À propos de la propriété intellectuelle Formation en propriété intellectuelle Sensibilisation à la propriété intellectuelle La propriété intellectuelle pour… Propriété intellectuelle et… Propriété intellectuelle et… Information relative aux brevets et à la technologie Information en matière de marques Information en matière de dessins et modèles industriels Information en matière d’indications géographiques Information en matière de protection des obtentions végétales (UPOV) Lois, traités et jugements dans le domaine de la propriété intellectuelle Ressources relatives à la propriété intellectuelle Rapports sur la propriété intellectuelle Protection des brevets Protection des marques Protection des dessins et modèles industriels Protection des indications géographiques Protection des obtentions végétales (UPOV) Règlement extrajudiciaire des litiges Solutions opérationnelles à l’intention des offices de propriété intellectuelle Paiement de services de propriété intellectuelle Décisions et négociations Coopération en matière de développement Appui à l’innovation Partenariats public-privé L’Organisation Travailler avec nous Responsabilité Brevets Marques Dessins et modèles industriels Indications géographiques Droit d’auteur Secrets d’affaires Académie de l’OMPI Ateliers et séminaires Journée mondiale de la propriété intellectuelle Magazine de l’OMPI Sensibilisation Études de cas et exemples de réussite Actualités dans le domaine de la propriété intellectuelle Prix de l’OMPI Entreprises Universités Peuples autochtones Instances judiciaires Ressources génétiques, savoirs traditionnels et expressions culturelles traditionnelles Économie Égalité des genres Santé mondiale Changement climatique Politique en matière de concurrence Objectifs de développement durable Application Technologies de pointe Applications mobiles Sport Tourisme PATENTSCOPE Analyse de brevets Classification internationale des brevets Programme ARDI – Recherche pour l’innovation Programme ASPI – Information spécialisée en matière de brevets Base de données mondiale sur les marques Madrid Monitor Base de données Article 6ter Express Classification de Nice Classification de Vienne Base de données mondiale sur les dessins et modèles Bulletin des dessins et modèles internationaux Base de données Hague Express Classification de Locarno Base de données Lisbon Express Base de données mondiale sur les marques relative aux indications géographiques Base de données PLUTO sur les variétés végétales Base de données GENIE Traités administrés par l’OMPI WIPO Lex – lois, traités et jugements en matière de propriété intellectuelle Normes de l’OMPI Statistiques de propriété intellectuelle WIPO Pearl (Terminologie) Publications de l’OMPI Profils nationaux Centre de connaissances de l’OMPI Série de rapports de l’OMPI consacrés aux tendances technologiques Indice mondial de l’innovation Rapport sur la propriété intellectuelle dans le monde PCT – Le système international des brevets ePCT Budapest – Le système international de dépôt des micro-organismes Madrid – Le système international des marques eMadrid Article 6ter (armoiries, drapeaux, emblèmes nationaux) La Haye – Le système international des dessins et modèles industriels eHague Lisbonne – Le système d’enregistrement international des indications géographiques eLisbon UPOV PRISMA Médiation Arbitrage Procédure d’expertise Litiges relatifs aux noms de domaine Accès centralisé aux résultats de la recherche et de l’examen (WIPO CASE) Service d’accès numérique aux documents de priorité (DAS) WIPO Pay Compte courant auprès de l’OMPI Assemblées de l’OMPI Comités permanents Calendrier des réunions Documents officiels de l’OMPI Plan d’action de l’OMPI pour le développement Assistance technique Institutions de formation en matière de propriété intellectuelle Mesures d’appui concernant la COVID-19 Stratégies nationales de propriété intellectuelle Assistance en matière d’élaboration des politiques et de formulation de la législation Pôle de coopération Centres d’appui à la technologie et à l’innovation (CATI) Transfert de technologie Programme d’aide aux inventeurs WIPO GREEN Initiative PAT-INFORMED de l’OMPI Consortium pour des livres accessibles L’OMPI pour les créateurs WIPO ALERT États membres Observateurs Directeur général Activités par unité administrative Bureaux extérieurs Avis de vacance d’emploi Achats Résultats et budget Rapports financiers Audit et supervision

Comité permanent des techniques de l'information - Groupe de travail sur les normes et la documentation

Cinquième session

CodeSCIT/SDWG/5
Date et lieu8 novembre au 11 novembre 2004 (Genève, Suisse) En présentiel
Précédentes réunions / Réunions futuresSCIT/SDWG/4 >> SCIT/SDWG/5 >> SCIT/SDWG/6
Thème(s)Comité permanent des techniques de l'information - Groupe de travail sur les normes et la documentation
Le groupe de travail poursuivra ses travaux relatifs à la révision des normes de l'OMPI et prendra connaissance des rapports des différentes équipes d'experts créées pour cette révision.
