À propos de la propriété intellectuelle Formation en propriété intellectuelle Sensibilisation à la propriété intellectuelle La propriété intellectuelle pour… Propriété intellectuelle et… Propriété intellectuelle et… Information relative aux brevets et à la technologie Information en matière de marques Information en matière de dessins et modèles industriels Information en matière d’indications géographiques Information en matière de protection des obtentions végétales (UPOV) Lois, traités et jugements dans le domaine de la propriété intellectuelle Ressources relatives à la propriété intellectuelle Rapports sur la propriété intellectuelle Protection des brevets Protection des marques Protection des dessins et modèles industriels Protection des indications géographiques Protection des obtentions végétales (UPOV) Règlement extrajudiciaire des litiges Solutions opérationnelles à l’intention des offices de propriété intellectuelle Paiement de services de propriété intellectuelle Décisions et négociations Coopération en matière de développement Appui à l’innovation Partenariats public-privé L’Organisation Travailler avec nous Responsabilité Brevets Marques Dessins et modèles industriels Indications géographiques Droit d’auteur Secrets d’affaires Académie de l’OMPI Ateliers et séminaires Journée mondiale de la propriété intellectuelle Magazine de l’OMPI Sensibilisation Études de cas et exemples de réussite Actualités dans le domaine de la propriété intellectuelle Prix de l’OMPI Entreprises Universités Peuples autochtones Instances judiciaires Ressources génétiques, savoirs traditionnels et expressions culturelles traditionnelles Économie Égalité des genres Santé mondiale Changement climatique Politique en matière de concurrence Objectifs de développement durable Application Technologies de pointe Applications mobiles Sport Tourisme PATENTSCOPE Analyse de brevets Classification internationale des brevets Programme ARDI – Recherche pour l’innovation Programme ASPI – Information spécialisée en matière de brevets Base de données mondiale sur les marques Madrid Monitor Base de données Article 6ter Express Classification de Nice Classification de Vienne Base de données mondiale sur les dessins et modèles Bulletin des dessins et modèles internationaux Base de données Hague Express Classification de Locarno Base de données Lisbon Express Base de données mondiale sur les marques relative aux indications géographiques Base de données PLUTO sur les variétés végétales Base de données GENIE Traités administrés par l’OMPI WIPO Lex – lois, traités et jugements en matière de propriété intellectuelle Normes de l’OMPI Statistiques de propriété intellectuelle WIPO Pearl (Terminologie) Publications de l’OMPI Profils nationaux Centre de connaissances de l’OMPI Série de rapports de l’OMPI consacrés aux tendances technologiques Indice mondial de l’innovation Rapport sur la propriété intellectuelle dans le monde PCT – Le système international des brevets ePCT Budapest – Le système international de dépôt des micro-organismes Madrid – Le système international des marques eMadrid Article 6ter (armoiries, drapeaux, emblèmes nationaux) La Haye – Le système international des dessins et modèles industriels eHague Lisbonne – Le système d’enregistrement international des indications géographiques eLisbon UPOV PRISMA Médiation Arbitrage Procédure d’expertise Litiges relatifs aux noms de domaine Accès centralisé aux résultats de la recherche et de l’examen (WIPO CASE) Service d’accès numérique aux documents de priorité (DAS) WIPO Pay Compte courant auprès de l’OMPI Assemblées de l’OMPI Comités permanents Calendrier des réunions Documents officiels de l’OMPI Plan d’action de l’OMPI pour le développement Assistance technique Institutions de formation en matière de propriété intellectuelle Mesures d’appui concernant la COVID-19 Stratégies nationales de propriété intellectuelle Assistance en matière d’élaboration des politiques et de formulation de la législation Pôle de coopération Centres d’appui à la technologie et à l’innovation (CATI) Transfert de technologie Programme d’aide aux inventeurs WIPO GREEN Initiative PAT-INFORMED de l’OMPI Consortium pour des livres accessibles L’OMPI pour les créateurs WIPO ALERT États membres Observateurs Directeur général Activités par unité administrative Bureaux extérieurs Avis de vacance d’emploi Achats Résultats et budget Rapports financiers Audit et supervision

Comité permanent des techniques de l'information - Groupe de travail sur les normes et la documentation

Troisième session

CodeSCIT/SDWG/3
Date et lieu5 mai au 8 mai 2003 (Genève, Suisse) En présentiel
Précédentes réunions / Réunions futuresSCIT/SDWG/2 >> SCIT/SDWG/3 >> SCIT/SDWG/4
Thème(s)Comité permanent des techniques de l'information - Groupe de travail sur les normes et la documentation

