À propos de la propriété intellectuelle Formation en propriété intellectuelle Sensibilisation à la propriété intellectuelle La propriété intellectuelle pour… Propriété intellectuelle et… Propriété intellectuelle et… Information relative aux brevets et à la technologie Information en matière de marques Information en matière de dessins et modèles industriels Information en matière d’indications géographiques Information en matière de protection des obtentions végétales (UPOV) Lois, traités et jugements dans le domaine de la propriété intellectuelle Ressources relatives à la propriété intellectuelle Rapports sur la propriété intellectuelle Protection des brevets Protection des marques Protection des dessins et modèles industriels Protection des indications géographiques Protection des obtentions végétales (UPOV) Règlement extrajudiciaire des litiges Solutions opérationnelles à l’intention des offices de propriété intellectuelle Paiement de services de propriété intellectuelle Décisions et négociations Coopération en matière de développement Appui à l’innovation Partenariats public-privé L’Organisation Travailler avec nous Responsabilité Brevets Marques Dessins et modèles industriels Indications géographiques Droit d’auteur Secrets d’affaires Académie de l’OMPI Ateliers et séminaires Journée mondiale de la propriété intellectuelle Magazine de l’OMPI Sensibilisation Études de cas et exemples de réussite Actualités dans le domaine de la propriété intellectuelle Prix de l’OMPI Entreprises Universités Peuples autochtones Instances judiciaires Ressources génétiques, savoirs traditionnels et expressions culturelles traditionnelles Économie Égalité des genres Santé mondiale Changement climatique Politique en matière de concurrence Objectifs de développement durable Application Technologies de pointe Applications mobiles Sport Tourisme PATENTSCOPE Analyse de brevets Classification internationale des brevets Programme ARDI – Recherche pour l’innovation Programme ASPI – Information spécialisée en matière de brevets Base de données mondiale sur les marques Madrid Monitor Base de données Article 6ter Express Classification de Nice Classification de Vienne Base de données mondiale sur les dessins et modèles Bulletin des dessins et modèles internationaux Base de données Hague Express Classification de Locarno Base de données Lisbon Express Base de données mondiale sur les marques relative aux indications géographiques Base de données PLUTO sur les variétés végétales Base de données GENIE Traités administrés par l’OMPI WIPO Lex – lois, traités et jugements en matière de propriété intellectuelle Normes de l’OMPI Statistiques de propriété intellectuelle WIPO Pearl (Terminologie) Publications de l’OMPI Profils nationaux Centre de connaissances de l’OMPI Série de rapports de l’OMPI consacrés aux tendances technologiques Indice mondial de l’innovation Rapport sur la propriété intellectuelle dans le monde PCT – Le système international des brevets ePCT Budapest – Le système international de dépôt des micro-organismes Madrid – Le système international des marques eMadrid Article 6ter (armoiries, drapeaux, emblèmes nationaux) La Haye – Le système international des dessins et modèles industriels eHague Lisbonne – Le système d’enregistrement international des indications géographiques eLisbon UPOV PRISMA Médiation Arbitrage Procédure d’expertise Litiges relatifs aux noms de domaine Accès centralisé aux résultats de la recherche et de l’examen (WIPO CASE) Service d’accès numérique aux documents de priorité (DAS) WIPO Pay Compte courant auprès de l’OMPI Assemblées de l’OMPI Comités permanents Calendrier des réunions Documents officiels de l’OMPI Plan d’action de l’OMPI pour le développement Assistance technique Institutions de formation en matière de propriété intellectuelle Mesures d’appui concernant la COVID-19 Stratégies nationales de propriété intellectuelle Assistance en matière d’élaboration des politiques et de formulation de la législation Pôle de coopération Centres d’appui à la technologie et à l’innovation (CATI) Transfert de technologie Programme d’aide aux inventeurs WIPO GREEN Initiative PAT-INFORMED de l’OMPI Consortium pour des livres accessibles L’OMPI pour les créateurs WIPO ALERT États membres Observateurs Directeur général Activités par unité administrative Bureaux extérieurs Avis de vacance d’emploi Achats Résultats et budget Rapports financiers Audit et supervision

Comité de coordination de l'OMPI

Soixante et unième session (22e session extraordinaire)

CodeWO/CC/61
Date et lieu15 juin au 16 juin 2009 (Genève, Suisse) En présentiel
Langue(s) d’interprétationEnglish, Français, Español, Русский, 中文, عربي
Précédentes réunions / Réunions futuresWO/CC/60 >> WO/CC/61 >> WO/CC/62
Thème(s)Comité de coordination de l'OMPI
Le comité se réunira en session extraordinaire pour examiner les questions de personnel, notamment une proposition visant à approuver la désignation des candidats aux postes de vice directeur général et de sous directeur général de l’OMPI.
Invitations: les États membres du Comité de coordination de l’OMPI et, en qualité d’observateurs, les États membres de l’OMPI qui ne sont pas membres de ce comité.

