À propos de la propriété intellectuelle Formation en propriété intellectuelle Sensibilisation à la propriété intellectuelle La propriété intellectuelle pour… Propriété intellectuelle et… Propriété intellectuelle et… Information relative aux brevets et à la technologie Information en matière de marques Information en matière de dessins et modèles industriels Information en matière d’indications géographiques Information en matière de protection des obtentions végétales (UPOV) Lois, traités et jugements dans le domaine de la propriété intellectuelle Ressources relatives à la propriété intellectuelle Rapports sur la propriété intellectuelle Protection des brevets Protection des marques Protection des dessins et modèles industriels Protection des indications géographiques Protection des obtentions végétales (UPOV) Règlement extrajudiciaire des litiges Solutions opérationnelles à l’intention des offices de propriété intellectuelle Paiement de services de propriété intellectuelle Décisions et négociations Coopération en matière de développement Appui à l’innovation Partenariats public-privé L’Organisation Travailler avec nous Responsabilité Brevets Marques Dessins et modèles industriels Indications géographiques Droit d’auteur Secrets d’affaires Académie de l’OMPI Ateliers et séminaires Journée mondiale de la propriété intellectuelle Magazine de l’OMPI Sensibilisation Études de cas et exemples de réussite Actualités dans le domaine de la propriété intellectuelle Prix de l’OMPI Entreprises Universités Peuples autochtones Instances judiciaires Ressources génétiques, savoirs traditionnels et expressions culturelles traditionnelles Économie Égalité des genres Santé mondiale Changement climatique Politique en matière de concurrence Objectifs de développement durable Application Technologies de pointe Applications mobiles Sport Tourisme PATENTSCOPE Analyse de brevets Classification internationale des brevets Programme ARDI – Recherche pour l’innovation Programme ASPI – Information spécialisée en matière de brevets Base de données mondiale sur les marques Madrid Monitor Base de données Article 6ter Express Classification de Nice Classification de Vienne Base de données mondiale sur les dessins et modèles Bulletin des dessins et modèles internationaux Base de données Hague Express Classification de Locarno Base de données Lisbon Express Base de données mondiale sur les marques relative aux indications géographiques Base de données PLUTO sur les variétés végétales Base de données GENIE Traités administrés par l’OMPI WIPO Lex – lois, traités et jugements en matière de propriété intellectuelle Normes de l’OMPI Statistiques de propriété intellectuelle WIPO Pearl (Terminologie) Publications de l’OMPI Profils nationaux Centre de connaissances de l’OMPI Série de rapports de l’OMPI consacrés aux tendances technologiques Indice mondial de l’innovation Rapport sur la propriété intellectuelle dans le monde PCT – Le système international des brevets ePCT Budapest – Le système international de dépôt des micro-organismes Madrid – Le système international des marques eMadrid Article 6ter (armoiries, drapeaux, emblèmes nationaux) La Haye – Le système international des dessins et modèles industriels eHague Lisbonne – Le système d’enregistrement international des indications géographiques eLisbon UPOV PRISMA Médiation Arbitrage Procédure d’expertise Litiges relatifs aux noms de domaine Accès centralisé aux résultats de la recherche et de l’examen (WIPO CASE) Service d’accès numérique aux documents de priorité (DAS) WIPO Pay Compte courant auprès de l’OMPI Assemblées de l’OMPI Comités permanents Calendrier des réunions Documents officiels de l’OMPI Plan d’action de l’OMPI pour le développement Assistance technique Institutions de formation en matière de propriété intellectuelle Mesures d’appui concernant la COVID-19 Stratégies nationales de propriété intellectuelle Assistance en matière d’élaboration des politiques et de formulation de la législation Pôle de coopération Centres d’appui à la technologie et à l’innovation (CATI) Transfert de technologie Programme d’aide aux inventeurs WIPO GREEN Initiative PAT-INFORMED de l’OMPI Consortium pour des livres accessibles L’OMPI pour les créateurs WIPO ALERT États membres Observateurs Directeur général Activités par unité administrative Bureaux extérieurs Avis de vacance d’emploi Achats Résultats et budget Rapports financiers Audit et supervision

Union de l'IPC - Comité d'experts

Trente-deuxième session

CodeIPC/CE/32
Date et lieu24 février au 28 février 2003 (Genève, Suisse) En présentiel
Autres réunions connexes / parallèlesIPC/CE/33
Précédentes réunions / Réunions futuresIPC/CE/31 >> IPC/CE/32 >> IPC/CE/33
Thème(s)Comité d'experts de l'Union de l'IPC

