À propos de la propriété intellectuelle Formation en propriété intellectuelle Sensibilisation à la propriété intellectuelle La propriété intellectuelle pour… Propriété intellectuelle et… Propriété intellectuelle et… Information relative aux brevets et à la technologie Information en matière de marques Information en matière de dessins et modèles industriels Information en matière d’indications géographiques Information en matière de protection des obtentions végétales (UPOV) Lois, traités et jugements dans le domaine de la propriété intellectuelle Ressources relatives à la propriété intellectuelle Rapports sur la propriété intellectuelle Protection des brevets Protection des marques Protection des dessins et modèles industriels Protection des indications géographiques Protection des obtentions végétales (UPOV) Règlement extrajudiciaire des litiges Solutions opérationnelles à l’intention des offices de propriété intellectuelle Paiement de services de propriété intellectuelle Décisions et négociations Coopération en matière de développement Appui à l’innovation Partenariats public-privé L’Organisation Travailler avec nous Responsabilité Brevets Marques Dessins et modèles industriels Indications géographiques Droit d’auteur Secrets d’affaires Académie de l’OMPI Ateliers et séminaires Journée mondiale de la propriété intellectuelle Magazine de l’OMPI Sensibilisation Études de cas et exemples de réussite Actualités dans le domaine de la propriété intellectuelle Prix de l’OMPI Entreprises Universités Peuples autochtones Instances judiciaires Ressources génétiques, savoirs traditionnels et expressions culturelles traditionnelles Économie Égalité des genres Santé mondiale Changement climatique Politique en matière de concurrence Objectifs de développement durable Application Technologies de pointe Applications mobiles Sport Tourisme PATENTSCOPE Analyse de brevets Classification internationale des brevets Programme ARDI – Recherche pour l’innovation Programme ASPI – Information spécialisée en matière de brevets Base de données mondiale sur les marques Madrid Monitor Base de données Article 6ter Express Classification de Nice Classification de Vienne Base de données mondiale sur les dessins et modèles Bulletin des dessins et modèles internationaux Base de données Hague Express Classification de Locarno Base de données Lisbon Express Base de données mondiale sur les marques relative aux indications géographiques Base de données PLUTO sur les variétés végétales Base de données GENIE Traités administrés par l’OMPI WIPO Lex – lois, traités et jugements en matière de propriété intellectuelle Normes de l’OMPI Statistiques de propriété intellectuelle WIPO Pearl (Terminologie) Publications de l’OMPI Profils nationaux Centre de connaissances de l’OMPI Série de rapports de l’OMPI consacrés aux tendances technologiques Indice mondial de l’innovation Rapport sur la propriété intellectuelle dans le monde PCT – Le système international des brevets ePCT Budapest – Le système international de dépôt des micro-organismes Madrid – Le système international des marques eMadrid Article 6ter (armoiries, drapeaux, emblèmes nationaux) La Haye – Le système international des dessins et modèles industriels eHague Lisbonne – Le système d’enregistrement international des indications géographiques eLisbon UPOV PRISMA Médiation Arbitrage Procédure d’expertise Litiges relatifs aux noms de domaine Accès centralisé aux résultats de la recherche et de l’examen (WIPO CASE) Service d’accès numérique aux documents de priorité (DAS) WIPO Pay Compte courant auprès de l’OMPI Assemblées de l’OMPI Comités permanents Calendrier des réunions Documents officiels de l’OMPI Plan d’action de l’OMPI pour le développement Assistance technique Institutions de formation en matière de propriété intellectuelle Mesures d’appui concernant la COVID-19 Stratégies nationales de propriété intellectuelle Assistance en matière d’élaboration des politiques et de formulation de la législation Pôle de coopération Centres d’appui à la technologie et à l’innovation (CATI) Transfert de technologie Programme d’aide aux inventeurs WIPO GREEN Initiative PAT-INFORMED de l’OMPI Consortium pour des livres accessibles L’OMPI pour les créateurs WIPO ALERT États membres Observateurs Directeur général Activités par unité administrative Bureaux extérieurs Avis de vacance d’emploi Achats Résultats et budget Rapports financiers Audit et supervision

