À propos de la propriété intellectuelle Formation en propriété intellectuelle Sensibilisation à la propriété intellectuelle La propriété intellectuelle pour… Propriété intellectuelle et… Propriété intellectuelle et… Information relative aux brevets et à la technologie Information en matière de marques Information en matière de dessins et modèles industriels Information en matière d’indications géographiques Information en matière de protection des obtentions végétales (UPOV) Lois, traités et jugements dans le domaine de la propriété intellectuelle Ressources relatives à la propriété intellectuelle Rapports sur la propriété intellectuelle Protection des brevets Protection des marques Protection des dessins et modèles industriels Protection des indications géographiques Protection des obtentions végétales (UPOV) Règlement extrajudiciaire des litiges Solutions opérationnelles à l’intention des offices de propriété intellectuelle Paiement de services de propriété intellectuelle Décisions et négociations Coopération en matière de développement Appui à l’innovation Partenariats public-privé L’Organisation Travailler avec nous Responsabilité Brevets Marques Dessins et modèles industriels Indications géographiques Droit d’auteur Secrets d’affaires Académie de l’OMPI Ateliers et séminaires Journée mondiale de la propriété intellectuelle Magazine de l’OMPI Sensibilisation Études de cas et exemples de réussite Actualités dans le domaine de la propriété intellectuelle Prix de l’OMPI Entreprises Universités Peuples autochtones Instances judiciaires Ressources génétiques, savoirs traditionnels et expressions culturelles traditionnelles Économie Égalité des genres Santé mondiale Changement climatique Politique en matière de concurrence Objectifs de développement durable Application Technologies de pointe Applications mobiles Sport Tourisme PATENTSCOPE Analyse de brevets Classification internationale des brevets Programme ARDI – Recherche pour l’innovation Programme ASPI – Information spécialisée en matière de brevets Base de données mondiale sur les marques Madrid Monitor Base de données Article 6ter Express Classification de Nice Classification de Vienne Base de données mondiale sur les dessins et modèles Bulletin des dessins et modèles internationaux Base de données Hague Express Classification de Locarno Base de données Lisbon Express Base de données mondiale sur les marques relative aux indications géographiques Base de données PLUTO sur les variétés végétales Base de données GENIE Traités administrés par l’OMPI WIPO Lex – lois, traités et jugements en matière de propriété intellectuelle Normes de l’OMPI Statistiques de propriété intellectuelle WIPO Pearl (Terminologie) Publications de l’OMPI Profils nationaux Centre de connaissances de l’OMPI Série de rapports de l’OMPI consacrés aux tendances technologiques Indice mondial de l’innovation Rapport sur la propriété intellectuelle dans le monde PCT – Le système international des brevets ePCT Budapest – Le système international de dépôt des micro-organismes Madrid – Le système international des marques eMadrid Article 6ter (armoiries, drapeaux, emblèmes nationaux) La Haye – Le système international des dessins et modèles industriels eHague Lisbonne – Le système d’enregistrement international des indications géographiques eLisbon UPOV PRISMA Médiation Arbitrage Procédure d’expertise Litiges relatifs aux noms de domaine Accès centralisé aux résultats de la recherche et de l’examen (WIPO CASE) Service d’accès numérique aux documents de priorité (DAS) WIPO Pay Compte courant auprès de l’OMPI Assemblées de l’OMPI Comités permanents Calendrier des réunions Documents officiels de l’OMPI Plan d’action de l’OMPI pour le développement Assistance technique Institutions de formation en matière de propriété intellectuelle Mesures d’appui concernant la COVID-19 Stratégies nationales de propriété intellectuelle Assistance en matière d’élaboration des politiques et de formulation de la législation Pôle de coopération Centres d’appui à la technologie et à l’innovation (CATI) Transfert de technologie Programme d’aide aux inventeurs WIPO GREEN Initiative PAT-INFORMED de l’OMPI Consortium pour des livres accessibles L’OMPI pour les créateurs WIPO ALERT États membres Observateurs Directeur général Activités par unité administrative Bureaux extérieurs Avis de vacance d’emploi Achats Résultats et budget Rapports financiers Audit et supervision

Union de l'IPC - Comité d'experts

Trente et unième session

CodeIPC/CE/31
Date et lieu25 février au 1 mars 2002 (Genève, Suisse) En présentiel
Précédentes réunions / Réunions futuresIPC/CE/30 >> IPC/CE/31 >> IPC/CE/32
Thème(s)Comité d'experts de l'Union de l'IPC