Documents de réunion

CodeTitre(s)Fichier(s)
WO/CC/61/1EnglishDraft AgendaDraft Agenda, Document complet (doc) Draft Agenda, Document complet (pdf)
FrançaisProjet d’ordre du jourProjet d’ordre du jour, Document complet (doc) Projet d’ordre du jour, Document complet (pdf)
WO/CC/61/2EnglishAppointment of Deputy Directors General and Assistant Directors GeneralAppointment of Deputy Directors General and Assistant Directors General, Document complet (doc) Appointment of Deputy Directors General and Assistant Directors General, Document complet (pdf)
FrançaisNomination des Vice-directeurs généraux et Sous-directeurs générauxNomination des Vice-directeurs généraux et Sous-directeurs généraux, Document complet (doc) Nomination des Vice-directeurs généraux et Sous-directeurs généraux, Document complet (pdf)
WO/CC/61/3EnglishVoluntary Separation SchemeVoluntary Separation Scheme, Corps du document 1 (doc) Voluntary Separation Scheme, Annexe 1 (doc)
FrançaisProgramme de cessation volontaire de serviceProgramme de cessation volontaire de service, Corps du document 1 (doc) Programme de cessation volontaire de service, Annexe 1 (doc)
WO/CC/61/3 ADD.EnglishVolountary Separation Program (Addendum)Volountary Separation Program (Addendum), Document complet (doc) Volountary Separation Program (Addendum), Document complet (pdf)
FrançaisProgramme de cessation volontaire de service (Additif)Programme de cessation volontaire de service (Additif), Document complet (doc) Programme de cessation volontaire de service (Additif), Document complet (pdf)
WO/CC/61/4EnglishFinancial Disclosure/Declaration of InterestFinancial Disclosure/Declaration of Interest, Corps du document 1 (doc) Financial Disclosure/Declaration of Interest, Corps du document 1 (pdf) Financial Disclosure/Declaration of Interest, Annexe 1 (doc) Financial Disclosure/Declaration of Interest, Annexe 1 (pdf) Financial Disclosure/Declaration of Interest, Annexe 2 (doc) Financial Disclosure/Declaration of Interest, Annexe 2 (pdf) Financial Disclosure/Declaration of Interest, Annexe 3 (pdf) Financial Disclosure/Declaration of Interest, Annexe 4 (doc) Financial Disclosure/Declaration of Interest, Annexe 4 (pdf) Financial Disclosure/Declaration of Interest, Annexe 4a (doc) Financial Disclosure/Declaration of Interest, Annexe 4a (pdf) Financial Disclosure/Declaration of Interest, Annexe 4b (doc) Financial Disclosure/Declaration of Interest, Annexe 4b (pdf)
FrançaisDivulgation financière/Déclaration d'interêtsDivulgation financière/Déclaration d'interêts, Document complet (doc) Divulgation financière/Déclaration d'interêts, Document complet (pdf) Divulgation financière/Déclaration d'interêts, Annexe 1 (doc) Divulgation financière/Déclaration d'interêts, Annexe 1 (pdf) Divulgation financière/Déclaration d'interêts, Annexe 2 (doc) Divulgation financière/Déclaration d'interêts, Annexe 2 (pdf) Divulgation financière/Déclaration d'interêts, Annexe 3 (doc) Divulgation financière/Déclaration d'interêts, Annexe 3 (pdf) Divulgation financière/Déclaration d'interêts, Annexe 4 (doc) Divulgation financière/Déclaration d'interêts, Annexe 4 (pdf) Divulgation financière/Déclaration d'interêts, Annexe 4a (doc) Divulgation financière/Déclaration d'interêts, Annexe 4a (pdf) Divulgation financière/Déclaration d'interêts, Annexe 4b (doc) Divulgation financière/Déclaration d'interêts, Annexe 4b (pdf)
WO/CC/61/5EnglishDesignation of the Chair of the WIPO Appeal BoardDesignation of the Chair of the WIPO Appeal Board, Document complet (doc) Designation of the Chair of the WIPO Appeal Board, Document complet (pdf)
FrançaisDésignation du Président du Comité d'appel de l'OMPIDésignation du Président du Comité d'appel de l'OMPI, Document complet (doc) Désignation du Président du Comité d'appel de l'OMPI, Document complet (pdf)
WO/CC/61/6EnglishReportReport, Corps du document 1 (doc) Report, Corps du document 1 (pdf) Report, Annexe 1 (doc) Report, Annexe 1 (pdf)
FrançaisRapportRapport, Document complet (doc) Rapport, Document complet (pdf)

Autres documents connexes

Titre(s)Fichier(s)
WO/CC/61/SUMMARYEnglishSummary by the ChairSummary by the Chair, Document complet (doc) Summary by the Chair, Document complet (pdf)
FrançaisRésumé du présidentRésumé du président, Document complet (doc) Résumé du président, Document complet (pdf)