intellectuelle Décisions et négociations Coopération en matière de développement Appui à l’innovation Partenariats public-privé L’Organisation Travailler avec nous Responsabilité Brevets Marques Dessins et modèles industriels Indications géographiques Droit d’auteur Secrets d’affaires Académie de l’OMPI Ateliers et séminaires Journée mondiale de la propriété intellectuelle Magazine de l’OMPI Sensibilisation Études de cas et exemples de réussite Actualités dans le domaine de la propriété intellectuelle Prix de l’OMPI Entreprises Universités Peuples autochtones Instances judiciaires Ressources génétiques, savoirs traditionnels et expressions culturelles traditionnelles Économie Égalité des genres Santé mondiale Changement climatique Politique en matière de concurrence Objectifs de développement durable Application Technologies de pointe Applications mobiles Sport Tourisme PATENTSCOPE Analyse de brevets Classification internationale des brevets Programme ARDI – Recherche pour l’innovation Programme ASPI – Information spécialisée en matière de brevets Base de données mondiale sur les marques Madrid Monitor Base de données Article 6ter Express Classification de Nice Classification de Vienne Base de données mondiale sur les dessins et modèles Bulletin des dessins et modèles internationaux Base de données Hague Express Classification de Locarno Base de données Lisbon Express Base de données mondiale sur les marques relative aux indications géographiques Base de données PLUTO sur les variétés végétales Base de données GENIE Traités administrés par l’OMPI WIPO Lex – lois, traités et jugements en matière de propriété intellectuelle Normes de l’OMPI Statistiques de propriété intellectuelle WIPO Pearl (Terminologie) Publications de l’OMPI Profils nationaux Centre de connaissances de l’OMPI Série de rapports de l’OMPI consacrés aux tendances technologiques Indice mondial de l’innovation Rapport sur la propriété intellectuelle dans le monde PCT – Le système international des brevets ePCT Budapest – Le système international de dépôt des micro-organismes Madrid – Le système international des marques eMadrid Article 6ter (armoiries, drapeaux, emblèmes nationaux) La Haye – Le système international des dessins et modèles industriels eHague Lisbonne – Le système d’enregistrement international des indications géographiques eLisbon UPOV PRISMA Médiation Arbitrage Procédure d’expertise Litiges relatifs aux noms de domaine Accès centralisé aux résultats de la recherche et de l’examen (WIPO CASE) Service d’accès numérique aux documents de priorité (DAS) WIPO Pay Compte courant auprès de l’OMPI Assemblées de l’OMPI Comités permanents Calendrier des réunions Documents officiels de l’OMPI Plan d’action de l’OMPI pour le développement Assistance technique Institutions de formation en matière de propriété intellectuelle Mesures d’appui concernant la COVID-19 Stratégies nationales de propriété intellectuelle Assistance en matière d’élaboration des politiques et de formulation de la législation Pôle de coopération Centres d’appui à la technologie et à l’innovation (CATI) Transfert de technologie Programme d’aide aux inventeurs WIPO GREEN Initiative PAT-INFORMED de l’OMPI Consortium pour des livres accessibles L’OMPI pour les créateurs WIPO ALERT États membres Observateurs Directeur général Activités par unité administrative Bureaux extérieurs Avis de vacance d’emploi Achats Résultats et budget Rapports financiers Audit et supervision

Union de l'IPC - Comité d'experts

Trente-neuvième session

CodeIPC/CE/39
Date et lieu26 février au 1 mars 2007 (Genève, Suisse) En présentiel
Précédentes réunions / Réunions futuresIPC/CE/38 >> IPC/CE/39 >> IPC/CE/40
Thème(s)Comité d'experts de l'Union de l'IPC

Documents de réunion

CodeTitre(s)Fichier(s)
IPC/CE/39/1EnglishDraft AgendaDraft Agenda, Document complet (doc) Draft Agenda, Document complet (pdf)
FrançaisProjet d'ordre du jourProjet d'ordre du jour, Document complet (doc) Projet d'ordre du jour, Document complet (pdf)
IPC/CE/39/2EnglishCoordination of IPC Revision and Reclassification of Patent FilesCoordination of IPC Revision and Reclassification of Patent Files, Document complet (doc) Coordination of IPC Revision and Reclassification of Patent Files, Document complet (pdf)
FrançaisCoordination de la révision de la CIB et du reclassement des dossiers de brevetCoordination de la révision de la CIB et du reclassement des dossiers de brevet, Document complet (doc) Coordination de la révision de la CIB et du reclassement des dossiers de brevet, Document complet (pdf)
IPC/CE/39/3EnglishImplementation of the Results of the Reform in the IPCImplementation of the Results of the Reform in the IPC, Document complet (doc) Implementation of the Results of the Reform in the IPC, Document complet (pdf)
FrançaisMise en oeuvre des résultats de la réforme de la CIBMise en oeuvre des résultats de la réforme de la CIB, Document complet (doc) Mise en oeuvre des résultats de la réforme de la CIB, Document complet (pdf)
IPC/CE/39/4EnglishOrder of Presentation of Classification SymbolsOrder of Presentation of Classification Symbols, Document complet (doc) Order of Presentation of Classification Symbols, Document complet (pdf)
FrançaisOrdre de présentation des symboles de classementOrdre de présentation des symboles de classement, Document complet (doc) Ordre de présentation des symboles de classement, Document complet (pdf)
IPC/CE/39/5EnglishPublication of IPC Version 2007.01 and Related Reclassification of Patent FilesPublication of IPC Version 2007.01 and Related Reclassification of Patent Files, Document complet (doc) Publication of IPC Version 2007.01 and Related Reclassification of Patent Files, Document complet (pdf)
FrançaisPublication de la version de la CIB 2007.01 et reclassement des dossiers de brevets y relatifPublication de la version de la CIB 2007.01 et reclassement des dossiers de brevets y relatif, Document complet (doc) Publication de la version de la CIB 2007.01 et reclassement des dossiers de brevets y relatif, Document complet (pdf)
IPC/CE/39/6EnglishMaster Classification Database - Status ReportMaster Classification Database - Status Report, Document complet (doc) Master Classification Database - Status Report, Document complet (pdf)
FrançaisRapport sur l'état d'avancement des travaux relatifs à la base de données centrale de classificationRapport sur l'état d'avancement des travaux relatifs à la base de données centrale de classification, Document complet (doc) Rapport sur l'état d'avancement des travaux relatifs à la base de données centrale de classification, Document complet (pdf)
IPC/CE/39/7EnglishReportReport, Document complet (pdf) Report, Corps du document 1 (doc) Report, Corps du document 1 (pdf) Report, Annexe 1 (doc) Report, Annexe 1 (pdf) Report, Annexe 2 (doc) Report, Annexe 2 (pdf) Report, Annexe 3 (doc) Report, Annexe 3 (pdf) Report, Annexe technique 1 (pdf)
FrançaisRapportRapport, Document complet (pdf) Rapport, Corps du document 1 (doc) Rapport, Corps du document 1 (pdf) Rapport, Annexe 1 (doc) Rapport, Annexe 1 (pdf) Rapport, Annexe 2 (doc) Rapport, Annexe 2 (pdf) Rapport, Annexe 3 (doc) Rapport, Annexe 3 (pdf) Rapport, Annexe technique 1 (pdf)

Autres documents connexes

Titre(s)Fichier(s)
IPC/CE/39/WWW[74712]EnglishIT Support for the Reformed IPC - Status ReportIT Support for the Reformed IPC - Status Report, Document complet (ppt)
FrançaisAppui informatique pour la CIB après sa réforme - rapport de situation