À propos de la propriété intellectuelle Formation en propriété intellectuelle Sensibilisation à la propriété intellectuelle La propriété intellectuelle pour… Propriété intellectuelle et… Propriété intellectuelle et… Information relative aux brevets et à la technologie Information en matière de marques Information en matière de dessins et modèles industriels Information en matière d’indications géographiques Information en matière de protection des obtentions végétales (UPOV) Lois, traités et jugements dans le domaine de la propriété intellectuelle Ressources relatives à la propriété intellectuelle Rapports sur la propriété intellectuelle Protection des brevets Protection des marques Protection des dessins et modèles industriels Protection des indications géographiques Protection des obtentions végétales (UPOV) Règlement extrajudiciaire des litiges Solutions opérationnelles à l’intention des offices de propriété intellectuelle Paiement de services de propriété intellectuelle Décisions et négociations Coopération en matière de développement Appui à l’innovation Partenariats public-privé L’Organisation Travailler avec nous Responsabilité Brevets Marques Dessins et modèles industriels Indications géographiques Droit d’auteur Secrets d’affaires Académie de l’OMPI Ateliers et séminaires Journée mondiale de la propriété intellectuelle Magazine de l’OMPI Sensibilisation Études de cas et exemples de réussite Actualités dans le domaine de la propriété intellectuelle Prix de l’OMPI Entreprises Universités Peuples autochtones Instances judiciaires Ressources génétiques, savoirs traditionnels et expressions culturelles traditionnelles Économie Égalité des genres Santé mondiale Changement climatique Politique en matière de concurrence Objectifs de développement durable Application Technologies de pointe Applications mobiles Sport Tourisme PATENTSCOPE Analyse de brevets Classification internationale des brevets Programme ARDI – Recherche pour l’innovation Programme ASPI – Information spécialisée en matière de brevets Base de données mondiale sur les marques Madrid Monitor Base de données Article 6ter Express Classification de Nice Classification de Vienne Base de données mondiale sur les dessins et modèles Bulletin des dessins et modèles internationaux Base de données Hague Express Classification de Locarno Base de données Lisbon Express Base de données mondiale sur les marques relative aux indications géographiques Base de données PLUTO sur les variétés végétales Base de données GENIE Traités administrés par l’OMPI WIPO Lex – lois, traités et jugements en matière de propriété intellectuelle Normes de l’OMPI Statistiques de propriété intellectuelle WIPO Pearl (Terminologie) Publications de l’OMPI Profils nationaux Centre de connaissances de l’OMPI Série de rapports de l’OMPI consacrés aux tendances technologiques Indice mondial de l’innovation Rapport sur la propriété intellectuelle dans le monde PCT – Le système international des brevets ePCT Budapest – Le système international de dépôt des micro-organismes Madrid – Le système international des marques eMadrid Article 6ter (armoiries, drapeaux, emblèmes nationaux) La Haye – Le système international des dessins et modèles industriels eHague Lisbonne – Le système d’enregistrement international des indications géographiques eLisbon UPOV PRISMA Médiation Arbitrage Procédure d’expertise Litiges relatifs aux noms de domaine Accès centralisé aux résultats de la recherche et de l’examen (WIPO CASE) Service d’accès numérique aux documents de priorité (DAS) WIPO Pay Compte courant auprès de l’OMPI Assemblées de l’OMPI Comités permanents Calendrier des réunions Documents officiels de l’OMPI Plan d’action de l’OMPI pour le développement Assistance technique Institutions de formation en matière de propriété intellectuelle Mesures d’appui concernant la COVID-19 Stratégies nationales de propriété intellectuelle Assistance en matière d’élaboration des politiques et de formulation de la législation Pôle de coopération Centres d’appui à la technologie et à l’innovation (CATI) Transfert de technologie Programme d’aide aux inventeurs WIPO GREEN Initiative PAT-INFORMED de l’OMPI Consortium pour des livres accessibles L’OMPI pour les créateurs WIPO ALERT États membres Observateurs Directeur général Activités par unité administrative Bureaux extérieurs Avis de vacance d’emploi Achats Résultats et budget Rapports financiers Audit et supervision

Union de Nice - Groupe de travail préparatoire

Vingt-huitième session

CodeCLIM/GTP/28
Date et lieu16 novembre au 20 novembre 2009 (Genève, Suisse) En présentiel
Langue(s) d’interprétationEnglish, Français
Précédentes réunions / Réunions futuresCLIM/GTP/27 >> CLIM/GTP/28
Thème(s)Groupe de travail préparatoire du Comité d'experts de l'Union de Nice