Documents de réunion

CodeTitre(s)Fichier(s)
SCIT/SDWG/3/INF/1EnglishListe provisoire des participants/Provisional List of Participants
FrançaisListe provisoire des participants/Provisional List of Participants
SCIT/SDWG/3/1EnglishDraft AgendaDraft Agenda, Document complet (doc) Draft Agenda, Document complet (pdf)
FrançaisProjet d'ordre du jourProjet d'ordre du jour, Document complet (doc) Projet d'ordre du jour, Document complet (pdf)
EspañolProyecto de Orden del DíaProyecto de Orden del Día, Document complet (doc) Proyecto de Orden del Día, Document complet (pdf)
SCIT/SDWG/3/2EnglishRevision of WIPO Standard ST.10/CRevision of WIPO Standard ST.10/C, Document complet (doc) Revision of WIPO Standard ST.10/C, Document complet (pdf)
FrançaisRévision de la norme ST.10/C de l'OMPIRévision de la norme ST.10/C de l'OMPI, Document complet (doc) Révision de la norme ST.10/C de l'OMPI, Document complet (pdf)
EspañolRevisión de la Norma ST.10/C de la OMPIRevisión de la Norma ST.10/C de la OMPI, Document complet (doc) Revisión de la Norma ST.10/C de la OMPI, Document complet (pdf)
SCIT/SDWG/3/3EnglishWIPO Standards and IPC Reform Task ForceWIPO Standards and IPC Reform Task Force, Document complet (pdf) WIPO Standards and IPC Reform Task Force, Corps du document 1 (doc) WIPO Standards and IPC Reform Task Force, Annexe 1 (doc) WIPO Standards and IPC Reform Task Force, Annexe 2 (doc)
FrançaisÉquipe d'experts chargée de la révision de certaines normes de l'OMPI compte tenu de la réforme de la CIBÉquipe d'experts chargée de la révision de certaines normes de l'OMPI compte tenu de la réforme de la CIB, Document complet (pdf) Équipe d'experts chargée de la révision de certaines normes de l'OMPI compte tenu de la réforme de la CIB, Corps du document 1 (doc) Équipe d'experts chargée de la révision de certaines normes de l'OMPI compte tenu de la réforme de la CIB, Annexe 1 (doc) Équipe d'experts chargée de la révision de certaines normes de l'OMPI compte tenu de la réforme de la CIB, Annexe 2 (doc)
EspañolEquipo Técnico sobre Normas de la OMPI y Reforma de la CIPEquipo Técnico sobre Normas de la OMPI y Reforma de la CIP, Document complet (pdf) Equipo Técnico sobre Normas de la OMPI y Reforma de la CIP, Corps du document 1 (doc) Equipo Técnico sobre Normas de la OMPI y Reforma de la CIP, Annexe 1 (doc) Equipo Técnico sobre Normas de la OMPI y Reforma de la CIP, Annexe 2 (doc)
SCIT/SDWG/3/4EnglishEstablishment of an Inventory of Electronic Data Products Produced by Intellectual Property Offices for the Purpose of Disseminating their Intellectual Property Information (Task No. 32)Establishment of an Inventory of Electronic Data Products Produced by Intellectual Property Offices for the Purpose of Disseminating their Intellectual Property Information (Task No. 32), Corps du document 1 (doc) Establishment of an Inventory of Electronic Data Products Produced by Intellectual Property Offices for the Purpose of Disseminating their Intellectual Property Information (Task No. 32), Corps du document 1 (pdf) Establishment of an Inventory of Electronic Data Products Produced by Intellectual Property Offices for the Purpose of Disseminating their Intellectual Property Information (Task No. 32), Corps du document 1 (pdf) Establishment of an Inventory of Electronic Data Products Produced by Intellectual Property Offices for the Purpose of Disseminating their Intellectual Property Information (Task No. 32), Appendice 1 (doc)
FrançaisInventaire des produits informatiques mis au point par les offices de propriété intellectuelle pour la diffusion de l'information en matière de propriété intellectuelle (tâche no 32)Inventaire des produits informatiques mis au point par les offices de propriété intellectuelle pour la diffusion de l'information en matière de propriété intellectuelle (tâche no 32), Document complet (doc) Inventaire des produits informatiques mis au point par les offices de propriété intellectuelle pour la diffusion de l'information en matière de propriété intellectuelle (tâche no 32), Document complet (pdf)