Comité permanent des techniques de l'information - Groupe de travail sur les normes et la documentation

Neuvième session

CodeSCIT/SDWG/9
Date et lieu18 février au 21 février 2008 (Genève, Suisse) En présentiel
Précédentes réunions / Réunions futuresSCIT/SDWG/8 >> SCIT/SDWG/9 >> SCIT/SDWG/10
Thème(s)Comité permanent des techniques de l'information - Groupe de travail sur les normes et la documentation

Documents de réunion

CodeTitre(s)Fichier(s)
SCIT/SDWG/9/1 PROV.EnglishDraft AgendaDraft Agenda, Document complet (doc) Draft Agenda, Document complet (pdf)
FrançaisProjet d'ordre du jourProjet d'ordre du jour, Document complet (doc) Projet d'ordre du jour, Document complet (pdf)
EspañolProyecto de orden del díaProyecto de orden del día, Document complet (doc) Proyecto de orden del día, Document complet (pdf)
SCIT/SDWG/9/2EnglishProposal on the Revision of WIPO Standard ST.13Proposal on the Revision of WIPO Standard ST.13, Document complet (pdf) Proposal on the Revision of WIPO Standard ST.13, Corps du document 1 (doc) Proposal on the Revision of WIPO Standard ST.13, Annexe 1 (doc) Proposal on the Revision of WIPO Standard ST.13, Appendice 1 (doc) Proposal on the Revision of WIPO Standard ST.13, Appendice 2 (doc)
FrançaisProposition de révision de la norme ST.13 de l'OMPIProposition de révision de la norme ST.13 de l'OMPI, Document complet (pdf) Proposition de révision de la norme ST.13 de l'OMPI, Corps du document 1 (doc) Proposition de révision de la norme ST.13 de l'OMPI, Annexe 1 (doc) Proposition de révision de la norme ST.13 de l'OMPI, Appendice 1 (doc) Proposition de révision de la norme ST.13 de l'OMPI, Appendice 2 (doc)
EspañolPropuesta sobre la revisión de la norma ST.13 de la OMPIPropuesta sobre la revisión de la norma ST.13 de la OMPI, Document complet (pdf) Propuesta sobre la revisión de la norma ST.13 de la OMPI, Corps du document 1 (doc) Propuesta sobre la revisión de la norma ST.13 de la OMPI, Annexe 1 (doc) Propuesta sobre la revisión de la norma ST.13 de la OMPI, Appendice 1 (doc) Propuesta sobre la revisión de la norma ST.13 de la OMPI, Appendice 2 (doc)
SCIT/SDWG/9/3EnglishCitation Practices by Patent Offices (Task No. 36)Citation Practices by Patent Offices (Task No. 36), Document complet (pdf) Citation Practices by Patent Offices (Task No. 36), Corps du document 1 (doc) Citation Practices by Patent Offices (Task No. 36), Annexe 1 (doc) Citation Practices by Patent Offices (Task No. 36), Annexe 2 (doc) Citation Practices by Patent Offices (Task No. 36), Annexe 3 (doc) Citation Practices by Patent Offices (Task No. 36), Annexe 4 (doc)
FrançaisPratiques des offices de brevets en matière de citations (tâche no 36)Pratiques des offices de brevets en matière de citations (tâche no 36), Document complet (pdf) Pratiques des offices de brevets en matière de citations (tâche no 36), Corps du document 1 (doc) Pratiques des offices de brevets en matière de citations (tâche no 36), Annexe 1 (doc) Pratiques des offices de brevets en matière de citations (tâche no 36), Annexe 2 (doc) Pratiques des offices de brevets en matière de citations (tâche no 36), Annexe 3 (doc) Pratiques des offices de brevets en matière de citations (tâche no 36), Annexe 4 (doc)
EspañolPrácticas en materia de citas de las oficinas de patentes (tarea n.o 36)Prácticas en materia de citas de las oficinas de patentes (tarea n.o 36), Document complet (pdf) Prácticas en materia de citas de las oficinas de patentes (tarea n.o 36), Corps du document 1 (doc) Prácticas en materia de citas de las oficinas de patentes (tarea n.o 36), Annexe 1 (doc) Prácticas en materia de citas de las oficinas de patentes (tarea n.o 36), Annexe 2 (doc) Prácticas en materia de citas de las oficinas de patentes (tarea n.o 36), Annexe 3 (doc) Prácticas en materia de citas de las oficinas de patentes (tarea n.o 36), Annexe 4 (doc)