Documents de réunion

CodeTitre(s)Fichier(s)
IPC/CE/32/1 REV.EnglishRevised Draft AgendaRevised Draft Agenda, Document complet (doc) Revised Draft Agenda, Document complet (pdf)
FrançaisProjet d'ordre du jour réviséProjet d'ordre du jour révisé, Document complet (doc) Projet d'ordre du jour révisé, Document complet (pdf)
IPC/CE/32/2EnglishProposed Amendments to the IPCProposed Amendments to the IPC, Document complet (doc) Proposed Amendments to the IPC, Document complet (pdf)
FrançaisPropositions de modifications de la CIBPropositions de modifications de la CIB, Document complet (doc) Propositions de modifications de la CIB, Document complet (pdf)
IPC/CE/32/2 SUPPL.1EnglishComments on Document IPC/CE/32/2Comments on Document IPC/CE/32/2, Document complet (doc) Comments on Document IPC/CE/32/2, Document complet (pdf)
FrançaisObservations sur le document IPC/CE/32/2Observations sur le document IPC/CE/32/2, Document complet (doc) Observations sur le document IPC/CE/32/2, Document complet (pdf)
IPC/CE/32/3EnglishWorking Groups and Working Methods of the Committee of ExpertsWorking Groups and Working Methods of the Committee of Experts, Document complet (doc) Working Groups and Working Methods of the Committee of Experts, Document complet (pdf)
FrançaisGroupes de travail et méthodes de travail du Comité d'expertsGroupes de travail et méthodes de travail du Comité d'experts, Document complet (doc) Groupes de travail et méthodes de travail du Comité d'experts, Document complet (pdf)
IPC/CE/32/4EnglishRecommendations Formulated by the Ad Hoc IPC Reform Working GroupRecommendations Formulated by the Ad Hoc IPC Reform Working Group, Document complet (doc) Recommendations Formulated by the Ad Hoc IPC Reform Working Group, Document complet (pdf)
FrançaisRecommandations formulées par le Groupe de travail ad hoc sur la réforme de la CIBRecommandations formulées par le Groupe de travail ad hoc sur la réforme de la CIB, Document complet (doc) Recommandations formulées par le Groupe de travail ad hoc sur la réforme de la CIB, Document complet (pdf)
IPC/CE/32/5EnglishRecommendation Formulated by the IPC Revision Working GroupRecommendation Formulated by the IPC Revision Working Group, Document complet (doc) Recommendation Formulated by the IPC Revision Working Group, Document complet (pdf)
FrançaisRecommandation formulée par le Groupe de travail sur la révision de la CIBRecommandation formulée par le Groupe de travail sur la révision de la CIB, Document complet (doc) Recommandation formulée par le Groupe de travail sur la révision de la CIB, Document complet (pdf)
IPC/CE/32/6EnglishIPC Reform Implementation PlanIPC Reform Implementation Plan, Document complet (doc) IPC Reform Implementation Plan, Document complet (pdf)
FrançaisPlan de mise en oeuvre de la réforme de la CIBPlan de mise en oeuvre de la réforme de la CIB, Document complet (doc) Plan de mise en oeuvre de la réforme de la CIB, Document complet (pdf)
IPC/CE/32/7EnglishConcept of Operations for the Reformed IPCConcept of Operations for the Reformed IPC, Document complet (doc) Concept of Operations for the Reformed IPC, Document complet (pdf)
FrançaisDéroulement des opérations pour la CIB après sa réformeDéroulement des opérations pour la CIB après sa réforme, Document complet (doc) Déroulement des opérations pour la CIB après sa réforme, Document complet (pdf)
IPC/CE/32/8EnglishDevelopment of Classification Tools for Traditional KnowledgeDevelopment of Classification Tools for Traditional Knowledge, Document complet (doc) Development of Classification Tools for Traditional Knowledge, Document complet (pdf)
FrançaisÉlaboration d'outils de classement pour les savoirs traditionnelsÉlaboration d'outils de classement pour les savoirs traditionnels, Document complet (doc) Élaboration d'outils de classement pour les savoirs traditionnels, Document complet (pdf)
IPC/CE/32/9EnglishPublication of the Eighth Edition of the IPC (IPC-2005) and Related MaterialPublication of the Eighth Edition of the IPC (IPC-2005) and Related Material, Document complet (doc) Publication of the Eighth Edition of the IPC (IPC-2005) and Related Material, Document complet (pdf)