Invitations: en qualité de membres, les États membres de l'OMPI ou de l'Union de Paris; en qualité d'observatrices, certaines organisations.

Documents de réunion

CodeTitre(s)Fichier(s)
SCIT/SDWG/5/1 REV.1EnglishRevised Draft AgendaRevised Draft Agenda, Document complet (doc) Revised Draft Agenda, Document complet (pdf)
FrançaisProjet d'ordre du jour réviséProjet d'ordre du jour révisé, Document complet (doc) Projet d'ordre du jour révisé, Document complet (pdf)
EspañolProyecto Revisado de Orden del DíaProyecto Revisado de Orden del Día, Document complet (doc) Proyecto Revisado de Orden del Día, Document complet (pdf)
SCIT/SDWG/5/2EnglishRequest for the Revision of WIPO Standard ST.60Request for the Revision of WIPO Standard ST.60, Document complet (doc) Request for the Revision of WIPO Standard ST.60, Document complet (pdf)
FrançaisDemande de révision de la norme ST.60 de l'OMPIDemande de révision de la norme ST.60 de l'OMPI, Document complet (doc) Demande de révision de la norme ST.60 de l'OMPI, Document complet (pdf)
EspañolSolicitud de Revisión de la Norma ST.60 de la OMPISolicitud de Revisión de la Norma ST.60 de la OMPI, Document complet (doc) Solicitud de Revisión de la Norma ST.60 de la OMPI, Document complet (pdf)
SCIT/SDWG/5/3EnglishRevision of WIPO Standard ST.8Revision of WIPO Standard ST.8, Document complet (doc) Revision of WIPO Standard ST.8, Document complet (pdf)
FrançaisRévision de la norme ST.8 de l'OMPIRévision de la norme ST.8 de l'OMPI, Document complet (doc) Révision de la norme ST.8 de l'OMPI, Document complet (pdf)
EspañolRevisión de la Norma ST.8 de la OMPIRevisión de la Norma ST.8 de la OMPI, Document complet (doc) Revisión de la Norma ST.8 de la OMPI, Document complet (pdf)
SCIT/SDWG/5/4EnglishRevision of WIPO Standard ST.10/CRevision of WIPO Standard ST.10/C, Document complet (pdf) Revision of WIPO Standard ST.10/C, Corps du document 1 (doc) Revision of WIPO Standard ST.10/C, Annexe 1 (doc) Revision of WIPO Standard ST.10/C, Appendice 1 (doc) Revision of WIPO Standard ST.10/C, Appendice 2 (doc) Revision of WIPO Standard ST.10/C, Appendice 3 (doc)
FrançaisRévision de la norme ST.10/C de l'OMPIRévision de la norme ST.10/C de l'OMPI, Document complet (doc) Révision de la norme ST.10/C de l'OMPI, Document complet (pdf)
EspañolRevisión de la Norma ST.10/C de la OMPIRevisión de la Norma ST.10/C de la OMPI, Document complet (pdf) Revisión de la Norma ST.10/C de la OMPI, Corps du document 1 (doc) Revisión de la Norma ST.10/C de la OMPI, Annexe 1 (doc) Revisión de la Norma ST.10/C de la OMPI, Appendice 1 (doc) Revisión de la Norma ST.10/C de la OMPI, Appendice 2 (doc) Revisión de la Norma ST.10/C de la OMPI, Appendice 3 (doc)
SCIT/SDWG/5/5EnglishRenewal of the WIPO Handbook on Industrial Property Information and Documentation (Task No. 26)Renewal of the WIPO Handbook on Industrial Property Information and Documentation (Task No. 26), Document complet (doc) Renewal of the WIPO Handbook on Industrial Property Information and Documentation (Task No. 26), Document complet (pdf)
FrançaisRenouvellement du manuel de l'OMPI sur l'information et la documentation en matière de propriété industrielle (tâche no 26)Renouvellement du manuel de l'OMPI sur l'information et la documentation en matière de propriété industrielle (tâche no 26), Document complet (doc) Renouvellement du manuel de l'OMPI sur l'information et la documentation en matière de propriété industrielle (tâche no 26), Document complet (pdf)
