À propos de la propriété intellectuelle Formation en propriété intellectuelle Sensibilisation à la propriété intellectuelle La propriété intellectuelle pour… Propriété intellectuelle et… Propriété intellectuelle et… Information relative aux brevets et à la technologie Information en matière de marques Information en matière de dessins et modèles industriels Information en matière d’indications géographiques Information en matière de protection des obtentions végétales (UPOV) Lois, traités et jugements dans le domaine de la propriété intellectuelle Ressources relatives à la propriété intellectuelle Rapports sur la propriété intellectuelle Protection des brevets Protection des marques Protection des dessins et modèles industriels Protection des indications géographiques Protection des obtentions végétales (UPOV) Règlement extrajudiciaire des litiges Solutions opérationnelles à l’intention des offices de propriété intellectuelle Paiement de services de propriété intellectuelle Décisions et négociations Coopération en matière de développement Appui à l’innovation Partenariats public-privé L’Organisation Travailler avec nous Responsabilité Brevets Marques Dessins et modèles industriels Indications géographiques Droit d’auteur Secrets d’affaires Académie de l’OMPI Ateliers et séminaires Journée mondiale de la propriété intellectuelle Magazine de l’OMPI Sensibilisation Études de cas et exemples de réussite Actualités dans le domaine de la propriété intellectuelle Prix de l’OMPI Entreprises Universités Peuples autochtones Instances judiciaires Ressources génétiques, savoirs traditionnels et expressions culturelles traditionnelles Économie Égalité des genres Santé mondiale Changement climatique Politique en matière de concurrence Objectifs de développement durable Application Technologies de pointe Applications mobiles Sport Tourisme PATENTSCOPE Analyse de brevets Classification internationale des brevets Programme ARDI – Recherche pour l’innovation Programme ASPI – Information spécialisée en matière de brevets Base de données mondiale sur les marques Madrid Monitor Base de données Article 6ter Express Classification de Nice Classification de Vienne Base de données mondiale sur les dessins et modèles Bulletin des dessins et modèles internationaux Base de données Hague Express Classification de Locarno Base de données Lisbon Express Base de données mondiale sur les marques relative aux indications géographiques Base de données PLUTO sur les variétés végétales Base de données GENIE Traités administrés par l’OMPI WIPO Lex – lois, traités et jugements en matière de propriété intellectuelle Normes de l’OMPI Statistiques de propriété intellectuelle WIPO Pearl (Terminologie) Publications de l’OMPI Profils nationaux Centre de connaissances de l’OMPI Série de rapports de l’OMPI consacrés aux tendances technologiques Indice mondial de l’innovation Rapport sur la propriété intellectuelle dans le monde PCT – Le système international des brevets ePCT Budapest – Le système international de dépôt des micro-organismes Madrid – Le système international des marques eMadrid Article 6ter (armoiries, drapeaux, emblèmes nationaux) La Haye – Le système international des dessins et modèles industriels eHague Lisbonne – Le système d’enregistrement international des indications géographiques eLisbon UPOV PRISMA Médiation Arbitrage Procédure d’expertise Litiges relatifs aux noms de domaine Accès centralisé aux résultats de la recherche et de l’examen (WIPO CASE) Service d’accès numérique aux documents de priorité (DAS) WIPO Pay Compte courant auprès de l’OMPI Assemblées de l’OMPI Comités permanents Calendrier des réunions Documents officiels de l’OMPI Plan d’action de l’OMPI pour le développement Assistance technique Institutions de formation en matière de propriété intellectuelle Mesures d’appui concernant la COVID-19 Stratégies nationales de propriété intellectuelle Assistance en matière d’élaboration des politiques et de formulation de la législation Pôle de coopération Centres d’appui à la technologie et à l’innovation (CATI) Transfert de technologie Programme d’aide aux inventeurs WIPO GREEN Initiative PAT-INFORMED de l’OMPI Consortium pour des livres accessibles L’OMPI pour les créateurs WIPO ALERT États membres Observateurs Directeur général Activités par unité administrative Bureaux extérieurs Avis de vacance d’emploi Achats Résultats et budget Rapports financiers Audit et supervision

Union de l'IPC - Comité d'experts

Trente-sixième session

CodeIPC/CE/36
Date et lieu14 février au 18 février 2005 (Genève, Suisse) En présentiel
Précédentes réunions / Réunions futuresIPC/CE/35 >> IPC/CE/36 >> IPC/CE/37
Thème(s)Comité d'experts de l'Union de l'IPC
Invitations: En qualité de membres, les États membres de l’Union de l’IPC; en qualité d’observateurs, les États membres de l’Union de Paris qui ne sont pas membres de l’Union de l’IPC et certaines organisations.

