À propos de la propriété intellectuelle Formation en propriété intellectuelle Sensibilisation à la propriété intellectuelle La propriété intellectuelle pour… Propriété intellectuelle et… Propriété intellectuelle et… Information relative aux brevets et à la technologie Information en matière de marques Information en matière de dessins et modèles industriels Information en matière d’indications géographiques Information en matière de protection des obtentions végétales (UPOV) Lois, traités et jugements dans le domaine de la propriété intellectuelle Ressources relatives à la propriété intellectuelle Rapports sur la propriété intellectuelle Protection des brevets Protection des marques Protection des dessins et modèles industriels Protection des indications géographiques Protection des obtentions végétales (UPOV) Règlement extrajudiciaire des litiges Solutions opérationnelles à l’intention des offices de propriété intellectuelle Paiement de services de propriété intellectuelle Décisions et négociations Coopération en matière de développement Appui à l’innovation Partenariats public-privé L’Organisation Travailler avec nous Responsabilité Brevets Marques Dessins et modèles industriels Indications géographiques Droit d’auteur Secrets d’affaires Académie de l’OMPI Ateliers et séminaires Journée mondiale de la propriété intellectuelle Magazine de l’OMPI Sensibilisation Études de cas et exemples de réussite Actualités dans le domaine de la propriété intellectuelle Prix de l’OMPI Entreprises Universités Peuples autochtones Instances judiciaires Ressources génétiques, savoirs traditionnels et expressions culturelles traditionnelles Économie Égalité des genres Santé mondiale Changement climatique Politique en matière de concurrence Objectifs de développement durable Application Technologies de pointe Applications mobiles Sport Tourisme PATENTSCOPE Analyse de brevets Classification internationale des brevets Programme ARDI – Recherche pour l’innovation Programme ASPI – Information spécialisée en matière de brevets Base de données mondiale sur les marques Madrid Monitor Base de données Article 6ter Express Classification de Nice Classification de Vienne Base de données mondiale sur les dessins et modèles Bulletin des dessins et modèles internationaux Base de données Hague Express Classification de Locarno Base de données Lisbon Express Base de données mondiale sur les marques relative aux indications géographiques Base de données PLUTO sur les variétés végétales Base de données GENIE Traités administrés par l’OMPI WIPO Lex – lois, traités et jugements en matière de propriété intellectuelle Normes de l’OMPI Statistiques de propriété intellectuelle WIPO Pearl (Terminologie) Publications de l’OMPI Profils nationaux Centre de connaissances de l’OMPI Série de rapports de l’OMPI consacrés aux tendances technologiques Indice mondial de l’innovation Rapport sur la propriété intellectuelle dans le monde PCT – Le système international des brevets ePCT Budapest – Le système international de dépôt des micro-organismes Madrid – Le système international des marques eMadrid Article 6ter (armoiries, drapeaux, emblèmes nationaux) La Haye – Le système international des dessins et modèles industriels eHague Lisbonne – Le système d’enregistrement international des indications géographiques eLisbon UPOV PRISMA Médiation Arbitrage Procédure d’expertise Litiges relatifs aux noms de domaine Accès centralisé aux résultats de la recherche et de l’examen (WIPO CASE) Service d’accès numérique aux documents de priorité (DAS) WIPO Pay Compte courant auprès de l’OMPI Assemblées de l’OMPI Comités permanents Calendrier des réunions Documents officiels de l’OMPI Plan d’action de l’OMPI pour le développement Assistance technique Institutions de formation en matière de propriété intellectuelle Mesures d’appui concernant la COVID-19 Stratégies nationales de propriété intellectuelle Assistance en matière d’élaboration des politiques et de formulation de la législation Pôle de coopération Centres d’appui à la technologie et à l’innovation (CATI) Transfert de technologie Programme d’aide aux inventeurs WIPO GREEN Initiative PAT-INFORMED de l’OMPI Consortium pour des livres accessibles L’OMPI pour les créateurs WIPO ALERT États membres Observateurs Directeur général Activités par unité administrative Bureaux extérieurs Avis de vacance d’emploi Achats Résultats et budget Rapports financiers Audit et supervision

Union de Nice - Groupe de travail préparatoire

Vingt-quatrième session

CodeCLIM/GTP/24
Date et lieu19 avril au 23 avril 2004 (Genève, Suisse) En présentiel
Précédentes réunions / Réunions futuresCLIM/GTP/23 >> CLIM/GTP/24 >> CLIM/GTP/25
Thème(s)Groupe de travail préparatoire du Comité d'experts de l'Union de Nice

