OMPI/PI/LBV/99/INF/1 | Français | Projet de programme | |
OMPI/PI/LBV/99/1 | Français | Définitions et aspects généraux de la propriété industrielle | |
OMPI/PI/LBV/99/2 | Français | Dispositions générales et principes fondamentaux et règlement des différends dans l'Accord sur les aspects des droits de propriété intellectuelle qui touchent au commerce (Accord sur les ADPIC) | |
OMPI/PI/LBV/99/3 | Français | L'importance des marques dans le commerce (Exposé de l'Organisation africaine de la propriété intellectuelle (OAPI) | |
OMPI/PI/LBV/99/5 | Français | Les obligations générales découlant de la partie III de l'Accord sur les aspects des droits de propriété intellectuelle qui touchent au commerce (Accord sur les ADPIC): procédures et mesures correctives, civiles et administratives pour combattre la contrefaçon | |
OMPI/PI/LBV/99/8 | Français | Les procédures relatives au dépôt et à l'enregistrement des marques et noms commerciaux à l'Organisation africaine de la propriété intellectuelle (OAPI) (Exposé de l'Organisation africaine de la propriété intellectuelle (OAPI)) | |
OMPI/PI/LBV/99/9 | Français | La protection des dessins et modèles industriels et leur importance pour les pays en développement (Exposé de l'Institut national de la propriété industrielle (INPI, Paris)) | |