De nombreux offices des brevets utilisent les résultats des travaux de recherche et d’examen et le savoir faire d’autres offices, et collaborent de diverses manières, dans le but d’améliorer la qualité globale des brevets..
De fait, plusieurs mécanismes ont été mis au point et des modalités pratiques ont été convenues au niveau international, plurilatéral et bilatéral. Ces différents mécanismes sont présentés dans les pages suivantes.
Pour effectuer des recherches et des examens en matière de brevets, certains offices des brevets utilisent les rapports de recherche et d’examen établis par d’autres offices, ainsi que les informations relatives à l’instruction des demandes et des brevets étrangers correspondants. Différents cadres, mécanismes et outils ont été mis au point pour que ces produits de la recherche et de l’examen puissent être partagés.
Pour effectuer des recherches et des examens en matière de brevets, les connaissances spécialisées et les ressources d’autres offices peuvent être utilisées. Il existe différents types de coopération internationale.
Les examinateurs en poste dans différents offices des brevets et possédant des compétences complémentaires peuvent travailler ensemble sur les demandes de brevet correspondantes déposées auprès de ces offices.
Certains offices acceptent que le travail de recherche et d’examen soit accompli par un autre office agréé, pour autant que les déposants présentent une preuve suffisante de ce travail. Cette preuve peut être apportée par un déposant fournissant un rapport de recherche et d’examen et la description d’un brevet effectivement délivré à la suite d’une demande équivalente.
Certaines régions disposent d’un office régional des brevets pour le dépôt, la recherche et l’examen en ce qui concerne les demandes de brevet régionales.