SCIT/SDWG/9/4EnglishRequest for the Revision of WIPO Standard ST.9Request for the Revision of WIPO Standard ST.9, Document complet (pdf) Request for the Revision of WIPO Standard ST.9, Corps du document 1 (doc) Request for the Revision of WIPO Standard ST.9, Annexe 1 (doc) Request for the Revision of WIPO Standard ST.9, Annexe 2 (doc)
FrançaisDemande de révision de la norme ST.9 de l'OMPIDemande de révision de la norme ST.9 de l'OMPI, Document complet (pdf) Demande de révision de la norme ST.9 de l'OMPI, Corps du document 1 (doc) Demande de révision de la norme ST.9 de l'OMPI, Annexe 1 (doc) Demande de révision de la norme ST.9 de l'OMPI, Annexe 2 (doc)
EspañolSolicitud de revisión de la norma ST.9 de la OMPISolicitud de revisión de la norma ST.9 de la OMPI, Document complet (pdf) Solicitud de revisión de la norma ST.9 de la OMPI, Corps du document 1 (doc) Solicitud de revisión de la norma ST.9 de la OMPI, Annexe 1 (doc) Solicitud de revisión de la norma ST.9 de la OMPI, Annexe 2 (doc)
SCIT/SDWG/9/5EnglishProgress Report on the Revision of WIPO Standard ST.36Progress Report on the Revision of WIPO Standard ST.36, Document complet (doc) Progress Report on the Revision of WIPO Standard ST.36, Document complet (pdf)
FrançaisRapport intérimaire sur la révision de la norme ST.36 de l'OMPIRapport intérimaire sur la révision de la norme ST.36 de l'OMPI, Document complet (doc) Rapport intérimaire sur la révision de la norme ST.36 de l'OMPI, Document complet (pdf)
EspañolInforme sobre la marcha de la labor de revisión de la norma ST.36 de la OMPIInforme sobre la marcha de la labor de revisión de la norma ST.36 de la OMPI, Document complet (doc) Informe sobre la marcha de la labor de revisión de la norma ST.36 de la OMPI, Document complet (pdf)
SCIT/SDWG/9/6EnglishProgress Report on the Revision of WIPO Standard ST.66Progress Report on the Revision of WIPO Standard ST.66, Document complet (doc) Progress Report on the Revision of WIPO Standard ST.66, Document complet (pdf)
FrançaisRapport intérimaire sur la révision de la norme ST.66 de l'OMPIRapport intérimaire sur la révision de la norme ST.66 de l'OMPI, Document complet (doc) Rapport intérimaire sur la révision de la norme ST.66 de l'OMPI, Document complet (pdf)
EspañolInforme sobre los progresos efectuados en la revisión de la norma ST.66 de la OMPIInforme sobre los progresos efectuados en la revisión de la norma ST.66 de la OMPI, Document complet (doc) Informe sobre los progresos efectuados en la revisión de la norma ST.66 de la OMPI, Document complet (pdf)
SCIT/SDWG/9/7EnglishWIPO Standard ST.86WIPO Standard ST.86, Document complet (pdf) WIPO Standard ST.86, Corps du document 1 (doc) WIPO Standard ST.86, Annexe 1 (doc)
FrançaisNorme ST.86 de l'OMPINorme ST.86 de l'OMPI, Document complet (pdf) Norme ST.86 de l'OMPI, Corps du document 1 (doc) Norme ST.86 de l'OMPI, Annexe 1 (doc)
EspañolNorma ST.86 de la OMPINorma ST.86 de la OMPI, Document complet (pdf) Norma ST.86 de la OMPI, Corps du document 1 (doc) Norma ST.86 de la OMPI, Annexe 1 (doc)
SCIT/SDWG/9/8EnglishGuidelines for the Electronic Management of the Figurative Elements of TrademarksGuidelines for the Electronic Management of the Figurative Elements of Trademarks, Document complet (pdf) Guidelines for the Electronic Management of the Figurative Elements of Trademarks, Corps du document 1 (doc) Guidelines for the Electronic Management of the Figurative Elements of Trademarks, Annexe 1 (doc)
FrançaisPrincipes directeurs concernant la gestion électronique des élements figuratifs des marquesPrincipes directeurs concernant la gestion électronique des élements figuratifs des marques, Document complet (pdf) Principes directeurs concernant la gestion électronique des élements figuratifs des marques, Corps du document 1 (doc) Principes directeurs concernant la gestion électronique des élements figuratifs des marques, Annexe 1 (doc)
