À propos de la propriété intellectuelle Formation en propriété intellectuelle Sensibilisation à la propriété intellectuelle La propriété intellectuelle pour… Propriété intellectuelle et… Propriété intellectuelle et… Information relative aux brevets et à la technologie Information en matière de marques Information en matière de dessins et modèles industriels Information en matière d’indications géographiques Information en matière de protection des obtentions végétales (UPOV) Lois, traités et jugements dans le domaine de la propriété intellectuelle Ressources relatives à la propriété intellectuelle Rapports sur la propriété intellectuelle Protection des brevets Protection des marques Protection des dessins et modèles industriels Protection des indications géographiques Protection des obtentions végétales (UPOV) Règlement extrajudiciaire des litiges Solutions opérationnelles à l’intention des offices de propriété intellectuelle Paiement de services de propriété intellectuelle Décisions et négociations Coopération en matière de développement Appui à l’innovation Partenariats public-privé L’Organisation Travailler avec nous Responsabilité Brevets Marques Dessins et modèles industriels Indications géographiques Droit d’auteur Secrets d’affaires Académie de l’OMPI Ateliers et séminaires Journée mondiale de la propriété intellectuelle Magazine de l’OMPI Sensibilisation Études de cas et exemples de réussite Actualités dans le domaine de la propriété intellectuelle Prix de l’OMPI Entreprises Universités Peuples autochtones Instances judiciaires Ressources génétiques, savoirs traditionnels et expressions culturelles traditionnelles Économie Égalité des genres Santé mondiale Changement climatique Politique en matière de concurrence Objectifs de développement durable Application Technologies de pointe Applications mobiles Sport Tourisme PATENTSCOPE Analyse de brevets Classification internationale des brevets Programme ARDI – Recherche pour l’innovation Programme ASPI – Information spécialisée en matière de brevets Base de données mondiale sur les marques Madrid Monitor Base de données Article 6ter Express Classification de Nice Classification de Vienne Base de données mondiale sur les dessins et modèles Bulletin des dessins et modèles internationaux Base de données Hague Express Classification de Locarno Base de données Lisbon Express Base de données mondiale sur les marques relative aux indications géographiques Base de données PLUTO sur les variétés végétales Base de données GENIE Traités administrés par l’OMPI WIPO Lex – lois, traités et jugements en matière de propriété intellectuelle Normes de l’OMPI Statistiques de propriété intellectuelle WIPO Pearl (Terminologie) Publications de l’OMPI Profils nationaux Centre de connaissances de l’OMPI Série de rapports de l’OMPI consacrés aux tendances technologiques Indice mondial de l’innovation Rapport sur la propriété intellectuelle dans le monde PCT – Le système international des brevets ePCT Budapest – Le système international de dépôt des micro-organismes Madrid – Le système international des marques eMadrid Article 6ter (armoiries, drapeaux, emblèmes nationaux) La Haye – Le système international des dessins et modèles industriels eHague Lisbonne – Le système d’enregistrement international des indications géographiques eLisbon UPOV PRISMA Médiation Arbitrage Procédure d’expertise Litiges relatifs aux noms de domaine Accès centralisé aux résultats de la recherche et de l’examen (WIPO CASE) Service d’accès numérique aux documents de priorité (DAS) WIPO Pay Compte courant auprès de l’OMPI Assemblées de l’OMPI Comités permanents Calendrier des réunions Documents officiels de l’OMPI Plan d’action de l’OMPI pour le développement Assistance technique Institutions de formation en matière de propriété intellectuelle Mesures d’appui concernant la COVID-19 Stratégies nationales de propriété intellectuelle Assistance en matière d’élaboration des politiques et de formulation de la législation Pôle de coopération Centres d’appui à la technologie et à l’innovation (CATI) Transfert de technologie Programme d’aide aux inventeurs WIPO GREEN Initiative PAT-INFORMED de l’OMPI Consortium pour des livres accessibles L’OMPI pour les créateurs WIPO ALERT États membres Observateurs Directeur général Activités par unité administrative Bureaux extérieurs Avis de vacance d’emploi Achats Résultats et budget Rapports financiers Audit et supervision