FrançaisPublication de la huitième édition de la CIB (CIB-2005) et du matériel y relatifPublication de la huitième édition de la CIB (CIB-2005) et du matériel y relatif, Document complet (doc) Publication de la huitième édition de la CIB (CIB-2005) et du matériel y relatif, Document complet (pdf)
IPC/CE/32/10EnglishElaboration of a Concordance Table Between the IPC and the International Standard Industrial Classification of All Economic ActivitiesElaboration of a Concordance Table Between the IPC and the International Standard Industrial Classification of All Economic Activities, Document complet (pdf) Elaboration of a Concordance Table Between the IPC and the International Standard Industrial Classification of All Economic Activities, Corps du document 1 (doc) Elaboration of a Concordance Table Between the IPC and the International Standard Industrial Classification of All Economic Activities, Annexe 1 (doc) Elaboration of a Concordance Table Between the IPC and the International Standard Industrial Classification of All Economic Activities, Annexe 2 (doc)
FrançaisÉlaboration d'une table de concordance entre la CIB et la classification internationale type, par industrie, de toutes les branches d'activité économique (CITI)Élaboration d'une table de concordance entre la CIB et la classification internationale type, par industrie, de toutes les branches d'activité économique (CITI), Document complet (pdf) Élaboration d'une table de concordance entre la CIB et la classification internationale type, par industrie, de toutes les branches d'activité économique (CITI), Corps du document 1 (doc) Élaboration d'une table de concordance entre la CIB et la classification internationale type, par industrie, de toutes les branches d'activité économique (CITI), Annexe 1 (doc) Élaboration d'une table de concordance entre la CIB et la classification internationale type, par industrie, de toutes les branches d'activité économique (CITI), Annexe 2 (doc)
IPC/CE/32/11EnglishReport on the Eighth Meeting of the Trilateral Working Group on ClassificationReport on the Eighth Meeting of the Trilateral Working Group on Classification, Document complet (doc) Report on the Eighth Meeting of the Trilateral Working Group on Classification, Document complet (pdf)
FrançaisRapport sur la huitième réunion du Groupe de travail trilatéral sur la classificationRapport sur la huitième réunion du Groupe de travail trilatéral sur la classification, Document complet (doc) Rapport sur la huitième réunion du Groupe de travail trilatéral sur la classification, Document complet (pdf)
IPC/CE/32/12EnglishReportReport, Document complet (htm) Report, Corps du document 1 (doc) Report, Corps du document 1 (pdf) Report, Annexe 1 (doc) Report, Annexe 1 (pdf) Report, Annexe 2 (doc) Report, Annexe 2 (pdf) Report, Annexe 3 (doc) Report, Annexe 3 (pdf) Report, Annexe 4 (doc) Report, Annexe 4 (pdf) Report, Annexe 5 (doc) Report, Annexe 5 (pdf) Report, Annexe 6 (doc) Report, Annexe 6 (pdf) Report, Annexe 7 (doc) Report, Annexe 7 (pdf) Report, Annexe 8 (doc) Report, Annexe 8 (pdf) Report, Annexe 9 (doc) Report, Annexe 9 (pdf) Report, Annexe 10 (doc) Report, Annexe 10 (pdf) Report, Annexe 11 (doc) Report, Annexe 11 (pdf) Report, Annexe 11 (xls) Report, Annexe 11a (doc) Report, Annexe 11a (pdf) Report, Annexe 11a (xls) Report, Annexe 12 (doc) Report, Annexe 12 (pdf) Report, Annexe technique 1 (doc) Report, Annexe technique 1 (pdf)
FrançaisRapportRapport, Document complet (htm) Rapport, Corps du document 1 (doc) Rapport, Corps du document 1 (pdf) Rapport, Annexe 1 (doc) Rapport, Annexe 1 (pdf) Rapport, Annexe 2 (doc) Rapport, Annexe 2 (pdf) Rapport, Annexe 3 (doc) Rapport, Annexe 3 (pdf) Rapport, Annexe 4 (doc) Rapport, Annexe 4 (pdf) Rapport, Annexe 5 (doc) Rapport, Annexe 5 (pdf) Rapport, Annexe 6 (doc) Rapport, Annexe 6 (pdf) Rapport, Annexe 7 (doc) Rapport, Annexe 7 (pdf) Rapport, Annexe 8 (doc) Rapport, Annexe 8 (pdf) Rapport, Annexe 9 (doc) Rapport, Annexe 9 (pdf) Rapport, Annexe 10 (doc) Rapport, Annexe 10 (pdf) Rapport, Annexe 11 (doc) Rapport, Annexe 11 (pdf) Rapport, Annexe 11 (xls) Rapport, Annexe 11a (doc) Rapport, Annexe 11a (pdf) Rapport, Annexe 11a (xls) Rapport, Annexe 12 (doc) Rapport, Annexe 12 (pdf) Rapport, Annexe technique 1 (doc) Rapport, Annexe technique 1 (pdf)