Documents de réunion

CodeTitre(s)Fichier(s)
CLIM/GTP/24/WORKING PAPER NO. 1EnglishAdditional Proposals for Changes to the Eighth Edition of the Nice Classification/Propositions additionnelles de changements à apporter à la huitième édition de la Classification de Nice
FrançaisAdditional Proposals for Changes to the Eighth Edition of the Nice Classification/Propositions additionnelles de changements à apporter à la huitième édition de la Classification de Nice
CLIM/GTP/24/WORKING PAPER NO. 2EnglishProposal Relating to the Classification of Goods "Made from Precious Metal" and "Not Made from Precious Metal"/Proposition concernant la classification de produits "en métaux précieux" et "non métaux précieux"
FrançaisProposal Relating to the Classification of Goods "Made from Precious Metal" and "Not Made from Precious Metal"/Proposition concernant la classification de produits "en métaux précieux" et "non métaux précieux"
CLIM/GTP/24/1EnglishDraft AgendaDraft Agenda, Document complet (doc) Draft Agenda, Document complet (pdf)
FrançaisProjet d'ordre du jourProjet d'ordre du jour, Document complet (doc) Projet d'ordre du jour, Document complet (pdf)
CLIM/GTP/24/2EnglishAdditional Proposals for Changes to the Eighth Edition of the Nice ClassificationAdditional Proposals for Changes to the Eighth Edition of the Nice Classification, Document complet (doc) Additional Proposals for Changes to the Eighth Edition of the Nice Classification, Document complet (pdf)
CLIM/GTP/24/3FrançaisPropositions additionnelles de changements à apporter à la huitième édition de la Classification de NicePropositions additionnelles de changements à apporter à la huitième édition de la Classification de Nice, Document complet (doc) Propositions additionnelles de changements à apporter à la huitième édition de la Classification de Nice, Document complet (pdf)
CLIM/GTP/24/4EnglishSummary Table of Additional Proposals for Changes to the Eighth Edition of the Nice ClassificationSummary Table of Additional Proposals for Changes to the Eighth Edition of the Nice Classification, Document complet (doc) Summary Table of Additional Proposals for Changes to the Eighth Edition of the Nice Classification, Document complet (pdf)
FrançaisTableau récapitulatif des propositions additionnelles de changements à apporter à la huitième édition de la Classification de NiceTableau récapitulatif des propositions additionnelles de changements à apporter à la huitième édition de la Classification de Nice, Document complet (doc) Tableau récapitulatif des propositions additionnelles de changements à apporter à la huitième édition de la Classification de Nice, Document complet (pdf)
CLIM/GTP/24/5EnglishProposal Concerning the Classification of "Motors and Engines; Couplings and Transmission Components" in Classes 7 and 12Proposal Concerning the Classification of "Motors and Engines; Couplings and Transmission Components" in Classes 7 and 12, Document complet (doc) Proposal Concerning the Classification of "Motors and Engines; Couplings and Transmission Components" in Classes 7 and 12, Document complet (pdf)
FrançaisProposition concernant la classification des "moteurs; accouplements et organes de transmission" dans les classes 7 et 12Proposition concernant la classification des "moteurs; accouplements et organes de transmission" dans les classes 7 et 12, Document complet (doc) Proposition concernant la classification des "moteurs; accouplements et organes de transmission" dans les classes 7 et 12, Document complet (pdf)
CLIM/GTP/24/6EnglishProposal for Changes in Classes 32 and 33Proposal for Changes in Classes 32 and 33, Document complet (doc) Proposal for Changes in Classes 32 and 33, Document complet (pdf)
FrançaisProposition de changements à apporter aux classes 32 et 33Proposition de changements à apporter aux classes 32 et 33, Document complet (doc) Proposition de changements à apporter aux classes 32 et 33, Document complet (pdf)
CLIM/GTP/24/7EnglishProposal for the Transfer of the Class Heading "Legal Services" and Related Indications from Class 42 to Class 45Proposal for the Transfer of the Class Heading "Legal Services" and Related Indications from Class 42 to Class 45, Document complet (doc) Proposal for the Transfer of the Class Heading "Legal Services" and Related Indications from Class 42 to Class 45, Document complet (pdf)
FrançaisProposition de transfert de l'intitulé de classe "services juridiques" et des indications s'y rapportant de la classe 42 à la classe 45Proposition de transfert de l'intitulé de classe "services juridiques" et des indications s'y rapportant de la classe 42 à la classe 45, Document complet (doc) Proposition de transfert de l'intitulé de classe "services juridiques" et des indications s'y rapportant de la classe 42 à la classe 45, Document complet (pdf)
CLIM/GTP/24/8EnglishReportReport, Corps du document 1 (doc) Report, Corps du document 1 (pdf) Report, Annexe 1 (doc) Report, Annexe 1 (pdf) Report, Annexe 2 (doc) Report, Annexe 2 (pdf) Report, Annexe 3 (doc) Report, Annexe 3 (pdf)
FrançaisRapportRapport, Corps du document 1 (doc) Rapport, Corps du document 1 (pdf) Rapport, Annexe 1 (doc) Rapport, Annexe 1 (pdf) Rapport, Annexe 2 (doc) Rapport, Annexe 2 (pdf) Rapport, Annexe 3 (doc) Rapport, Annexe 3 (pdf)