Union de Madrid - Assemblée

Trente-huitième session (17e session ordinaire)

CodeMM/A/38
Date et lieu24 septembre au 3 octobre 2007 (Genève, Suisse) En présentiel
Autres réunions connexes / parallèlesA/43
Précédentes réunions / Réunions futuresMM/A/37 >> MM/A/38 >> MM/A/39
Thème(s)Union particulière pour l'enregistrement international des marques (Union de Madrid): Assemblée

Documents de réunion

CodeTitre(s)Fichier(s)
MM/A/38/1EnglishProposals for a New Rule 1BisProposals for a New Rule 1Bis, Document complet (pdf)
FrançaisProposition relative à une nouvelle règle 1bisProposition relative à une nouvelle règle 1bis, Document complet (pdf)
EspañolPropuesta de nueva Regla 1bisPropuesta de nueva Regla 1bis, Document complet (pdf)
MM/A/38/2EnglishReview of the Safeguard Clause and Related Amendments of the Madrid Protocol and of the Common RegulationsReview of the Safeguard Clause and Related Amendments of the Madrid Protocol and of the Common Regulations, Document complet (pdf)
FrançaisRévision de la clause de sauvegarde et modifications à apporter au Protocole de Madrid et au Règlement d'exécution communRévision de la clause de sauvegarde et modifications à apporter au Protocole de Madrid et au Règlement d'exécution commun, Document complet (pdf)
EspañolRévision de la cláusula de salvaguardia y modificaciones del Protocolo de Madrid y del Reglamento común relacionadas con la mismaRévision de la cláusula de salvaguardia y modificaciones del Protocolo de Madrid y del Reglamento común relacionadas con la misma, Document complet (pdf)
MM/A/38/3EnglishLegal Development of the Madrid SystemLegal Development of the Madrid System, Document complet (pdf)
FrançaisDéveloppement juridique du système de MadridDéveloppement juridique du système de Madrid, Document complet (pdf)
EspañolDesarrollo jurídico del sistema de MadridDesarrollo jurídico del sistema de Madrid, Document complet (pdf)
MM/A/38/4EnglishModernization of the Information Technology System and Use of Madrid Union Budget SurplusModernization of the Information Technology System and Use of Madrid Union Budget Surplus, Document complet (doc) Modernization of the Information Technology System and Use of Madrid Union Budget Surplus, Document complet (pdf)
FrançaisModernisation du système informatique et utilisation de l'excédent budgétaire de l'Union de MadridModernisation du système informatique et utilisation de l'excédent budgétaire de l'Union de Madrid, Document complet (doc) Modernisation du système informatique et utilisation de l'excédent budgétaire de l'Union de Madrid, Document complet (pdf)
EspañolModernización del sistema de tecnologías de la información y utilización del excedente prespuestario de la Unión de MadridModernización del sistema de tecnologías de la información y utilización del excedente prespuestario de la Unión de Madrid, Document complet (doc) Modernización del sistema de tecnologías de la información y utilización del excedente prespuestario de la Unión de Madrid, Document complet (pdf)
MM/A/38/5EnglishMadrid Union Budget Flexibility FormulaMadrid Union Budget Flexibility Formula, Document complet (doc) Madrid Union Budget Flexibility Formula, Document complet (pdf)
FrançaisApplication de la formule de flexibilité dans le cadre du budget de l'Union de MadridApplication de la formule de flexibilité dans le cadre du budget de l'Union de Madrid, Document complet (doc) Application de la formule de flexibilité dans le cadre du budget de l'Union de Madrid, Document complet (pdf)
EspañolFórmula de flexibilidad del presupuesto de la Unión de MadridFórmula de flexibilidad del presupuesto de la Unión de Madrid, Document complet (doc) Fórmula de flexibilidad del presupuesto de la Unión de Madrid, Document complet (pdf)
MM/A/38/6EnglishReportReport, Document complet (doc) Report, Document complet (pdf)
FrançaisRapportRapport, Document complet (doc) Rapport, Document complet (pdf)
EspañolInformeInforme, Document complet (doc) Informe, Document complet (pdf)