Documents de réunion

CodeTitre(s)Fichier(s)
IPC/CE/31/1EnglishDraft AgendaDraft Agenda, Document complet (doc) Draft Agenda, Document complet (pdf)
FrançaisProjet d'ordre du jourProjet d'ordre du jour, Document complet (doc) Projet d'ordre du jour, Document complet (pdf)
IPC/CE/31/2EnglishProposed Amendments to the IPCProposed Amendments to the IPC, Document complet (doc) Proposed Amendments to the IPC, Document complet (pdf)
FrançaisPropositions de modifications de la CIBPropositions de modifications de la CIB, Document complet (doc) Propositions de modifications de la CIB, Document complet (pdf)
IPC/CE/31/2 SUPPL.1EnglishComments on Document IPC/CE/31/2Comments on Document IPC/CE/31/2, Document complet (doc) Comments on Document IPC/CE/31/2, Document complet (pdf)
FrançaisObservations sur le document IPC/CE/31/2Observations sur le document IPC/CE/31/2, Document complet (doc) Observations sur le document IPC/CE/31/2, Document complet (pdf)
IPC/CE/31/2 SUPPL.2EnglishComments on Document IPC/CE/31/2Comments on Document IPC/CE/31/2, Document complet (doc) Comments on Document IPC/CE/31/2, Document complet (pdf)
FrançaisObservations sur le document IPC/CE/31/2Observations sur le document IPC/CE/31/2, Document complet (doc) Observations sur le document IPC/CE/31/2, Document complet (pdf)
IPC/CE/31/3EnglishIPC Revision ProgramIPC Revision Program, Document complet (doc) IPC Revision Program, Document complet (pdf)
FrançaisProgramme de révision de la CIBProgramme de révision de la CIB, Document complet (doc) Programme de révision de la CIB, Document complet (pdf)
IPC/CE/31/4EnglishRecommendations Formulated by the Ad Hoc IPC Reform Working GroupRecommendations Formulated by the Ad Hoc IPC Reform Working Group, Document complet (doc) Recommendations Formulated by the Ad Hoc IPC Reform Working Group, Document complet (pdf)
FrançaisRecommandations formulées par le Groupe de travail ad hoc sur la réforme de la CIBRecommandations formulées par le Groupe de travail ad hoc sur la réforme de la CIB, Document complet (doc) Recommandations formulées par le Groupe de travail ad hoc sur la réforme de la CIB, Document complet (pdf)
IPC/CE/31/4 SUPPL.1EnglishComments on Document IPC/CE/31/4Comments on Document IPC/CE/31/4, Document complet (doc) Comments on Document IPC/CE/31/4, Document complet (pdf)
FrançaisObservations sur le document IPC/CE/31/4Observations sur le document IPC/CE/31/4, Document complet (doc) Observations sur le document IPC/CE/31/4, Document complet (pdf)
IPC/CE/31/5EnglishIPC Reform Implementation PlanIPC Reform Implementation Plan, Document complet (doc) IPC Reform Implementation Plan, Document complet (pdf)
FrançaisPlan de mise en oeuvre de la réforme de la CIBPlan de mise en oeuvre de la réforme de la CIB, Document complet (doc) Plan de mise en oeuvre de la réforme de la CIB, Document complet (pdf)
IPC/CE/31/6EnglishDevelopment of Classification Tools for Traditional KnowledgeDevelopment of Classification Tools for Traditional Knowledge, Document complet (doc) Development of Classification Tools for Traditional Knowledge, Document complet (pdf)
FrançaisÉlaboration d'outils de classement pour les savoirs traditionnelsÉlaboration d'outils de classement pour les savoirs traditionnels, Document complet (doc) Élaboration d'outils de classement pour les savoirs traditionnels, Document complet (pdf)
IPC/CE/31/7EnglishRules of Procedure and Working Methods of the Committee of ExpertsRules of Procedure and Working Methods of the Committee of Experts, Document complet (doc) Rules of Procedure and Working Methods of the Committee of Experts, Document complet (pdf)
FrançaisRèglement intérieur et méthodes de travail du Comité d'expertsRèglement intérieur et méthodes de travail du Comité d'experts, Document complet (doc) Règlement intérieur et méthodes de travail du Comité d'experts, Document complet (pdf)
IPC/CE/31/7 SUPPL.1EnglishComments on Document IPC/CE/31/7Comments on Document IPC/CE/31/7, Document complet (doc) Comments on Document IPC/CE/31/7, Document complet (pdf)
FrançaisObservations sur le Document IPC/CE/31/7Observations sur le Document IPC/CE/31/7, Document complet (doc) Observations sur le Document IPC/CE/31/7, Document complet (pdf)
IPC/CE/31/8EnglishReportReport, Document complet (htm) Report, Corps du document 1 (doc) Report, Corps du document 1 (pdf) Report, Annexe 1 (doc) Report, Annexe 1 (pdf) Report, Annexe 2 (doc) Report, Annexe 2 (pdf) Report, Annexe 3 (doc) Report, Annexe 3 (pdf) Report, Annexe 4 (doc) Report, Annexe 4 (pdf) Report, Annexe 5 (doc) Report, Annexe 5 (pdf) Report, Annexe 6 (doc) Report, Annexe 6 (pdf) Report, Annexe 6 (xls) Report, Annexe 6a (doc) Report, Annexe 6a (pdf) Report, Annexe 6a (xls) Report, Annexe 7 (doc) Report, Annexe 7 (pdf) Report, Annexe technique 1 (doc) Report, Annexe technique 1 (pdf)
FrançaisRapportRapport, Document complet (htm) Rapport, Corps du document 1 (doc) Rapport, Corps du document 1 (pdf) Rapport, Annexe 1 (doc) Rapport, Annexe 1 (pdf) Rapport, Annexe 2 (doc) Rapport, Annexe 2 (pdf) Rapport, Annexe 3 (doc) Rapport, Annexe 3 (pdf) Rapport, Annexe 4 (doc) Rapport, Annexe 4 (pdf) Rapport, Annexe 5 (doc) Rapport, Annexe 5 (pdf) Rapport, Annexe 6 (doc) Rapport, Annexe 6 (pdf) Rapport, Annexe 6 (xls) Rapport, Annexe 6a (doc) Rapport, Annexe 6a (pdf) Rapport, Annexe 6a (xls) Rapport, Annexe 7 (doc) Rapport, Annexe 7 (pdf) Rapport, Annexe technique 1 (doc) Rapport, Annexe technique 1 (pdf)