EspañolEstablecimiento de un Repertorio de Productos de Datos Electrónicos Elaborados por Oficinas de Propiedad Intelectual a los Fines de la Difusión de sus Informaciones sobre Propiedad Intelectual (Tarea No 32)Establecimiento de un Repertorio de Productos de Datos Electrónicos Elaborados por Oficinas de Propiedad Intelectual a los Fines de la Difusión de sus Informaciones sobre Propiedad Intelectual (Tarea No 32), Document complet (doc) Establecimiento de un Repertorio de Productos de Datos Electrónicos Elaborados por Oficinas de Propiedad Intelectual a los Fines de la Difusión de sus Informaciones sobre Propiedad Intelectual (Tarea No 32), Document complet (pdf)
SCIT/SDWG/3/5EnglishReport on the Progress Made Concerning Task No. 20 (Figurative Elements of Marks)Report on the Progress Made Concerning Task No. 20 (Figurative Elements of Marks), Document complet (doc) Report on the Progress Made Concerning Task No. 20 (Figurative Elements of Marks), Document complet (pdf)
FrançaisRapport sur l'état d'avancement de la tâche no 20 (éléments figuratifs des marques)Rapport sur l'état d'avancement de la tâche no 20 (éléments figuratifs des marques), Document complet (doc) Rapport sur l'état d'avancement de la tâche no 20 (éléments figuratifs des marques), Document complet (pdf)
EspañolInforme sobre los Progresos Realizados en la Tarea No 20 (Elementos Figurativos de las Marcas)Informe sobre los Progresos Realizados en la Tarea No 20 (Elementos Figurativos de las Marcas), Document complet (doc) Informe sobre los Progresos Realizados en la Tarea No 20 (Elementos Figurativos de las Marcas), Document complet (pdf)
SCIT/SDWG/3/6EnglishProgress Report by the IPDL Electronic Task Force on Standards DevelopmentProgress Report by the IPDL Electronic Task Force on Standards Development, Document complet (doc) Progress Report by the IPDL Electronic Task Force on Standards Development, Document complet (pdf)
FrançaisRapport intérimaire sur l'élaboration de normes présenté par l'équipe d'experts chargée des BNPI électroniquesRapport intérimaire sur l'élaboration de normes présenté par l'équipe d'experts chargée des BNPI électroniques, Document complet (doc) Rapport intérimaire sur l'élaboration de normes présenté par l'équipe d'experts chargée des BNPI électroniques, Document complet (pdf)
EspañolInforme del Equipo Técnico Eletrónico sobre BDPI Relativo a los Progresos en la Elaboración de NormasInforme del Equipo Técnico Eletrónico sobre BDPI Relativo a los Progresos en la Elaboración de Normas, Document complet (doc) Informe del Equipo Técnico Eletrónico sobre BDPI Relativo a los Progresos en la Elaboración de Normas, Document complet (pdf)
SCIT/SDWG/3/7EnglishTask List of the Standards and Documentation Working GroupTask List of the Standards and Documentation Working Group, Document complet (doc) Task List of the Standards and Documentation Working Group, Document complet (pdf)
FrançaisListe des tâches du Groupe de travail sur les normes et la documentation (SDWG)Liste des tâches du Groupe de travail sur les normes et la documentation (SDWG), Document complet (doc) Liste des tâches du Groupe de travail sur les normes et la documentation (SDWG), Document complet (pdf)
EspañolLista de Tareas del Grupo de Trabajo sobre Normas y DocumentaciónLista de Tareas del Grupo de Trabajo sobre Normas y Documentación, Document complet (doc) Lista de Tareas del Grupo de Trabajo sobre Normas y Documentación, Document complet (pdf)
SCIT/SDWG/3/8EnglishSchedule of ActivitiesSchedule of Activities, Document complet (doc) Schedule of Activities, Document complet (pdf)
FrançaisCalendrier des activitésCalendrier des activités, Document complet (doc) Calendrier des activités, Document complet (pdf)
EspañolCalendario de ActividadesCalendario de Actividades, Document complet (doc) Calendario de Actividades, Document complet (pdf)
SCIT/SDWG/3/9EnglishReportReport, Corps du document 1 (doc) Report, Corps du document 1 (pdf) Report, Annexe 1 (doc) Report, Annexe 1 (pdf) Report, Annexe 2 (doc) Report, Annexe 2 (pdf)
FrançaisRapportRapport, Corps du document 1 (doc) Rapport, Corps du document 1 (pdf) Rapport, Annexe 2 (doc) Rapport, Annexe 2 (pdf)
EspañolInformeInforme, Corps du document 1 (doc) Informe, Corps du document 1 (pdf) Informe, Annexe 2 (doc) Informe, Annexe 2 (pdf)