Documents de réunion

CodeTitre(s)Fichier(s)
IPC/CE/36/1EnglishDraft AgendaDraft Agenda, Document complet (doc) Draft Agenda, Document complet (pdf)
FrançaisProjet d'ordre du jourProjet d'ordre du jour, Document complet (doc) Projet d'ordre du jour, Document complet (pdf)
IPC/CE/36/2EnglishAmendments to the IPC Emanating from Revision ProjectsAmendments to the IPC Emanating from Revision Projects, Document complet (pdf) Amendments to the IPC Emanating from Revision Projects, Corps du document 1 (doc) Amendments to the IPC Emanating from Revision Projects, Annexe technique 1 (doc)
FrançaisExamen des modifications de la CIB découlant des projets de révisionExamen des modifications de la CIB découlant des projets de révision, Document complet (pdf) Examen des modifications de la CIB découlant des projets de révision, Corps du document 1 (doc) Examen des modifications de la CIB découlant des projets de révision, Annexe technique 1 (doc)
IPC/CE/36/3EnglishIntroduction of Residual Main Groups in IPC SubclassesIntroduction of Residual Main Groups in IPC Subclasses, Document complet (pdf) Introduction of Residual Main Groups in IPC Subclasses, Corps du document 1 (doc) Introduction of Residual Main Groups in IPC Subclasses, Annexe 1 (doc)
FrançaisIntroduction de groupes principaux résiduels dans les sous-classes de la CIBIntroduction de groupes principaux résiduels dans les sous-classes de la CIB, Document complet (pdf) Introduction de groupes principaux résiduels dans les sous-classes de la CIB, Corps du document 1 (doc) Introduction de groupes principaux résiduels dans les sous-classes de la CIB, Annexe 1 (doc)
IPC/CE/36/4EnglishAmendments to the Guide to the IPCAmendments to the Guide to the IPC, Document complet (doc) Amendments to the Guide to the IPC, Document complet (pdf)
FrançaisModifications du guide d'utilisation de la CIBModifications du guide d'utilisation de la CIB, Document complet (doc) Modifications du guide d'utilisation de la CIB, Document complet (pdf)
IPC/CE/36/4 SUPPL.1EnglishAmendments to the Guide to the IPCAmendments to the Guide to the IPC, Document complet (doc) Amendments to the Guide to the IPC, Document complet (pdf)
IPC/CE/36/5EnglishAmendments to the Guidelines for Determining Where to Classify Patent DocumentsAmendments to the Guidelines for Determining Where to Classify Patent Documents, Document complet (doc) Amendments to the Guidelines for Determining Where to Classify Patent Documents, Document complet (pdf)
FrançaisModifications des principes directeurs permettant de déterminer le classement des documents de brevetModifications des principes directeurs permettant de déterminer le classement des documents de brevet, Document complet (doc) Modifications des principes directeurs permettant de déterminer le classement des documents de brevet, Document complet (pdf)
IPC/CE/36/6EnglishImplementation in the IPC of the Reform ResultsImplementation in the IPC of the Reform Results, Document complet (doc) Implementation in the IPC of the Reform Results, Document complet (pdf)
FrançaisMise en oeuvre des résultats de la réforme de la CIBMise en oeuvre des résultats de la réforme de la CIB, Document complet (doc) Mise en oeuvre des résultats de la réforme de la CIB, Document complet (pdf)
IPC/CE/36/7EnglishIPC Reform Implementation PlanIPC Reform Implementation Plan, Document complet (doc) IPC Reform Implementation Plan, Document complet (pdf)
FrançaisPlan de mise en oeuvre de la réforme de la CIBPlan de mise en oeuvre de la réforme de la CIB, Document complet (doc) Plan de mise en oeuvre de la réforme de la CIB, Document complet (pdf)