Documents de réunion

CodeTitre(s)Fichier(s)
CLIM/GTP/28/1 PROV.EnglishDraft AgendaDraft Agenda, Document complet (doc) Draft Agenda, Document complet (pdf)
FrançaisProjet d'ordre du jourProjet d'ordre du jour, Document complet (doc) Projet d'ordre du jour, Document complet (pdf)
CLIM/GTP/28/2EnglishSummary Tables of Proposals for Changes to the Ninth Edition of the Nice ClassificationSummary Tables of Proposals for Changes to the Ninth Edition of the Nice Classification, Document complet (doc) Summary Tables of Proposals for Changes to the Ninth Edition of the Nice Classification, Document complet (pdf)
FrançaisTableaux récapitulatifs des propositions de changements à apporter à la neuvième édition de la classification de NiceTableaux récapitulatifs des propositions de changements à apporter à la neuvième édition de la classification de Nice, Document complet (doc) Tableaux récapitulatifs des propositions de changements à apporter à la neuvième édition de la classification de Nice, Document complet (pdf)
CLIM/GTP/28/3EnglishProposals for Additinal Changes to the Ninth Edition of the Nice ClassificationProposals for Additinal Changes to the Ninth Edition of the Nice Classification, Document complet (doc) Proposals for Additinal Changes to the Ninth Edition of the Nice Classification, Document complet (pdf)
CLIM/GTP/28/4FrançaisPropositions additionnelles de changements à apporter à la neuvième édition de la classification de NicePropositions additionnelles de changements à apporter à la neuvième édition de la classification de Nice, Document complet (doc) Propositions additionnelles de changements à apporter à la neuvième édition de la classification de Nice, Document complet (pdf)
CLIM/GTP/28/5EnglishSummary Table of Additional Proposals for Changes to the Ninth Edition fo the Nice ClassificationSummary Table of Additional Proposals for Changes to the Ninth Edition fo the Nice Classification, Document complet (doc) Summary Table of Additional Proposals for Changes to the Ninth Edition fo the Nice Classification, Document complet (pdf)
FrançaisTableau récapitulatif des propositions additionnelles de changements à apporter à la neuvième édition de la classification de NiceTableau récapitulatif des propositions additionnelles de changements à apporter à la neuvième édition de la classification de Nice, Document complet (doc) Tableau récapitulatif des propositions additionnelles de changements à apporter à la neuvième édition de la classification de Nice, Document complet (pdf)
CLIM/GTP/28/6EnglishProposal Concerning English-French Translation Problems in the Nice ClassificationProposal Concerning English-French Translation Problems in the Nice Classification, Document complet (doc) Proposal Concerning English-French Translation Problems in the Nice Classification, Document complet (pdf)
FrançaisProposition concernant des problèmes de traduction entre le français et l'anglais dans la classification de NiceProposition concernant des problèmes de traduction entre le français et l'anglais dans la classification de Nice, Document complet (doc) Proposition concernant des problèmes de traduction entre le français et l'anglais dans la classification de Nice, Document complet (pdf)
CLIM/GTP/28/7EnglishProposal for Changes Classes 5,29 and 30Proposal for Changes Classes 5,29 and 30, Document complet (doc) Proposal for Changes Classes 5,29 and 30, Document complet (pdf)
FrançaisProposition de changements à apporter aux classes 5,29 et 30Proposition de changements à apporter aux classes 5,29 et 30, Document complet (doc) Proposition de changements à apporter aux classes 5,29 et 30, Document complet (pdf)
CLIM/GTP/28/8EnglishSummary Table of a Proposal for Merging Classes 29 and 30Summary Table of a Proposal for Merging Classes 29 and 30, Document complet (doc) Summary Table of a Proposal for Merging Classes 29 and 30, Document complet (pdf)
FrançaisTableau récapitulatif d'une proposition visant à fusionner les classes 29 et 30Tableau récapitulatif d'une proposition visant à fusionner les classes 29 et 30, Document complet (doc) Tableau récapitulatif d'une proposition visant à fusionner les classes 29 et 30, Document complet (pdf)