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SCIT/SDWG/9/9EnglishRevision of Annual Technical Reports (ATRs) (Task No. 24)Revision of Annual Technical Reports (ATRs) (Task No. 24), Document complet (pdf) Revision of Annual Technical Reports (ATRs) (Task No. 24), Corps du document 1 (doc) Revision of Annual Technical Reports (ATRs) (Task No. 24), Annexe 1 (doc) Revision of Annual Technical Reports (ATRs) (Task No. 24), Annexe 2 (doc) Revision of Annual Technical Reports (ATRs) (Task No. 24), Annexe 3 (doc)
FrançaisRévision des éléments de contenu recommandés dans les rapports techniques annuels (ATR) (tâche no 24)Révision des éléments de contenu recommandés dans les rapports techniques annuels (ATR) (tâche no 24), Document complet (pdf) Révision des éléments de contenu recommandés dans les rapports techniques annuels (ATR) (tâche no 24), Corps du document 1 (doc) Révision des éléments de contenu recommandés dans les rapports techniques annuels (ATR) (tâche no 24), Annexe 1 (doc) Révision des éléments de contenu recommandés dans les rapports techniques annuels (ATR) (tâche no 24), Annexe 2 (doc) Révision des éléments de contenu recommandés dans les rapports techniques annuels (ATR) (tâche no 24), Annexe 3 (doc)
EspañolRevisión de los informes técnicos anuales (ATR) (tarea n.o 24)Revisión de los informes técnicos anuales (ATR) (tarea n.o 24), Document complet (pdf) Revisión de los informes técnicos anuales (ATR) (tarea n.o 24), Corps du document 1 (doc) Revisión de los informes técnicos anuales (ATR) (tarea n.o 24), Annexe 1 (doc) Revisión de los informes técnicos anuales (ATR) (tarea n.o 24), Annexe 2 (doc) Revisión de los informes técnicos anuales (ATR) (tarea n.o 24), Annexe 3 (doc)
SCIT/SDWG/9/10EnglishTask List of the Standards and Documentation Working GroupTask List of the Standards and Documentation Working Group, Document complet (pdf) Task List of the Standards and Documentation Working Group, Corps du document 1 (doc) Task List of the Standards and Documentation Working Group, Annexe 1 (doc) Task List of the Standards and Documentation Working Group, Annexe 2 (doc)
FrançaisListe des tâches du Groupe de travail sur les normes et la documentationListe des tâches du Groupe de travail sur les normes et la documentation, Document complet (pdf) Liste des tâches du Groupe de travail sur les normes et la documentation, Corps du document 1 (doc) Liste des tâches du Groupe de travail sur les normes et la documentation, Annexe 1 (doc) Liste des tâches du Groupe de travail sur les normes et la documentation, Annexe 2 (doc)
EspañolLista de tareas del Grupo de trabajo sobre normas y documentaciónLista de tareas del Grupo de trabajo sobre normas y documentación, Document complet (pdf) Lista de tareas del Grupo de trabajo sobre normas y documentación, Corps du document 1 (doc) Lista de tareas del Grupo de trabajo sobre normas y documentación, Annexe 1 (doc) Lista de tareas del Grupo de trabajo sobre normas y documentación, Annexe 2 (doc)
SCIT/SDWG/9/11EnglishSchedule of ActivitiesSchedule of Activities, Document complet (doc) Schedule of Activities, Document complet (pdf)
FrançaisCalendrier des activitésCalendrier des activités, Document complet (doc) Calendrier des activités, Document complet (pdf)
EspañolCalendario de actividadesCalendario de actividades, Document complet (doc) Calendario de actividades, Document complet (pdf)
SCIT/SDWG/9/12EnglishReportReport, Document complet (pdf) Report, Corps du document 1 (doc) Report, Annexe 1 (doc) Report, Annexe 2 (doc) Report, Annexe 3 (doc) Report, Annexe 4 (doc) Report, Annexe 5 (doc)
FrançaisRapportRapport, Document complet (pdf) Rapport, Corps du document 1 (doc) Rapport, Annexe 1 (doc) Rapport, Annexe 2 (doc) Rapport, Annexe 3 (doc) Rapport, Annexe 4 (doc) Rapport, Annexe 5 (doc)
EspañolInformeInforme, Document complet (pdf) Informe, Corps du document 1 (doc) Informe, Annexe 1 (doc) Informe, Annexe 2 (doc) Informe, Annexe 3 (doc) Informe, Annexe 4 (doc) Informe, Annexe 5 (doc)

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