IPC/CE/36/8EnglishPublication of the Eighth Edition of the IPC (IPC-2006) and Related MaterialPublication of the Eighth Edition of the IPC (IPC-2006) and Related Material, Document complet (doc) Publication of the Eighth Edition of the IPC (IPC-2006) and Related Material, Document complet (pdf)
FrançaisPublication de la huitième édition de la CIB (CIB-2006) et des documents connexesPublication de la huitième édition de la CIB (CIB-2006) et des documents connexes, Document complet (doc) Publication de la huitième édition de la CIB (CIB-2006) et des documents connexes, Document complet (pdf)
IPC/CE/36/9EnglishAvailability of the IPC Electronic DataAvailability of the IPC Electronic Data, Document complet (doc) Availability of the IPC Electronic Data, Document complet (pdf)
FrançaisAccès aux données électroniques relatives à la CIBAccès aux données électroniques relatives à la CIB, Document complet (doc) Accès aux données électroniques relatives à la CIB, Document complet (pdf)
IPC/CE/36/10EnglishImplementation of IPC Reform at Industrial Property OfficesImplementation of IPC Reform at Industrial Property Offices, Document complet (doc) Implementation of IPC Reform at Industrial Property Offices, Document complet (pdf)
FrançaisMise en oeuvre de la réforme de la CIB dans les offices de propriété industrielleMise en oeuvre de la réforme de la CIB dans les offices de propriété industrielle, Document complet (doc) Mise en oeuvre de la réforme de la CIB dans les offices de propriété industrielle, Document complet (pdf)
IPC/CE/36/10 SUPPL.1EnglishImplementation of IPC Reform at Industrial Property OfficesImplementation of IPC Reform at Industrial Property Offices, Document complet (doc) Implementation of IPC Reform at Industrial Property Offices, Document complet (pdf)
IPC/CE/36/11EnglishReportReport, Corps du document 1 (doc) Report, Corps du document 1 (pdf) Report, Annexe 1 (doc) Report, Annexe 1 (pdf) Report, Annexe 2 (doc) Report, Annexe 2 (pdf) Report, Annexe 3 (doc) Report, Annexe 3 (pdf) Report, Annexe 4 (doc) Report, Annexe 4 (pdf) Report, Annexe 5 (doc) Report, Annexe 5 (pdf) Report, Annexe 6 (doc) Report, Annexe 6 (pdf) Report, Annexe 7 (doc) Report, Annexe 7 (pdf) Report, Annexe 8 (doc) Report, Annexe 8 (pdf) Report, Annexe 9 (doc) Report, Annexe 9 (pdf) Report, Annexe 10 (doc) Report, Annexe 10 (pdf) Report, Annexe 11 (doc) Report, Annexe 11 (pdf) Report, Annexe 12 (doc) Report, Annexe 12 (pdf) Report, Annexe 12 (appendix) (doc) Report, Annexe 12 (appendix) (pdf) Report, Annexe 13 (doc) Report, Annexe 13 (pdf) Report, Annexe technique 1 (doc) Report, Annexe technique 1 (pdf)
FrançaisRapportRapport, Corps du document 1 (doc) Rapport, Corps du document 1 (pdf) Rapport, Annexe 1 (doc) Rapport, Annexe 1 (pdf) Rapport, Annexe 2 (doc) Rapport, Annexe 2 (pdf) Rapport, Annexe 3 (doc) Rapport, Annexe 3 (pdf) Rapport, Annexe 4 (doc) Rapport, Annexe 4 (pdf) Rapport, Annexe 5 (doc) Rapport, Annexe 5 (pdf) Rapport, Annexe 6 (doc) Rapport, Annexe 6 (pdf) Rapport, Annexe 7 (doc) Rapport, Annexe 7 (pdf) Rapport, Annexe 8 (doc) Rapport, Annexe 8 (pdf) Rapport, Annexe 9 (doc) Rapport, Annexe 9 (pdf) Rapport, Annexe 10 (doc) Rapport, Annexe 10 (pdf) Rapport, Annexe 11 (doc) Rapport, Annexe 11 (pdf) Rapport, Annexe 12 (doc) Rapport, Annexe 12 (pdf) Rapport, Annexe 12 (appendice) (doc) Rapport, Annexe 12 (appendice) (pdf) Rapport, Annexe 13 (doc) Rapport, Annexe 13 (pdf) Rapport, Annexe technique 1 (doc) Rapport, Annexe technique 1 (pdf)

Autres documents connexes

Titre(s)Fichier(s)
IPC/CE/36/WWW[38651]EnglishCLAIMS Project Status Report/Rapport d'avancement du projet CLAIMSCLAIMS Project Status Report/Rapport d'avancement du projet CLAIMS, Document complet (pdf)