CLIM/GTP/28/9EnglishProposals for Changes to the Ninth Edition of the Nice Classification concerning the Restructuring of Class 9Proposals for Changes to the Ninth Edition of the Nice Classification concerning the Restructuring of Class 9, Document complet (doc) Proposals for Changes to the Ninth Edition of the Nice Classification concerning the Restructuring of Class 9, Document complet (pdf)
FrançaisProposition de changements à apporter à la neuvième édition de la classification de Nice concernant la restructuration de la classe 9Proposition de changements à apporter à la neuvième édition de la classification de Nice concernant la restructuration de la classe 9, Document complet (doc) Proposition de changements à apporter à la neuvième édition de la classification de Nice concernant la restructuration de la classe 9, Document complet (pdf)
CLIM/GTP/28/10EnglishSummary Table of a Proposal for Changes to the Ninth Edition of the Nice Classification concerning the Restructuring of Class 9Summary Table of a Proposal for Changes to the Ninth Edition of the Nice Classification concerning the Restructuring of Class 9, Document complet (doc) Summary Table of a Proposal for Changes to the Ninth Edition of the Nice Classification concerning the Restructuring of Class 9, Document complet (pdf)
FrançaisTableau récapitulatif d'une proposition de changements à apporter à la neuvième édition de la classification de Nice concernant la restructuration de la classe 9Tableau récapitulatif d'une proposition de changements à apporter à la neuvième édition de la classification de Nice concernant la restructuration de la classe 9, Document complet (doc) Tableau récapitulatif d'une proposition de changements à apporter à la neuvième édition de la classification de Nice concernant la restructuration de la classe 9, Document complet (pdf)
CLIM/GTP/28/11EnglishThe Classification of Dietary Supplements, Food Additives and Certain FoodstuffsThe Classification of Dietary Supplements, Food Additives and Certain Foodstuffs, Document complet (doc) The Classification of Dietary Supplements, Food Additives and Certain Foodstuffs, Document complet (pdf)
FrançaisLe classement des compléments alimentaires, des additifs alimentaires et de certains alimentsLe classement des compléments alimentaires, des additifs alimentaires et de certains aliments, Document complet (doc) Le classement des compléments alimentaires, des additifs alimentaires et de certains aliments, Document complet (pdf)
CLIM/GTP/28/12EnglishReportReport, Corps du document 1 (doc) Report, Corps du document 1 (pdf) Report, Annexe 1 (doc) Report, Annexe 1 (pdf) Report, Annexe 2 (doc) Report, Annexe 2 (pdf) Report, Annexe 3 (doc) Report, Annexe 3 (pdf) Report, Annexe 4 (doc) Report, Annexe 4 (pdf) Report, Annexe 5 (doc) Report, Annexe 5 (pdf)
FrançaisRapportRapport, Corps du document 1 (doc) Rapport, Corps du document 1 (pdf) Rapport, Annexe 1 (doc) Rapport, Annexe 1 (pdf) Rapport, Annexe 2 (doc) Rapport, Annexe 2 (pdf) Rapport, Annexe 3 (doc) Rapport, Annexe 3 (pdf) Rapport, Annexe 4 (doc) Rapport, Annexe 4 (pdf) Rapport, Annexe 5 (doc) Rapport, Annexe 5 (pdf)
CLIM/GTP/28/12 PROV.EnglishDraft ReportDraft Report, Corps du document 1 (doc) Draft Report, Corps du document 1 (pdf) Draft Report, Annexe 1 (doc) Draft Report, Annexe 1 (pdf) Draft Report, Annexe 2 (doc) Draft Report, Annexe 2 (pdf) Draft Report, Annexe 3 (doc) Draft Report, Annexe 3 (pdf) Draft Report, Annexe 4 (doc) Draft Report, Annexe 4 (pdf) Draft Report, Annexe 5 (doc) Draft Report, Annexe 5 (pdf)
FrançaisProjet de rapportProjet de rapport, Corps du document 1 (doc) Projet de rapport, Corps du document 1 (pdf) Projet de rapport, Annexe 1 (doc) Projet de rapport, Annexe 1 (pdf) Projet de rapport, Annexe 2 (doc) Projet de rapport, Annexe 2 (pdf) Projet de rapport, Annexe 3 (doc) Projet de rapport, Annexe 3 (pdf) Projet de rapport, Annexe 4 (doc) Projet de rapport, Annexe 4 (pdf) Projet de rapport, Annexe 5 (doc) Projet de rapport, Annexe 5 (pdf)