Comité permanent du droit d'auteur et des droits connexes: Vingtième session
SCCR/20
21 juin au 24 juin 2010 (Genève, Suisse) En présentiel
31 - 40 / 54 éléments
SCCR/20
21 juin au 24 juin 2010 (Genève, Suisse) En présentiel
SCCR/19
14 décembre au 18 décembre 2009 (Genève, Suisse) En présentiel
SCCR/18
25 mai au 29 mai 2009 (Genève, Suisse) En présentiel
Le comité examinera les questions relatives aux limitations et exceptions concernant les établissements d’enseignement, les bibliothèques et les personnes handicapées, notamment les malvoyants. Il poursuivra ses délibérations concernant la protection des interprétations ou exécutions audiovisuelles, des organismes de radiodiffusion, ainsi que ses travaux futurs.
SCCR/IM/GE/09
25 mai 2009 (Genève, Suisse) En présentiel
Lors de cette réunion, des experts internationaux présenteront des exposés sur la conjoncture actuelle dans le secteur de la radiodiffusion, eu égard aux pays en développement et aux pays les moins avancés.
SCCR/17
3 novembre au 7 novembre 2008 (Genève, Suisse) En présentiel
SCCR/16
10 mars au 12 mars 2008 (Genève, Suisse) En présentiel
SCCR/PM
22 juin 2007 (Genève, Suisse) Annulé(e), En présentiel
SCCR/S2
18 juin au 22 juin 2007 (Genève, Suisse) En présentiel
SCCR/S1
17 janvier au 19 janvier 2007 (Genève, Suisse) En présentiel
SCCR/15
11 septembre au 13 septembre 2006 (Genève, Suisse) En présentiel