EspañolActualización del Manual de la OMPI de Información y Documentación sobre Propiedad Industrial (Tarea No 26)Actualización del Manual de la OMPI de Información y Documentación sobre Propiedad Industrial (Tarea No 26), Document complet (doc) Actualización del Manual de la OMPI de Información y Documentación sobre Propiedad Industrial (Tarea No 26), Document complet (pdf)
SCIT/SDWG/5/6EnglishRevision of WIPO Standard ST.3Revision of WIPO Standard ST.3, Document complet (doc) Revision of WIPO Standard ST.3, Document complet (pdf)
FrançaisRévision de la norme ST.3 de l'OMPIRévision de la norme ST.3 de l'OMPI, Document complet (doc) Révision de la norme ST.3 de l'OMPI, Document complet (pdf)
EspañolRevisión de la Norma ST.3 de la OMPIRevisión de la Norma ST.3 de la OMPI, Document complet (doc) Revisión de la Norma ST.3 de la OMPI, Document complet (pdf)
SCIT/SDWG/5/7EnglishQuestionnaire on the Correction Procedures Relating to Patent Information Published by Patent OfficesQuestionnaire on the Correction Procedures Relating to Patent Information Published by Patent Offices, Document complet (pdf) Questionnaire on the Correction Procedures Relating to Patent Information Published by Patent Offices, Corps du document 1 (doc) Questionnaire on the Correction Procedures Relating to Patent Information Published by Patent Offices, Annexe 1 (doc)
FrançaisQuestionnaire sur les procédures de correction concernant l'information en matière de brevets publiée par les offices de brevetsQuestionnaire sur les procédures de correction concernant l'information en matière de brevets publiée par les offices de brevets, Document complet (pdf) Questionnaire sur les procédures de correction concernant l'information en matière de brevets publiée par les offices de brevets, Corps du document 1 (doc) Questionnaire sur les procédures de correction concernant l'information en matière de brevets publiée par les offices de brevets, Annexe 1 (doc)
EspañolCuestionario Relativo a los Procedimientos de Corrección de la Información sobre Patentes Publicada por las Oficinas de PatentesCuestionario Relativo a los Procedimientos de Corrección de la Información sobre Patentes Publicada por las Oficinas de Patentes, Document complet (pdf) Cuestionario Relativo a los Procedimientos de Corrección de la Información sobre Patentes Publicada por las Oficinas de Patentes, Corps du document 1 (doc) Cuestionario Relativo a los Procedimientos de Corrección de la Información sobre Patentes Publicada por las Oficinas de Patentes, Annexe 1 (doc)
SCIT/SDWG/5/8EnglishQuestionnaire on Harmonization and Identification of the Parts of Patent SpecificationsQuestionnaire on Harmonization and Identification of the Parts of Patent Specifications, Document complet (pdf) Questionnaire on Harmonization and Identification of the Parts of Patent Specifications, Corps du document 1 (doc) Questionnaire on Harmonization and Identification of the Parts of Patent Specifications, Annexe 1 (doc)
FrançaisQuestionnaire sur l'harmonisation et l'identification des différentes parties des descriptions de brevetQuestionnaire sur l'harmonisation et l'identification des différentes parties des descriptions de brevet, Document complet (pdf) Questionnaire sur l'harmonisation et l'identification des différentes parties des descriptions de brevet, Corps du document 1 (doc) Questionnaire sur l'harmonisation et l'identification des différentes parties des descriptions de brevet, Annexe 1 (doc)
EspañolCuestionario Relativo a la Armonización e Identificación de las Partes de un Fascículo de PatenteCuestionario Relativo a la Armonización e Identificación de las Partes de un Fascículo de Patente, Document complet (pdf) Cuestionario Relativo a la Armonización e Identificación de las Partes de un Fascículo de Patente, Corps du document 1 (doc) Cuestionario Relativo a la Armonización e Identificación de las Partes de un Fascículo de Patente, Annexe 1 (doc)
SCIT/SDWG/5/9EnglishWIPO Standard ST.36WIPO Standard ST.36, Document complet (pdf) WIPO Standard ST.36, Corps du document 1 (doc) WIPO Standard ST.36, Annexe 1 (doc)
FrançaisNorme ST.36 de l'OMPINorme ST.36 de l'OMPI, Document complet (doc) Norme ST.36 de l'OMPI, Document complet (pdf)
EspañolNorma ST.36 de la OMPINorma ST.36 de la OMPI, Document complet (pdf) Norma ST.36 de la OMPI, Corps du document 1 (doc) Norma ST.36 de la OMPI, Annexe 1 (doc)
SCIT/SDWG/5/10 REV.1EnglishTask List of the Standards and Documentation Working GroupTask List of the Standards and Documentation Working Group, Document complet (doc) Task List of the Standards and Documentation Working Group, Document complet (pdf)
FrançaisListe des tâches du Groupe de travail sur les normes et la documentationListe des tâches du Groupe de travail sur les normes et la documentation, Document complet (doc) Liste des tâches du Groupe de travail sur les normes et la documentation, Document complet (pdf)
EspañolLista de Tareas del Grupo de Trabajo sobre Normas y DocumentaciónLista de Tareas del Grupo de Trabajo sobre Normas y Documentación, Document complet (doc) Lista de Tareas del Grupo de Trabajo sobre Normas y Documentación, Document complet (pdf)
SCIT/SDWG/5/11EnglishSchedule of ActivitiesSchedule of Activities, Document complet (doc) Schedule of Activities, Document complet (pdf)
FrançaisCalendrier des activitésCalendrier des activités, Document complet (doc) Calendrier des activités, Document complet (pdf)
EspañolCalendario de ActividadesCalendario de Actividades, Document complet (doc) Calendario de Actividades, Document complet (pdf)
SCIT/SDWG/5/12EnglishRe-activation of Task No. 15Re-activation of Task No. 15, Document complet (doc) Re-activation of Task No. 15, Document complet (pdf)
FrançaisRéactivation de la tâche no 15Réactivation de la tâche no 15, Document complet (doc) Réactivation de la tâche no 15, Document complet (pdf)
EspañolReactivación de la Tarea No 15Reactivación de la Tarea No 15, Document complet (doc) Reactivación de la Tarea No 15, Document complet (pdf)
SCIT/SDWG/5/13EnglishReportReport, Corps du document 1 (doc) Report, Corps du document 1 (pdf) Report, Annexe 1 (doc) Report, Annexe 1 (pdf) Report, Annexe 2 (doc) Report, Annexe 2 (pdf) Report, Annexe 3 (doc) Report, Annexe 3 (pdf) Report, Annexe 4 (doc) Report, Annexe 4 (pdf) Report, Annexe 5 (doc) Report, Annexe 5 (pdf)
FrançaisRapportRapport, Corps du document 1 (doc) Rapport, Corps du document 1 (pdf) Rapport, Annexe 1 (doc) Rapport, Annexe 1 (pdf) Rapport, Annexe 2 (doc) Rapport, Annexe 2 (pdf) Rapport, Annexe 3 (doc) Rapport, Annexe 3 (pdf) Rapport, Annexe 4 (doc) Rapport, Annexe 4 (pdf) Rapport, Annexe 5 (doc) Rapport, Annexe 5 (pdf)
EspañolInformeInforme, Corps du document 1 (doc) Informe, Corps du document 1 (pdf) Informe, Annexe 1 (doc) Informe, Annexe 1 (pdf) Informe, Annexe 2 (doc) Informe, Annexe 2 (pdf) Informe, Annexe 3 (doc) Informe, Annexe 3 (pdf) Informe, Annexe 4 (doc) Informe, Annexe 4 (pdf) Informe, Annexe 5 (doc) Informe, Annexe 5 (pdf)